Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20121212
Conseil Municipal - cm 20230403
Conseil Municipal - cm 20130314
Conseil Municipal - cm 20131007
Conseil Municipal - cm 20210114
Conseil Municipal - cm 20150629
Conseil Municipal - ld cm 2023 01 23
Conseil Municipal - ld cm 2024 03 04
Conseil Municipal - cm 20251208
Conseil Municipal - cm 20220905
Conseil Municipal - cm 20230123
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20230123)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
4%
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
du 23 janvier
2023
Saverne
or
:
su
+++
Le
23
janvier
2023,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-
OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du
16
janvier
2023,
s'est
réuni
en
Nombre
des
conseillers
élus
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
15
Secrétaire
de
séance
: Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
Conseillers
en
fonction
Présents:
Lise
BONNET,
Laurence
BOUR,
Muriel
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
15
Jean-Charles
LAMBERT,
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
Marie-Paule
RUI,
Claude
SIEGWALD. Excusés:
Christophe
DELMULLE,
Laure
DEVIVIER
donne
pouvoir
à
Lise
BONNET,
Jonathan
FUSSLER
donne
pouvoir
à
Jean-Charles
LAMBERT,
Valérie
GRANGER
donne
pouvoir
à
Marie-Paule
RUI,
Estelle
HALTER
donne
pouvoir
à
Philippe
GARTISER,
Christian
HUFSCHMITT
donne
pouvoirà
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
François
LUTZ.
Conseillers
présents
8
Ordre
du
jour
:
e
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
12/12/2022
°
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
communes
+
Rencontre
avec
Laurent
KRIEGER,
conseiller
d'Alsace
(CeA}
e
Pointtravaux:
“Travaux
salles
des
Loisirs
et
salle
de
la Souffel
: chaix
de
l’entreprise
du
lot 03
"Voie
verte
et voie
bus
° __
Mandatement
des
dépenses
d'investissement
2023
°
Vente
de
la lame
à neige
e
Achat
de
poteaux
pour
le
badminton
e
Ressources
Humaines
:
=
Augmentation
du
tarif de
participation
à la
mutuelle
et à
la prévoyance
+
D..A.
+
Questions
diverses.
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
12
décembre
2022
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2022
est
lu et adopté
à l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
Communauté
de
Communes
Un
tour
de
table
est
réalisé
pour
que
chaque
conseiller
se
présente,
ainsi
que
ses
délégations,
à
M.
Laurent
KRIEGER,
conseiller
d’Alsace,
3.
Rencontre
avec
Laurent
KRIEGER,
conseiller
d'Alsace
(CeA)
Laurent
KRIEGER,
conseiller
d’Alsace
du
canton
de
Bouxwiller,
maire
de
Gougenheim,
vice-président
de
la
Communauté
de
communes
du
Kochersberg
/
Ackerland
présente
au
conseil
municipal
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
(CeA),
ses
différentes
compétences,
son
budget
et
les
subventions
qu'elle
met
en
œuvre
au
profit
des
communes.
Cet
exposé
est
suivi
d’un
échange
avec
les
élus. 4.
Point
travaux
Travaux
d'extension
de
la
salle
des
Loisirs
et
de
rénovation
de
la
salle
de
la
Souffel:
choix
de
l’entreprise
pour
le lot
03 :
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
rappelle
que
lors
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
du
conseil
municipal
du
3 octobre
2022,
il avait
été
décidé
de
scinder
le
lot
03
en
deux
en
raison
de
l'insuffisance
des
offres
réceptionnées.
Le
lot
est
donc
séparé
comme
suit
: lot
03a
—
couverture
métallique
et
lot
03b
—
étanchéité.
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
explique
au
conseil
municipal
les
conclusions
de
la commission
d'appel
d'offres,
réunie
lundi
23
janvier
2023 :
Concernant
le
lot
03a
—
Couverture
métallique
: seule
une
entreprise
a
répondu,
et
son
offre
correspond
aux
estimations
faites
par
le
maître
d'œuvre.
