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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28 SEPT 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28 SEPT 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
San
#\Ubin
Caelloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire :
Le
Jeudi
28
Septembre
2023
à
18
h
30
à
la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
="
Ordre
du
jour
2
ESS
ER
RE
RES
Présentation
de
l'étude
d'opportunité
pour
un
système
de
production
de
chaleur
renouvelable
globale
sur
les
bâtiments
communaux.
Création
du
Syndicat
Intercommunal
du
Centre
Aquatique
du
Plateau
Est
de
Rouen
Avenant
n°5
« Convention
d’entente
intercommunale
conclue
entre
les communes—
Construction
du
Centre
Aquatique
du
Plateau
Est
de
Rouen
»
Autorisation
—
Convention
constitutive
de
groupements
de
commandes
pour
le
transport
de
personnes
à
destination
des
équipements
sportifs
et
culturels
et
de
loisirs
Taux
horaire
refacturation
pour
les
habitants
qui
ne
donnent
pas
suite
aux
relances
pour
la
taille
de
haie
pour
des
raisons
de
sécurité
sur
la voie
publique
Convention
Destruct
guêpes
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
2023
Mise
en
location
du
logement
municipal
situé
au
13
rue
de
la
Mairie
Subvention
exceptionnelle
suite
au
regroupement
de
communes
concernant
l’activité
FOOTBALL
(communes
YMARE,
QUEVREVILLE,
SAINT-AUBIN-CELLOVILLE,
LA
NEUVILLE-CHANT-D’OISEL)
Ajustement
cautions
location
salles
Décision
modificative
Modification
du
règlement
de
la
cantine
scolaire
: Changement
de
tarif
possible
en
cas
de
mise
en
place
d’un
PAI
(Projet
d'accueil
individualisé)
Ouverture
des
magasins
les
dimanches