Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Rapport activi
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Rapport activi
unknown - Communauté de communes - Perche - 10 Approbation r
unknown - Communauté de communes - Perche - 11 Approbation r
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Compte de gest
unknown - Communauté de communes - Perche - 9 Approbation ra
unknown - Communauté de communes - Perche - D3 Affectation d
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 Rapport activi
unknown - Communauté de communes - Perche - 12 Rapport activ
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 RAD 2017 CCHS
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Rapport activites 2016 CCHS
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Rapport activites 2016 CCHS)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°18-09-2018-001
5.7 Intercommunalité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 18 septembre 2018
Date de convocation 12 septembre 2018
Date d’affichage 12 septembre 2018
L’AN DEUX MILLE DIX HUIT, le 18 septembre à 18 H 30
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Tuffé Val de la Chéronne, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Eric BARBIER, Mme Monique CAHU, M. Nicolas CHABLE, M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT, M. Dominique COUALLIER, Mme Liliane DENIS (représentant M. Lucien BRETON), M. Michel DIVARET, M. Claude DROUET, M. Jean DUMUR, M. Jean-Paul DUBOIS (ayant reçu pouvoir de Mme Sylvie SEQUEIRA), Mme Patricia EDET (ayant reçu pouvoir de Mme Pascale LEVÊQUE), M. Dominique EDON, M. Philippe GALLAND (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. André-Pierre GUITTET, M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Cécile KNITTEL (ayant reçu pouvoir de Mme Camille MORIN-BURRE), M. Christian LANDEAU, Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Hélène TROUILLOT), Mme Marie-Thérèse LEROUX (ayant reçu pouvoir de Mme Patricia VILLARMÉ), M. Bernard MALLET, M. Michel MARY (ayant reçu pouvoir de Mme Josette JACOB), M. Jannick NIEL, M. Willy PAUVERT, M. José PLANS, M. Thierry RENVOIZE (ayant reçu pouvoir de M. Daniel GUEDET), M. Didier REVEAU (ayant reçu pouvoir de M. Didier TORCHÉ), M. Michel ROUAUD, M. François ROULEAU, M. André ROULLIER, M. Denis SCHOEFS, M. Jacky TACHEAU (ayant reçu pouvoir de M. Thierry BODIN), M. Xavier TERRIER, M. Jean THOREAU (ayant reçu pouvoir de Mme Sophie DOLLON), Mme Jeannine VENDÔME.
Etaient excusés : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN (ayant donné pouvoir à M. Jacky TACHEAU), M. Pierre BOULARD, M. Lucien BRETON (représenté par Mme Liliane DENIS), M. Alain COUTURIER, Mme Sophie DOLLON (ayant donné pouvoir à M. Jean THOREAU), Mme Sylvie FAVRET, M. Daniel GUEDET (ayant donné pouvoir à M. Thierry RENVOIZE), Mme Josette JACOB (ayant donné pouvoir à M. Michel MARY), M. Michel LANDAIS, Mme Pascale LEVÊQUE (ayant donné pouvoir à Mme Patricia EDET), Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK, Mme Camille MORIN-BURRE (ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL), Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant donné pouvoir à M. Jean-Paul DUBOIS), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à M. Philippe GALLAND), M. Didier TORCHÉ (ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU), Mme Marie-Hélène TROUILLOT (ayant donné pouvoir à Mme Michèle LEGESNE), Mme Patricia VILLARMÉ (ayant donné pouvoir à Mme Marie-Thérèse LEROUX).
Secrétaire de séance : Mme Marie-Line LEDRU
Examen de la délibération n°1 après accord unanime des élus sur le compte-rendu de la réunion du 12 juillet 2018.
Membres en exercice 55
Membres présents ou
représentés 49 (dont 11 pouvoirs)
Votants 48 (dont 11 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION
DU RAPPORT D’ACTIVITES 2016
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le rapport d’activités de l’année 2016 de la Communauté de Communes de l’Huisne
Sarthoise qui présente le fonctionnement de l’EPCI ainsi que l’ensemble de ses activités.
PREND ACTE de l’obligation de transmettre ce document aux 34 communes membres afin que
chaque maire puisse en faire une communication au Conseil Municipal lors d’une séance publique.
Adopté à l’unanimité
Voix pour : 48
Voix contre : 0
Abstention : 0
M. CLEMENT n’a pas pris part au vote.
Fait et délibéré en séance publique
Le 18 septembre 2018
Pour extrait conforme
Le 18 septembre 2018
Le Président,
M. Didier REVEAU