L'entreprise
ne
sera
pas
disponible
avant
janvier
2024,
mais
cela
correspond
au
planning
actuel
des
travaux.
°
Concernant
le
lot
03b
—
Étanchéité
: quatre
entreprises
ont
répondu.
C'est
l’entreprise
haut-
rhinoise
AKAR
Étanchéité
qui
répond
le
mieux
à
l’appel
d'offres,
en
termes
de
prix
et
de
propositions
techniques.
2023-01
: ATTRIBUTION
DES
MARCHÉS
DE
TRAVAUX
SALLE
DE
LA
SOUFFEL
ET
SALLE
DES
LOISIRS
: Lot
03
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
résultats
de
la
re-consultation
et
négociation
relative
au
lot
déclaré
infructueux
lors
des
conseils
municipaux
du
4
juillet
et
du
3
octobre
2022
concernant
le
marché
de
travaux
en
vue
de
l’extension
et
modernisation
de
la
salle
des
Loisirs,
et
la
rénovation
énergétique
et
mise
aux
normes
de
la salle
de
la Souffel.
Jean-Charles
LAMBERT,
président
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
précise
les
modalités
qui
ont
permis
d'aboutir
aux
propositions
d'attribution
suivantes :
N°
et
intitulé
du
lot
Entreprise
retenue
Montant
He
au 70
P
en €EHT
03a | COUVERTURE
MÉTALLIQUE
BILZ CHARLES
SA
81
108,10
€
03b | ÉTANCHÉITÉ
AKAR
ÉTANCHÉITÉ
75
493,62
€
TOTAL
DES TRAVAUX
1 680
044,65
€
Sur
la
base
de
l'avis
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
réunie
le
23
janvier
2023,
le conseil
municipal,
avec
11
voix
POUR
et
2 voix
CONTRE
(Laurence
BOUR
et
Claude
SIEGWALD),
APPROUVE
la conclusion
de
ces
marchés
de
travaux,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Voie
verte:
Le
Conseil
National
de
la
Protection
de
la
Nature
(CNPN)
n’a
pas
encore
rendu
son
avis
concernant
les
compensations
environnementales
dues
au
hamster
d'Alsace
;
il
doit
se
réunir
à
la
fin
du
mois
de
janvier
2023.
La
suite
du
projet
de
réalisation
de
la voie
verte
entre
Stutzheim-Offenheim
et Strasbourg
est
en
attente
de
cet
avis.
Page
2
sur
7 Voie
bus
:
Une
réunion
au
sujet
de
la
voie
bus
et
de
la
réalisation
de
l’arrêt
de
bus
« Quirin
»
a
été
organisée
à
Stutzheim-Offenheim
mardi
10
janvier
avec
tous
les
acteurs
concernés
:différentes
communes
(Dingsheim,
Oberhausbergen,
Strasbourg),
la
Communauté
de
Communes
du
Kochersberg
À
Ackerland,
l’Eurométropole
de
Strasbourg
(EMS),
la
CeA,
le
Grand
Est,
le
bureau
d'étude
M2,
et
la
Compagnie
des
Transports
du
Bas-Rhin
(CTBR).
Une
étude
de
faisabilité
du
projet
a
été
lancée
par
l’'EMS
vendredi
13
janvier
2023.
Une
nouvelle
réunion
est
prévue
mardi
12
septembre
2023
avec
les
mêmes
intervenants
;celle-ci
devrait
permettre
d'apporter
les
éléments
nécessaires
pour
que
chaque
instance
puisse
délibérer
à ce
sujet.
Concernant
l'arrêt
de
bus
« Quirin
»,
avec
l'accord
du
conseil
municipal,
le quai
de
bus
en
direction
de
Strasbourg
sera
placé
de
manière
provisoire
avant
le
rond-point
de
Stutzheim
en
direction
de
Strasbourg,
et sera
ensuite
déplacé
après
le rond-point
dès
que
la voie
bus
sera
créée.
