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Déliberation - Liste des deliberations CM 06 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feignies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 06 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Culture et patrimoine,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au salon d’honneur de la mairie en séance
publique sous la présidence de Monsieur Patrick LEDUC, Maire.
PRÉSENTS :
Patrick LEDUC ; Eric LAVALLEE ; Martine LEMOINE : Jérôme DELVAUX ; Gaëtane
GABERTHON ; Bernadette JOUNIAUX ; Carine CRETINOIR: Alain DURIGNEUX ; Rémi
THOUVENIN; Jean-Paul DHAEZE ; Daniel NEKKAH: Marie-Claude GHESQUIER; Jérôme
PARENT ; Danièla GREGOIRE ; Nicolle STIEVENARD ; Dylan VITRANT.
Jean-François LEMAITRE ; Marie-Hélène LECOMTE ; Corinne MASCAUT ; Jean-Claude PARENT.
REPRÉSENTÉ(E)S :
Suzelle MONIER pouvoir à Martine LEMOINE
Joël WILLIOT pouvoir à Rémi THOUVENIN
Valérie LOTTIAUX pouvoir à Éric LAVALLÉE
Véronique BAUDRU pouvoir à Marie-Claude GHESQUIER
Stéphanie HUMBERT pouvoir à Carine CRETINOIR
Hanane GUEDDOUDJ pouvoir à Dylan VITRANT
Jean-Claude WASTERLAIN pouvoir à Corinne MASCAUT
Sylvie GODAUX pouvoir à Marie-Hélène LECOMTE
ABSENT :
Jean-Luc SPORTA
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dylan VITRANT
Date de convocation : 27/03/2024 Date d'affichage : 27/03/2024 ification de Î s effectifs — Ouvertures et ferm tes.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : O
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Recrutement d’un agent contractuel sur emplois non permanents pour faire
face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité au sein du
service « Entretien des locaux» et «Restauration».
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : 0 Abstention : ©
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 22 Contre : 0 Abstentions : 6
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Convention de rappel à l’ordre entre le Procur: e la République et le Maire
de Feignies.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention: O
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Approbation du Compte de Gestion 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 22 Contre : 0 Abstentions : 6
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Election du Président de séance au vote du Compte Administratif 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : ©
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Compte Administratif 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 22 Contre : 0 Abstentions : 6
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. 8.
10.
11.
72.
13.
14.
Affectation des résultats 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : ©
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Budget Primitif 2024.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 22 Contre : 6 Abstention : ©
Délibération adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : O0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
Subventions aux associations 2024 - Sollicitation complémentaire.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : ©
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
CAMVS : Approbation du programme d'investissement voirie 2024-2026.
Rapporteur : Monsieur Rémi Thouvenin
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 1
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Signature d'un contrat d'objectifs de niveau 2 avec la Médiathèque
Départementale du Nord.
Rapporteur: Monsieur Éric Lavallée
Pour : 28 Contre : O0 Abstention : O
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Indemnisation des jurys d'examens de fin d'année pour l’école de musique
et l’école de danse.
Rapporteur : Monsieur Éric Lavallée
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
SÉANCE CLOSE À 10 h 48