Ordre du Jour - ODJ CM 20241028

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Ordre du Jour - ODJ CM 20241028 Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Seignosse. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20241028)Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Inégalités sociales, CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2024

ORDRE DU JOUR

 Approbation du PV du précédent Conseil municipal

 Enoncé des décisions du maire prises depuis le dernier conseil municipal

Délibérations :

COMMANDE PUBLIQUE

1. Délégation de services publics Crèches

2. Rapport annuel 2023 du délégataire GOLDEN TEAM – Gestion NATUREO Village 3. Rapport annuel 2023 du délégataire Golf de Seignosse

4. Rapport annuel 2023 de délégation de la Salle de spectacle des Bourdaines 5. Rapport annuel 2023 du délégataire ENFANCE POUR TOUS

6. Rapports annuels 2023 des délégations de service public des concessions du domaine public maritime

DOMAINE ET PATRIMOINE

7. Acquisition du droit au bail de la SARL Seignosse Surf Shop

8. Portage EPFL Acquisition 1818 avenue Charles de Gaulle

9. Dénomination des voiries du programme immobilier LANDESSA

10. Dénomination des voiries du programme immobilier NATUR’L

FONCTION PUBLIQUE

11. Recrutement agents recenseurs

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

12. Convention fonctionnement fourrière

13. Convention Sensibilisation addictions CDG40

14. Délégation de compétences du conseil municipal au Maire

QUESTIONS DIVERSES