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Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1741360287 Sommaire du RAA special du 07 mars 2025)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire, Sécurité routière,
E
3
LOIRE Liberté Egalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-036 PUBLIÉ
LE
7
MARS
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-03-24-00001
- Arrêté
n°25-05
de
modification
d'un
agrément
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879784957
ADMR
Valle
du
Gier
Service
Famille
(1
page)
42-2025-02-26-00002
- Arrêté
n°25-07
de
modification
d'un
agrément
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879784593
ADMR
Vallée
du
Gier
(1
page)
42-2025-02-25-00005
- Décision
de
renonciation
d'activité
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
En°
SAP844171918
WILLOCQ
Malaurie
(1
page)
42-2025-02-25-00004
- Décision
de
renonciation
d'activité
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
Œin°
SAP933428781
BL
PAYSAGE
(1
page) 42-2025-02-21-00002
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP350255105
SANFILIPPO
- LA
PLUME
A
LA
MAIN
(2
pages)
42-2025-02-26-00003
- Modification
d'une
déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
Æfsous
le
n°
SAP879784593
ADMR
Vallée
du
Gier
(1
page)
42-2025-03-24-00002
- Modification
d'une
déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879784957
ADMR
Vallée
du
Gier
Service
Famille
(1
page)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-03-06-00001
- AP
modificatif
AP
DT-25-0120
autorisant
M.
Giroud
-
pêche
sauvegarde
sur
retenue
Echansieux
sur
la
commune
de
Violay
(2
pages) 42-2025-03-06-00002
- Arrêté
n°
DT-25-0124
autorisant
Saint-Etienne
métropole
à
abattre
un
alignement
d'arbres
dans
le
cadre
de
l'aménagement
d'une
piste
cyclable
rue
Gambetta,
entre
le
giratoire
Delaynaud
et
le
carrefour
de
la
croix
de
l'Orme
sur
la
RM88,
sur
les
communes
de
La
Ricamarie
et
Saint-Etienne
(3
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-03-06-00003
- Arrêté
n°12-2025
portant
approbation
du
plan
particulier
d'intervention
du
barrage
de
Grangent
(2
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
des
Collectivités
et
du
Développement
Local
42-2025-01-28-00003
- Retrait
de
la
commune
de
la
Tour-en-Jarez
du
Sl
Piscine
du
Val
d'Onzon
(2
pages)
Page
3
Page
5
Page
7
Page
9
Page
11
Page
14
Page
16
Page
18
Page
21
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25
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28