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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C22 12 2020 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C22 12 2020 1)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, (1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

202

Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme

L

Non concerné

10 ans

2031

Frais d'études

L

5

5

Toutes les études visant à la réalisation de travaux d'investissement. Dans le cas contraire, utiliser le c/617 (fonctionnement)

2032

Frais de recherche et de développement

L

5

5

2033

Frais d'insertion

L

5

5

Frais de publication et d'insertion des appels d'offres dans le cadre de la passation des marchés publics

Subventions d'équipement versées : c/204xx 204xx1

Subventions d'équipement versées - Biens mobiliers, matériels et études

L

Non concerné

5

204xx2

Subventions d'équipement versées- Bâtiments et installations

L

Non concerné

30

204xx

Subventions d'équipement versées - Projets d'infrastructure d'intérêt national

L

Non concerné

30

Logiciels : c/2051 Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

Frais d'études et d'insertion (si non suivis de réalisation) : c/20xx(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

2051

Concessions et droits similaires (brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires)

P

5

5

Y compris la constitution d'une base de données

2087

Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition

P

5

5

Etudes, logiciels, licences… reçus au titre d'une mise à disposition

Terrains : c/211xx - c/2171x 2111 à 2118 21711 à 21718 Agencements et aménagements de terrains : c/212x - c/2172x 2121 - 21721

Plantations d'arbres et arbustes

P

10

15

Aménagement espaces verts

2128 - 21728

Autres agencements et aménagements de terrains

P

10

15

Réfection hauts de quais, aménagements déchetteries, enrobé parkings, raccordements canalisations…

Constructions : c/213xx Bâtiments 21311-217311

Bâtiments administratifs

P

30

Non amortissable

Siège…

21314-217314

Bâtiments culturels et sportifs

Non concerné

Non amortissable

Piscine, Gymnase…

Autres immobilisations incorporelles : c/208x

Immobilisations corporelles

Terrains nus, de voirie, aménagés autres que voirie, de gisement, bâtis, cimetière, bois et forêts et autres terrains

Non amortissable

Non amortissable

Déchetteries, parkings, terrains arborés…(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

21318-217318

Autres bâtiments publics

P

30

Non amortissable

21351-21735

Installations générales, agencements des constructions - Bâtiments publics

P

10

15

Lorsque le bâtiment est amortissable

Bâtiments privés 21321-217321

Immeubles de rapport

P

Non concerné

30

Bâtiments producteurs de revenus (en location)

21352-21735

Installations générales, agencements des constructions-Bâtiments privés

P

Non concerné

15

Pose climatisation…

Autres constructions 2138-21738

Autres constructions

P

30

Non amortissable

Biens relatifs aux déchets ménagers

: bâtiments

déchetteries, centre de transfert… Autres biens

: Ateliers

communautaires, châteaux…

2141-21741

Bâtiments publics

P

30

Non amortissable

2142-21742

Immeubles de rapport

P

Non concerné

30

2145-21745

Installations générales, agencements, aménagements

P

10

15

2148-21748

Autres constructions

P

30

30

2151-21751

Réseaux de voirie

Non amortissable

Non amortissable

Enrobé…

2152-21752

Installations de voirie

P

12

Non amortissable

Constructions sur sol d'autrui : c/214x Installations, matériels et outillage techniques : c/215xx(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

21533-217533

Réseaux câblés

P

15

15

Fibre optique…

21534-217534

Réseaux d'électrification

P

15

15

21538-217538

Autres réseaux

P

15

15

21561

Matériel roulant d'incendie et de défense incendie

P

Non concerné

10

21568

Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile

P

Non concerné

10

215731-2175731

Matériel de voirie roulant

P

10

10

215738-2175738

Autre matériel et outillage de voirie Matériel de protection

P

3

3

Barrières de sécurité, arceaux de protection, séparateurs de voies, ralentisseurs…

215738-2175738

Autre matériel et outillage de voirie Matériel spécifique de voirie

P

10

10

Signalisation, mâts d'éclairage public, radars pédagogiques, blocs béton, détecteur de réseau…

21578-217578

Autre matériel technique

P

10

10

2158-21758

Autres installations, matériel et outillage techniques

P

5

5

2158-21758

Autres installations, matériel et outillage techniques

P

10

10

2158-21758

Autres installations, matériel et outillage techniques

P

15

15

2161-2176

Œuvres et objets d'art

Non concerné

Non amortissable

2162-2176

Fonds anciens des bibliothèques et musées

Non concerné

Non amortissable

Collections et œuvres d'art : 216x

Matériel , équipement ou outillage d'atelier(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

2168-2176

Autres collections et œuvres d'art

Non concerné

Non amortissable(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

2181

Installations générales, agencements et aménagements divers

P

Durée du contrat de location

Durée du contrat de location

Installations et aménagements incorporés dans des bâtiments dont la collectivité n'est ni propriétaire, ni affectataire ou qu'elle n'a pas reçu au titre d'une mise à disposition (Vidéo protection, déclencheur pour ouverture de portes…)

21828-217828

Autres matériels de transport (non ferroviaire) Moins de 3,5 tonnes

P

7

7

Y compris, aménagement du véhicule

21828-217828

Autres matériels de transport (non ferroviaire) Plus de 3,5 tonnes

P

10

10

Y compris, aménagement du véhicule

21838-217838

Autre matériel informatique (non scolaire) Lié à l'activité de bureau

P

3

3

Ordinateurs, imprimantes, photocopieurs…

21838-217838

Autre matériel informatique (non scolaire) Lié au fonctionnement des serveurs centraux

P

5

5

21838-217838

Matériel Hi-Fi et audiovisuel

P

5

5

21838-217838

Matériel de bureau électronique ou électrique

P

10

10

21848-217848

Autres matériels de bureau et mobiliers (non scolaire) - Mobilier urbain

P

10

10

Poubelles, bancs, sanitaires publics, jeux pour enfants…

21848-217848

Autres matériels de bureau et mobiliers (non scolaire)

P

15

15

Mobilier de bureau, mobilier informatique, mobilier divers (chaises, tables…)…

2185-21785

Matériel de téléphonie

P

3

3

Autres immobilisations corporelles : c/218x(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis

Article

Libellé

Type (1)

Biens relatifs aux déchets

ménagers

Autres biens

Observations

Biens de faible valeur : Tout bien d'investissement d'un montant inférieur à 500 € TTC s'amortit sur une durée d'un an l'année suivant son acquisition

ANNEXE A LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2020

AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

NOMENCLATURE M57

Durée d'amortissement

Immobilisations incorporelles

2188-21788

Matériel et petit équipement (y compris sportif et de loisirs)

P

5

5

2188-21788

Instruments de musique

P

Non concerné

8

2188-21788

Equipements sportifs et de loisirs

P

Non concerné

10

2188-21788

Equipement général

P

10

10

Matériel pour l'entretien des sols, panneaux acoustiques, adoucisseur d'eau, appareil pour malentendants, chariot, douche, poêle à bois, conteneurs à ordures ménagères…

2188-21788

Matériel de navigation

P

Non concerné

10

Barques, bateaux à pédales, canoës…