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Déliberation - Liste des deliberations 04 06 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberations 04 06 2026
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 04 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Séance publique du Conseil Municipal du Jeudi
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mil vingt-six, le quatre juin à 20 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d'ANGLEFORT, dûment convoqué, s'est réuni, à la Mairie d'Anglefort, sous la présidence de Monsieur PLÉ Henri
Présents : P. PRIMEVERT, Y. MUGNIER. L. PROFIZI. C. DAVIET, L. BELLON, A. JASSERME, E. DOMPS, V.
SANTAMARIA, F. AURELLE. B. MOINE, T. MICHELI, M. CARRARA, C SASSO
Procurations /
Absent{s) non exeusé(s) : JF THIERRY
Délibération n° 2026-100 - Approuvée à l’unanimité
Nomination d’un secrétaire de séance
n_ n° 2026-101 - Approuvée à l’unanimité
Signature de la convention avec le Département — Travaux du Bourg
Délibération n° 2026-102 - Approuvée à l'unanimité pour le renouvellement de la location — A la majorité pour
le prix : 13 voix pour 200 € — 1 abstention (E.Domps)
Renouvellement location terrain à l’entreprise SASU FTP — Route de la Gare
Délibération n° 2026-103 — Approuvée à l'unanimité pour le dégrèvement — A la majorité pour la
consommation : 12 voix pour 50 m3 —2 voix pour 25 m3 (A. Jasserme — C. Daviet)
Demande de dégrèvement pour la facture d’eau d’une parcelle au camping
Délibération n° 2026-104 - Approuvée à l’unanimité
Peinture salle du Conseil — Devis Collot
Délibération n° 2026-105 - Approuvée à l'unanimité
Reprise toiture — Cabinet médical
Délibération n° 2026-106- Approuvée à l’unanimité
Acquisition d’un nettoyeur vapeur pour les écoles communales
Délibération n° 2026-107- Approuvée à l’unanimité
Acquisition d’un nettoyeur vapeur haute pression pour le service technique
Délibération n° 2026-108 — Approuvée à l’unanimité
Remplacement volet roulant — Salon de coiffure
Délibération n° 2026-109 - Approuvée à l’unanimité
Travaux de curage du réseau des évacuations des eaux pluviales — Route de la Gare
Délibération n° 2026-110 - Approuvée à l’unanimité
Reprise de la plateforme du camping — Nivellement côté sud
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Achat et transport de sable pour la plage du plan d’eau
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Devis point à temps — Reprise ponctuelle de la voirie communale
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Choix du prestataire de restauration scolaire — Année 2026-2026
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Le Maire,
H.PLÉ