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Déliberation - deliberations 14112023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Roche-de-Glun.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 14112023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sport,
DÉPARTEMENT DE LA DROME
Arrondissement de Valence
Commune de La Roche de Glun
Liste des délibérations examinées en séance (article L2121-25 du CGCT)
du Conseil Municipal du 14/11/2023 — 18h30
2023-11-01/ Décision Modificative n°1 sur le budget principal de la commune
2023-11-02/ Adoption du référentiel budgétaire et comptable MS57 au ler janvier 2024
2023-11-03/ Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 au Sou des écoles
2023-11-04/ Remboursement à un particulier d’une somme perçue à tort
2023-11-05/ Contrat de partenariat entre la commune et la CNR — Aménagement d’un parcours sportif et de jeux d’enfants au bassin des Musards
2023-11-06/ Marché de restauration scolaire — attribution du marché (du 1/1/24 au 31/7/25)
2023-11-07/ Approbation des Lignes Directrices de Gestion
2023-11-08/ Modification du tableau des effectifs (créations et suppressions de postes)
2023-11-09/ Fixation des quotas d’avancement de grade
2023-11-10/ Arche Agglo — Convention d’adhésion au service commun
de soutien technique aux communes (voirie)
2023-11-11/ Arche Agglo - Signature d’une convention pour le service urbanisme
2023-11-12/ Arche Agglo — Présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement collectif et non collectif
2023-11-13/ Signature d’une convention avec le sou des écoles pour la mise à disposition d’une salle
Mis à l’affichage le 15 novembre 2023
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