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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 28 mars 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
1
MAIRIE MAIRIE MAIRIE MAIRIE
1 impasse du Grand Pré 1 impasse du Grand Pré 1 impasse du Grand Pré 1 impasse du Grand Pré - - - - 74650 CHAVANOD 74650 CHAVANOD 74650 CHAVANOD 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 Tél. : 04.50.69.10.61 Tél. : 04.50.69.10.61 Tél. : 04.50.69.10.61 - - - - Fax : 04.50.69.28.30 Fax : 04.50.69.28.30 Fax : 04.50.69.28.30 Fax : 04.50.69.28.30 E E E E- - - -mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de la séance du 28 mars 2013
L’an deux mil quatorze, le vingt huit mars, à vingt heures, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur René DESILLE, Maire.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice : 19
Présents : 19
Date de convocation :
24 mars 2014
Date d'affichage :
24 mars 2014
Secrétaire de séance :
Elisabeth PALHEIRO
Etaient présents : René DESILLE, Franck BOGEY, Monique GRILLET, Claude NAPARSTEK, Eliane GRANCHAMP, Alain DESHAIRES, Jacques BUISSON, Eric TOCCANIER, Laurent ROTH, Fabrice RAVOIRE, Carole ANGONA, Anne MONFORT, Marie-France NOVEL, Sandrine DEBRECKY, Elisabeth PALHEIRO, Philippe BEAUQUIS, Marie-Christine TAPPONNIER, Patrice BEAUQUIS, Corinne DOUSSAN.
Etaient absents ou excusés : /
Monsieur le Maire procède à la lecture de l'ordre du jour :
1. Election du Maire.
2. Création de postes d'adjoints au Maire.
3. Election des adjoints au Maire.
__________
Le Maire sortant installe le conseil municipal et nomme les nouveaux élus :
DESILLE René ANGONA Carole PALHEIRO Elisabeth GRILLET Monique ROTH Laurent TOCCANIER Eric BOGEY Franck DEBRECKY Sandrine BEAUQUIS Philippe GRANCHAMP Eliane BUISSON Jacques DOUSSAN Corinne NAPARSTEK Claude NOVEL Marie-France BEAUQUIS Patrice MONFORT Anne RAVOIRE Fabrice TAPPONNIER Marie-Christine DESHAIRES Alain
Désignation du secrétaire de séance : Elisabeth PALHEIRO 2
Le doyen de la séance est Alain DESHAIRES qui reprend la présidence de la séance et procède à l'appel nominal des membres du conseil.
Le quorum est atteint.
Les articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT sont rappelés.
Constitution du bureau avec deux assesseurs : Franck BOGEY et Patrice BEAUQUIS.
Il est procédé à l'élection du Maire :
Deux candidats sont déclarés : René DESILLE et Philippe BEAUQUIS.
Il est procédé au dépouillement :
1er tour de scrutin : René DESILLE : 15 voix
Philippe BEAUQUIS : 4 voix
René DESILLE est proclamé Maire de Chavanod.
Monsieur le Maire prend la présidence de la séance.
Création de postes d'adjoints au Maire : 5 postes
Il est procédé à l'élection des adjoints :
Nombre de listes déposées : 1
Il est procédé au dépouillement :
1er tour de scrutin : Liste conduite par Franck BOGEY : 19 voix.
La liste conduite par Franck BOGEY est élue :
1er adjoint : Franck BOGEY
2ème adjoint : Monique GRILLET
3ème adjoint : Claude NAPARSTEK
4ème adjoint : Eliane GRANCHAMP
5ème adjoint : Alain DESHAIRES
_____________
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire remercie l’Assemblée et lève la séance à 20h35.
Le Maire
René DESILLE