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Conseil Municipal - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feignies.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 08/03/2023
Reçu en préfecture le 08/03/2023
: Publié le S LOT
ID : 059-215902255-20230304-2023. 0304. 1-DE
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au salon d'honneur de La mairie en séance
publique sous La présidence de Monsieur Patrick LEDUC, Maire.
PRÉSENTS :
Patrick LEDUC ; Eric LAVALLEE ; Martine LEMOINE ; Jérôme DELVAUX ; Gaëtane GABERTHON :
Rémi THOUVENIN ; Bernadette JOUNIAUX ; Alain DURIGNEUX ; Carine CRETINOIR ; Jean-Paul
DHAEZE ; Véronique BAUDRU ; Marie-Claude GHESQUIER ; Danièla GREGOIRE ; Jérôme
PARENT ; Dylan VITRANT,
Marie-Hélène LECOMTE ; Sylvie GODAUX ; Jean-Claude PARENT.
ENTÉ(E)S :
Suzelle MONIER pouvoir à Martine LEMOINE
Daniel NEKKAH pouvoir à Patrick LEDUC
Joël WILLIOT pouvoir à Jérôme DELVAUX
Valérie LOTTIAUX pouvoir à Éric LAVALLÉE
Stéphanie HUMBERT pouvoir à Gaëtane GABERTHON
Hanane GUEDDOUDJ pouvoir à Bernadette JOUNIAUX
Jordan LEMEINGRE pouvoir à Dylan VITRANT
Jean-François LEMAITRE pouvoir à Marie-Hélène LECOMTE
Corinne MASCAUT pouvoir à Jean-Claude PARENT
ABSENTS : Jean-Claude WASTERLAIN - Jean-Luc SPORTA
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dylan VITRANT
Date de convocation : 24/02/2023 Date d'affichage : 24/02/2023 ge Envoyé en préfecture le 08/03/2023
Reçu en préfecture le 08/03/2023
Publié le S L G
ID °059-215902255:20230804-20230304_1-DE
1 Motion pour un RER Métropolitain utile à tous Les territoires
Rapporteur : Madame Martine Lemoine, Adjointe au Maire.
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
2. Modification de la grille des effectifs - Ouvertures et fermetures de postes.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
3. Débat d'Orientations Budgétaires : Présentation du Rapport d'Orientations
Budgétaires 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
4. Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses
d'investissement avant Le vote du Budget Primitif 2023.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : O Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
5. Subventions 2023 - Tableau complémentaire,
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : O Abstention : 0
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
6. Subvention exceptionnelle en soutien aux populations victimes du séisme.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Pour : 27 Contre : O Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. 10.
Envoyé en préfecture le 08/03/2023
Reçu en préfecture le 08/03/2023
Adoption de la nomenclature budgétaire et compl| sisi SO ID : 059-215902255-20230304-2023_0304_1-DE 2024,
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : Oo Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Travaux en voirie suivis en régie au titre de 2022 : Fonds de concours versés
à La CAMVS.
Rapporteur : Monsieur Rémi Thouvenin, Adjoint au Maire.
Pour : 27 Contre : o Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
CAMVS : Sollicitation de fonds de concours - Travaux de voirie réalisés dans
Le cadre des Amendes de Police - Dispositif 2023-2026.
Rapporteur : Monsieur Rémi Thouvenin, Adjoint au Maire.
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Programmation 2023 - Politique de La Ville
Rapporteur : Madame Martine Lemoine, Adjointe au Maire.
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : o
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
SÉANCE CLOSE À 10 h 44