En
direction
de
Stutzheim-Offenheim,
l'arrêt
de
bus
permanent
sera
réalisé
avant
le
rond-point,
côté
ferme
Quirin.
5.
Mandatement
des
dépenses
d'investissement
2023-02
: MANDATEMENT
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
2023
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
autorise
les
communes
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
à hauteur
du
quart
des
dépenses
de
l’exercice
budgétaire
précédent,
pour
permettre
de
procéder
au
mandatement
des
dépenses
engagées
par
la
commune
et
ne
pas
retarder
les
paiements
aux
entreprises
concernées
jusqu’à
l’adoption
du
budget,
qui
ne
peut
intervenir
qu’au
début
du
mois
d'avril.
CONSIDÉRANT
que
le budget
2023
ne
pourra
être
voté
qu’au
mois
de
mars
ou
au
début
du
mois
d'avril 2023
;
VU
l’article
L 1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
selon
lequel
« jusqu'à
l’adoption
du
budget
ou
jusqu’au
15
avril,
en
l’absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif de
la collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l’organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette
» ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à la
liquidation
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2023,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
2022,
à savoir :
Dépenses
d'investissement
Budget
primitif
2022
Quart
65
000,00
€
Art
=
2313
Récupération
avances
16
250,00
€
5
000,00 000,0!
:
c
sd
nbrUI
Hot:
;
té
|
Art
=
2031
Frais
d’études
2752900€
529,00
Zone|
92
400,00
€
23
100,00
€
Art
=
2031
Frais
d’études
72
600,00
€
18
150,00
€
Art=
2051
Concessions
et droits
similaires
5
500,00
€
1 375,00
€
Art =
2051
Concessions
et droits
similaires
1 500,00
€
375,00
€
Art
=
21312
Bâtiments
scolaires
7
000,00
€
1
750,00
€
Art
=
21318
Bâtiments
autres
16
000,00
€
4
000,00
€
Art
=
21318
Bâtiments
autres
14
000,00
€
3
500,00
€
Page
3
sur
7 Art
= 2131
Bâtiments
publics
10
000,00
€
2
500,00
€
Art=2151
Réseaux
de
voirie
30
000,00
€
7
500,00
€
Art=2152
Installations
de
voirie
12
000,00
€
3 000,00
€
Art=2152
Installations
de
voirie
10
000,00
€
2
500,00
€
Art
=
215382
Réseaux
d'assainissement
20
000,00
€
5
000,00
€
Art
=
21538
Autres
réseaux
13
000,00
€
3
250,00
€
Art
=
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
4
000,00
€
1 000,00
€
techniques
Art
= 2181
Installtons
générales,
agencements
et
7
911,29
€
1
977,82
€
aménagement
Art
= 2181
Installation générales,
agencements
et
12
337,29
€
3
084,32
€
aménagements
divers
Art
= 2181
Installation générales,
agencements
et
17
000,00
€
4
250,00
€
aménagements
divers
Art
= 21838
Matériel
informatique
autre
3
000,00
€
750,00
€
Art=
21831
Matériel
informatique
scolaire
7
000,00
€
1 750,00
€
Art
=
21848
Matériel
de
bureau
et
mobilier
autre
2
000,00
€
500,00
€
Art =
21841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
5
000,00
€
1 250,00
€
Art = 2188
Autres
2 000,00
€
500,00
€
Art
=
2313
Bâtiments
publics
679
800,00
€
169
950,00
€
Art
=
2313
Bâtiments
publics
600
500,00
€
150
125,00
€
6.
