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Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1746778991 Sommaire du RAA special du 07 mai 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
LOIRE Liberté Egalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-064 PUBLIÉ
LE
7
MAI
2025 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/
42-2025-04-28-00003
- Décision
2025-71
Délégation
de
signature
DAP
(8
pages)
Page
4
42_DDETS
Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-05-05-00005
- Arrêté
n°25-09
portant
renouvellement
d'agrément
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
Hn°
SAP879946192Agrément
ADMR
FOREZIENNE
D'AIDE
AUX
PERSONNES
AGEES
ET
HANDICAPEES
(2
pages)
Page
13
42-2025-05-05-00007
- Arrêté
n°25-10
portant
renouvellement
d'agrément
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
Hn°
SAP879784593
ADMR
VALLEE
DU
GIER
(2
pages)
Page
16
42-2025-05-05-00009
- Arrêté
n°25-11
portant
renouvellement
d'agrément
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
Hfgn°
SAP879784957
ADMR
VALLEE
DU
GIER
SERVICE
FAMILLE
(2
pages)
Page
19
42-2025-05-05-00008
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879784593
ADMR
VALLE
DU
GIER
(2
pages)
Page
22
42-2025-05-05-00010
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879784957
ADMR
VALLE
DU
GIER
SERVICE
FAMILLE
(2
pages)
Page
25
42-2025-05-05-00006
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP879946192
ADMR
FOREZIENNE
D'AIDE
AUX
PERSONNES
AGEES
ET
HANDICAPEES
(2
pages)
Page
28
42-2025-04-24-00012
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP881661524
CHATELARD
Jade
(2
pages)
Page
31
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2025-05-05-00004
- Arrêté
relatif
à
la fermeture
exceptionnelle
des
services
de
publicité
foncière
etffd'enregistrement
(SPF-E)
de
Saint-Étienne
et de
Roanne
(1 page)
Page
34
42_DDPP_Direction
Départementale
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Loire
/
42-2025-04-03-00006
- Arrêté
n°118-DDPP-25
portant
agrément
temporaire
et
délivrant
autorisation
à l'abattoir
de
l'association
cultuelle
des
musulmans
de
Montreynaud
Saint-Étienne
à déroger
à
l'obligation
d'étourdissement
des
animaux
(2
pages)
Page
36 42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-05-05-00003
- AP
portant
autorisation
pêches
inventaires
à
CINCLE
sur
le
cours
d'eau
l'AIX
dans
le
cadre
suivi
centrale
hydroélectrique
sur
les
communes
de
St-Just-en-Chevalet
et
ST-Marcel-d'Urfé
(5
pages)
42-2025-05-05-00002
- AP
portant
autorisation
pêches
scientifiques
à
AQUABIO
sur
les
cours
d'eaux
Onzon,
Bernand,
Rhins,
Drugent
et
Rhodon
sur
les
communes
de
Mont-Verdun,
Parigny,
Perreux,
Pommiers-en-Forez,
Saint-Just-la-Pendue
et
Saint-Symphorien
-de-Lay
(8
pages)
42-2025-04-30-00004
- APC
DT-25-202
/ ROE83649
/ Moulin
Granjou
/ Mme
et
M.
AYNIE
(20
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2025-05-07-00002
- ARRÊTÉ
N°R24/2025
PORTANT
CRÉATION
D'HABILITATION
DANS
LE
DOMAINE
FUNÉRAIRE
(1
page)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-05-07-00001
- Arrêté
n°
2025-042
SAT
portant
délégation
de
signature
à
Mme
Nathalie
HENRIET,
cheffe
du
centre
d'expertise
et
de
ressources
titres
CNI-passeports
et
à certains
agents
de
ce
service
(2
pages) 42_Préf.
Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Montbrison
42-2025-04-30-00003
- arrêté
portant
autorisation
de
la
ronde
des
balcons
les
vendredi
17
et
samedi
18
mai
2025
(5
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Roanne
42-2025-05-05-00011
- Arrêté
SPR
31/2025
portant
modification
de
l'arrêté
SPR
104/2023
pour
la
commune
de
la
Tuilière
(1
page)
Page
39
Page
45
Page
54
Page
75
Page
77
Page
80
Page
86