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Déliberation - 16 12 16 ODJ42
Document publié le Vendredi 16 décembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 16 ODJ42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
JU REGISTRE ONS DU CONSEIL
DU 16 décembre 2016 à 18 h 00
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Jrésents Mmes et MM. seil dont les noms suivent :
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 décembre 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI seize décembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 09 décembre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Suite au passage de manifestants et de représentants syndicaux de l’entreprise AIA (Ateliers Industriels de l’Aéronautique) et à la demande de M. Cyril CINEUX, Monsieur le Maire décide de débuter la séance du Conseil Municipal par le vœu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique. A l’issue du vote, Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour prévu.
M. Jérôme AUSLENDER arrive avant le vote du vœu A (début du pouvoir de M. Simon POURRET). M. Louis COUSTES arrive pendant le débat commun aux 5 premières questions (fin du pouvoir donné à M. Jean- Luc BLANC).
Mme Marion CANALES quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Abdelmajid MELLOUKI. 42
n de dénomination des voies publics a retenu la proposition de r le Maire de donner :
1
us est approuver cette proposition.
ion mise aux cest > à en délibération.
lation certifiée
rrand, le 5 janvier 2017
ir délégation,
3ONNET
2
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Rapport N° 42
DÉNOMINATION DE VOIE
----------------------------------------------------
La commission de dénomination des voies et espaces publics a retenu la proposition de Monsieur le Maire de donner :
Au chemin piétonnier réalisé par l’OPHIS du Puy-de-Dôme, et situé entre les rues des Hauts de Chanturgue et Jean Curabet, le nom de : « mail Anne Courtillé » (1943-2015), qui fut romancière, professeur d’histoire de l’art du Moyen Âge à l’Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand ainsi que conseillère municipale de la ville de Clermont-Ferrand et conseillère régionale d’Auvergne. Elle est connue autant pour ses romans historiques que pour ses ouvrages sur les édifices religieux d’Auvergne.
Il vous est demandé d’approuver cette proposition.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 5 janvier 2017
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe
Monique BONNET T/T 26ea
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DIRECTION DE L'URBANISME Echelle: Date d'envoi : POLEMAITRISED'OEUVRE SERVICE DECONCEPTION | mms Mail Anne Courtillé 10/11/2016 FERRAND Réfinfo:S\ServicesMunicipaux\commun\DU\conception\quartiers\