Vente
de
la
lame
à
neige
2023-03
: VENTE
DE
LA
LAME
DÉNEIGEUSE
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le budget
;
VU
l'offre
de
la société
Alsa’Terr;
CONSIDÉRANT
que
les
deux
tracteurs
communaux,
auxquels
correspondait
cette
lame,
ont
été
remplacés
par
un
nouveau
tracteur
incompatible
avec
celle-ci ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
la
revente
à
la
société
Alsa’Terr
de
l’ancienne
lame
déneigeuse
pour
un
montant
de
2620,00€, AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toute
pièce
relative
à cette
décision.
7.
Achat
de
poteaux
pour
le
badminton
2023-04
: ACHAT
DE
POTEAUX
POUR
LE
BADMINTON
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
;
VU
le
devis
de
la société
LARDE
SPORTS
d’un
montant
de
2 131,80
€;
Page
4
sur
7 CONSIDÉRANT
que
la
commune
participe
à
l'équipement
des
associations
sportives
locales
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
remplacer
les
anciens
poteaux
de
badminton,
dans
un
état
délabré
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE
de
financer
l'achat
de
poteaux
de
badminton,
INSCRIT
la
dépense
au
budget
2023,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toute
pièce
relative
à
cette
décision,
et
notamment
la
demande
de
subvention
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
participant
à hauteur
de
50
%
du
montant
total
hors
taxes
de
l'achat.
8.
Ressources
Humaines
Augmentation
du
tarif
de
participation
à
la
mutuelle
et
à
la
prévoyance
2023-05
:AUGMENTATION
DE
LA
PARTICIPATION
À
LA
MUTUELLE
ET
À
LA
PRÉVOYANCE
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
;
VU
la
délibération
62-2018
en
date
du
17
décembre
2018
adhérant
à
la
convention
de
participation
mutualisée
pour
le
risque
santé
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
avec
la
« Mutest
»
et
fixant
la
participation
financière
de
la
collectivité
pour
chaque
agent
adhérent
;
UU
la
délibération
49-2019
en
date
du
2 décembre
2019
adhérant
à la
convention
de
participation
à la
prévoyance
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
avec
« Callecteam
»
et
fixant
la
participation
financière
de
la
collectivité
pour
chaque
agent
adhérent
;
CONSIDÉRANT
l'augmentation
des
taux
de
cotisation
des
organismes
retenus
à
la
charge
des
agents,
à
hauteur
de
5
%
pour
la
« Mutest
» et
15
%
pour
« Collecteam
» ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'augmenter
sa
participation
financière
comme
suit
:
e
Mutuelle
santé:
Le
montant
forfaitaire
de
participation
par
agent
sera
de
25
€
/
mois,
la
participation
forfaitaire
sera
modulée
selon
la composition
familiale
:
-
Agent
seul
: 25
€ /
mois,
-
Conjoint:
5€
/
mois,
-
Enfant
à
charge
: 5
€ /
mois
/ enfant,
-
Couple
avec
3
enfants
à charge
minimum
(famille)
: 35
€ /
mois.
+
Prévoyance: -
Montant
unitaire
de
participation
par
agent
de
15
€
mensuel,
-
La
participation
forfaitaire
sera
modulée
selon
les
revenus
comme
suit:
pour
les
agents
dont
le
montant
de
la
cotisation
mensuelle
est
inférieur
à
15
€,
le
montant
de
la
participation
employeur
est
égal
au
montant
de
la
cotisation
due
par
l'agent.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toute
pièce
relative
à
cette
décision
;
INSCRIT
les
dépenses
nécessaires
dans
le
budget.
Page
5
sur
7 9.
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(D.I.A.)
En
décembre
2022,
une
D.HLA.
a été
réceptionnée
:
Date
dépôt
Adresse
Superficie
Vendeur
Acquéreur
22/12/2022
|
43
route
du
Kochersberg |
17
a
26
ca
BLUE
VISION
IMMO
Mme
et
M.
MEGAT
Salim
10.
