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Déliberation - Ordre du jour du CM du 28 Mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du CM du 28 Mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Fiscalité,
l
Sin
#2
Ubin
Celloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire :
Le
Jeudi
28
Mars
2024
à
18
h
30
à
la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
‘Ordre
du
jour
::
Pour
information
:
e
Présentation
du
PACTE
(Plan
d'Accompagnement
des
Changements
de
la Transition
Ecologique
de
la
Métropole)
e
Présentation
d’un
projet
d'implantation
de
panneaux
solaires.
e
Information
sur
l’actualisation
du
DICRIM
(document
d’information
communal
sur
les
risques
majeurs)
Délibérations
:
e
Attribution
de
baux
communaux
e
Mise
à
disposition
de
terrains
communaux.
e
Rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l’assainissement
e
Élection
d’un
représentant
de
la commune
pour
le SICAPER
e
Financement
SICAPER
e
Nouveaux
tarifs
cantine
à
partir
de
la
rentrée
2024
: 3 tranches
tarifaires
dont
une
à
1€
e
Budget
primitif
e
Compte
administratif
e
Compte
de
gestion
e
Taux
d'imposition
e
Subvention
aux
Associations
e
Ludisports
e
LABEL
Patrimoine
rural
de
la Seine-Maritime
e
Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
remplaçants
Le
22
Mars
2024,
Le
Maire,
DEHAIL
Maxime.