Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 2025 1 Approbation PV conseil municipal du 10.
Procès Verbal - DCM 2024 1 Approbation PV conseil municipal du 05.
Procès Verbal - DCM 2026 1 Approbation PV conseil municipal du 09.
Procès Verbal - DCM 2023 26 Approbation PV conseil municipal du 26
Procès Verbal - DCM 2023 15 Approbation PV conseil municipal du 04
Procès Verbal - DCM 2025 35 Approbation PV conseil municipal du 15
Procès Verbal - DCM 2026 18 Approbation PV conseil municipal du 21
Procès Verbal - DCM 2024 30 Approbation PV conseil municipal du 24
Procès Verbal - DCM 2025 26 Approbation PV conseil municipal du 10
Procès Verbal - DCM 2024 15 Approbation PV conseil municipal du 27
Procès Verbal - DCM 2023 1 Approbation PV conseil municipal du 06.12.2022
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Puissalicon.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2023 1 Approbation PV conseil municipal du 06.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Commune de Puissalicon
DELIBERATION N° 2023-1
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06/12/2022
Convocation du 31/03/2023
Séance du 04/04/2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatre avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Michel FARENC, Maire.
Présents : FARENC Michel - FERRE Gérard - LORENTE Marie - BLANCOU Hubert - MATHIEU Marjorie - GAU Rose-Marie - HERNANDEZ Monique - TOUZET Christophe - CRITG Stéphane - PAGES Cyril -- PALOMARES Cathy
Absents excusés: KUTTEN Michel (pouvoir à LORENTE) - MISSANA Virginie (pouvoir à FERRE) -- DARDAILLON Marine - VIGOUROUS Jean-Marie (pouvoir à PALOMARES) Secrétaire de séance : BLANCOU Hubert
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022 et lui demande de se prononcer,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
Approuve à l'unanimité ce document
Ainsi délibéré, Pour copie conforme
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de
cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa publication.
Transmis au représentant de l'état le 05/04/2023
Mise en ligne sur le site internet de la Commune le 05/04/2023
Envoyé en préfecture le 05/04/2023
Reçu en préfecture le 05/04/2023
Affiché le
ID : 034-213402241-20230404-DCM 2023 1-DE
Michel FARENC
Maire