Point
divers
Répartition
de
la
distribution
des
So
wie
SO:
le
point
est
reporté
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
en
raison
du
nombre
d’élus
excusés.
Nouvelles
consignes
de
tri
: depuis
le
1%
janvier
2023,
tous
les
emballages
en
plastique
peuvent
être
mis
au
recyclage
dans
les
poubelles
jaunes.
Lors
du
prochain
conseil
communautaire,
les
élus
demanderont
s'il
est
possible
d'envisager
un
ramassage
plus
fréquent
des
poubelles
jaunes,
qui
se
remplissent
désormais
plus
rapidement.
Vente
du
terrain
RUNTZ
: la
société
BOULE,
dont
les
commercialisateurs
sont
la
société
AUGUSTE,
ont
récemment
acquis
le terrain
RUNTZ
dans
le
but
d'y
construire
un
lotissement.
La
société
AUGUSTE
a
commencé
à
faire
de
la
publicité
pour
leur
principe
de
co-construction
sur
ce
terrain,
mais
monsieur
le
Maire
rappelle
qu'aucun
permis
d'aménagement
ni de
construire
n’a
été
accordé
par
la mairie
pour
le moment. Délégation
de
Moldavie :
une
délégation
d'une
dizaine
de
personnes
de
Moldavie,
notamment
composée
de
parlementaires,
maires
et
divers
élus
moldaves,
se
rendront
à
la
mairie
de
Stutzheim-
Offenheim
lundi
6 mars
2023
à 9 h.
Monsieur
le Maire
invite
les élus
à participer
à cette
rencontre,
car
les
élus
moldaves
viendront
étudier
le
fonctionnement
de
communes
françaises
comme
Stutzheim-
Offenheim. Concert
à
l’église
de
Stutzheim
: M.
Michel
EHRET,
chef
de
chœur
de
l’ensemble
vocal
«
Parenthèses
»,
organise
un
concert
de
musique
classique
dimanche
19
mars
à 17
h à l’église
de
Stutzheim.
Journée
citoyenne
: cette
année,
la journée
citoyenne
est
fixée
au
samedi
13
mai,
Une
équipe
d'élus
doit
être
créée
pour
permettre
la
réalisation
de
petits
chantiers.
Muriel
GANGLOFF
est
désignée
pour
la
piloter.
Une
première
réunion
en
petit
comité
est
prévue
mardi
7 février
à
18
h
30.
Invitation
à Offenheim
en
juin
: la fête
du
vin
à Offenheim
en
Allemagne
aura
lieu
samedi
24
juin
2023.
Monsieur
le
Maire
invite
les
élus
à
s’y
rendre
en
délégation.
Les
intéressés
doivent
se
manifester
auprès
de
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
pour
organiser
le
déplacement.
Travaux
du
mur
de
l’ancien
cimetière :
les
différentes
entreprises
de
taille
et
de
pose
des
pierres
en
grés
ont
été
contactées:
les
travaux
de
pose
des
nouvelles
couvertines
sur
les
murs
de
l’ancien
cimetière
de
Stutzheim
commenceront
le
6
mars.
Page
6
sur
7 11.
Tour
de
table
:
Muriel
GANGLOFF
indique
qu’une
réunion
des
représentants
des
parents
d'élèves
a eu
lieu
vendredi
20
janvier,
soulevant
l’importante
problématique
causée
par
la
longue
absence
d’une
maîtresse,
provoquant
un
retard
qui
se
creuse
petit
à
petit
chez
les
enfants
de
la
classe
concernée.
Des
courriers
ont
été
envoyés
à
l'inspection
et
au
rectorat
pour
la
remplacer
le
plus
vite
possible
;
une
pétition
a
également
été
mise
en
place
et
sera
transmise
à la
mairie.
La
séance
est
levée
à 22
h 30.
Fabienne
PER
ENI-LEVAUX
Jean-Charles
LAMBERT
Page
7 sur 7