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Compte-Rendu - CR conseil 16 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lonrai.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 16 11 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
de
ORNE
Commune
de
LONRAI
oO
Mairie
de
Lonrai
ORNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
NOVEMBRE
2021
A
19H30
COMPTE-RENDU
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
seize
novembre
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
s'est réuni
au nombre
prescrit
par la loi en session
ordinaire
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
sur convocation
du
08
novembre
2021,
sous
la présidence
de
Monsieur
LAUNAY
Sylvain,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: LAUNAY
Sylvain,
RADIGUE Fabrice, GUIHAIRE
Anne,
CHASSARD
Pierrick,
MARY
David,
DELAPORTE
Laurent,
CLAIRET
Arthur,
RAVE
Nadège,
ALI
Adélaïde,
DEPREZ
Lynda,
RENAULT
Aurore,
FARDOIT
Céline,
BAILLY
Daniel.
Absent
(s)
excusé(s)
: LOISEAU
Jean-François
a donné
pouvoir
à BAILLY
Daniel.
Absent(s
): ANTOINE
Stéphanie.
DELAPORTE
Laurent
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
1
Approbation
du
procès-verbal
du
14
septembre
2021
Approuvé
à l’unanimité
2
Approbation
du
bail
emphytéotique
de
l’Allée
des
Marronniers
Adopté
à l’unanimité
3
Adhésion
à l’association
Société
Musicale
du
Pays
Alençonnais
Adopté
à l’unanimité
Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
l’Eclat
avec
l’association
+
_
4
ns
è
:
Adopté
à
la
majorité
Société
Musicale
du
Pays
Alençonnais
5;
Approbation
des
statuts
du
TE61
Adopté
à l’unanimité
6
Approbation
du
rapport
d’activités
2020
du
TE61
Adopté
à l’unanimité
ke:
:
'
LE
ET
£
Voté
à
la
majorité
7
Désignation
d'un
délégué
titulaire
et suppléant
au
TE61
absolue
des
suffrages
8
Approbation
du
rapport
d’activités
2020
du
SIVOS
Adopté
à l’unanimité
;
"
g
9
Chats
errants
L
assemblée
2
pes
acte
de
l'information
10
CDG
—
convention de
mission
référent
signalement
des
actes
de
Adopté
aumentmite
violences
ou
de
harcèlement
ns
=
11
|
Validation
du
logo
de
la Mairie
L
assemblée
a
pris
acte
de
l'information
;
a
F
12 | Critères retraités du CNAS
L'asembléen prsete de
l'information
13
|
Motion
Fédération
Nationale
des
Communes
Forestières
Adopté
à l’unanimité
Vu
pour
être
affiché
le 22
novembre
2021
Conformément
au
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire,
Sylvain
LAUNAY