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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C65 06 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C65 06 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Mode, textile et habillement, C- 65-06-2023

Votants : 75

Convocation du Conseil d’Agglomération :

le 23 juin 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Séance du 29 juin 2023

MUSÉES - POST- RÉCOLEMENT DES MUSÉES BERNARD D’AGESCI & DU DONJON - TRAVAUX D’ÉCRITURE SUR L’INVENTAIRE - NUMÉROS RÉTROSPECTIFS POUR L’EXERCICE 2022

Titulaires et suppléants présents :

Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Eric BRINEAU, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.

Titulaires absents ayant donné pouvoir :

Annick BAMBERGER à Clément COHEN, Claude BOISSON à Jean-Pierre DIGET, Yamina BOUDAHMANI à Stéphanie ANTIGNY, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Emmanuel EXPOSITO à Jérôme BALOGE, Noélie FERREIRA à Yvonne VACKER, Gérard LABORDERIE à Romain DUPEYROU, Gérard LEFEVRE à Jeanine BARBOTIN, Bastien MARCHIVE à Valérie VOLLAND, Rose-Marie NIETO à Thibault HEBRARD, Corinne RIVET BONNEAU à Sonia LUSSIEZ, Nicolas ROBIN à François GUYON, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Ségolène BARDET, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Séverine VACHON à Alain LECOINTE, Nicolas VIDEAU à Anne-Lydie LARRIBAU, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.

Titulaires absents suppléés :

Daniel BAUDOUIN par Eric BRINEAU, Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.

Titulaires absents :

Christelle CHASSAGNE, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Michel PAILLEY.

Titulaires absents excusés :

Christophe GUINOT, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD.

Président de séance : Jérôme BALOGE

Secrétaire de séance : Aurore NADALC- 65-06-2023

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS

CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 29 JUIN 2023

MUSÉES - POST- RÉCOLEMENT DES MUSÉES BERNARD D’AGESCI & DU DONJON - TRAVAUX D’ÉCRITURE SUR L’INVENTAIRE - NUMÉROS RÉTROSPECTIFS POUR L’EXERCICE 2022

Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,

Après examen par la Conférence des Maires,

Sur proposition du Président,

Vu la Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, codifiée au Code du patrimoine, partie législative (ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004),

Vu le décret d'application n° 2002- 852 du 2 mai 2002,

Vu l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au journal officiel le 12 juin 2004),

Vu la circulaire n° 2006/006 du 27 juillet 2006 relative aux opérations de récolement des collections des musées de France (décret n° 2002-852 du 2 mai 2002 et arrêté du 25 mai 2004 publié au JORF du 12 juin 2004),

Vu la note-circulaire du 4 mai 2016 relative à la méthodologie du récolement des ensembles dits indénombrables et aux opérations de post-récolement des collections des musées de France,

Le premier récolement décennal des collections des musées de France a pris fin le 31 décembre 2015. Nos musées communautaires ont respecté l’obligation règlementaire avec une validation du procès-verbal de récolement en Conseil d‘Agglomération du 14 mars 2016.

Afin de traiter les conséquences du premier récolement, le service des Musées de France a établi une note-circulaire en date du 4 mai 2016 avec des recommandations méthodologiques et des précisions techniques sur toutes les opérations dites de « post-récolement ».

En l’absence de tout inventaire règlementaire, le post-récolement est mis à profit pour constituer ce document conforme à la réglementation et indispensable à une saine gestion des collections, en privilégiant la saisie informatique. La reconstitution d’un inventaire est une opération d’inventaire rétrospectif. Toute opération d’écriture sur l’inventaire résulte d’une décision du propriétaire des collections.

Les inscriptions à titre rétrospectif et leur numérotation particulière sont exclusivement réservées à des biens faisant partie de la collection dont l’inscription a été omise, ou négligée, ou dont les numéros sont non conformes à la règlementation.

L’appartenance à la collection est étayée par des documents d’archives prouvant l’affectation aux collections du musée.A cet égard, il appartient aux Musées d’inscrire à leur inventaire, rétrospectivement sur l’exercice 2022 pour régularisation suite au post-récolement, les œuvres suivantes :

2022.0.1 : maquette de la statue de Gaspard de Coligny, amiral de France par Jean-Baptiste Clesinger, plâtre, vers 1880

2022.0.2 (97R) : Abbesse, pierre polychrome, 17e siècle, Chapelle de l'ancien Château de Launée (Launay) à Fonverines / Azay-le-brûlé

2022.0.3 : Buste à l’antique de Lucius Junius Brutus, empereur dit Brutus Capitolin, plâtre, 19e siècle 2022.0.4 : Buste à l’antique de Homère, plâtre, 19e siècle

2022.0.5 : Tête de cheval à l’antique, plâtre, 19e siècle

2022.0.6 : Fragment du vase de Borghese, plâtre, 19e siècle

2022.0.7 : Paysage à Dordrecht par Aulbert Cuyp, École hollandaise, lavis, 17e siècle 2022.0.8 : Au gagne petit, gravure, anonyme, 1er quart du 20e siècle

2022.0.9 : La Géographie, Gaucie del (auteur), Noël Sculp. (Graveur), Basset (éditeur), gravure, 4e quart 19e siècle / 1er quart 20e siècle

2022.0.10 : Portrait de Jean-Philippe Garran de Coulon par J. Pichot et J. Gruaut, lithographes, Poitiers, vers 1840

2022.0.11 : La danse au Bois de Vincennes, Le Suprême Bon Ton n°14, Adrien Godefroy (graveur), Aaron Martinet (libraire), gravure, Paris, 1814

2022.0.12 : La Demoiselle d’Honneur, Jules Antoine Vauthier (dessinateur), Parfait Augrand (graveur), François Bulla (éditeur), lithographie, 2nde moitié 19e siècle

2022.0.13 : L’Héroïsme de l’Amour par P. Beljambe et Allix (graveurs) d’après B. Cauvet, gravure, 1784 2022.0.14 : Niort par C. Bonnard / Robin et Cie (lithographe), gravure, 1844 2022.0.15 : Madame de Maintenon par Théodore Valerio, dessin, 1842

2022.0.16 : Promo d’Égypte 1881 - 1906 par Henri Dodelier, illustration, début 20e siècle 2022.0.17 : Le lavoir de Surimeau par Georges Minet, aquarelle, 1ère moitié du 20e siècle 2022.0.18 : La ville dieu du Popt de Vault par Claude Châtillon, gravure, 1er quart du 17e siècle 2022.0.19 : Sainct Maissant par Claude Châtillon, gravure, 1er quart du 17e siècle 2022.0.20 : Portrait de François-Joachim de Pierre, cardinal de Bernis par Pierre Savart (1737-1780) d'après une œuvre d’Antoine-François Callet, peintre (1741- 1823), gravure, 1778 2022.0.21 : Thouars - Gisant de Louis II de La Trémoïlle et de Gabrielle de Bourbon-Montpensier par Thiollet (dessinateur) et de Langlumé (lithographe), lithographie, 1ère moitié du 19e siècle 2022.0.22 : Portrait de Jean-Baptiste Regnault, docteur en médecine (Niort, 1759 - Paris, 1834) par A. Cardon d’après Mme Chacheré de Beaurepaire, gravure, 1er quart du 19e siècle 2022.0.23 : Portrait de jeune fille ou jeune femme au manchon par A. Quantin (imprimeur / éditeur) d’après François Boucher, gravure, 4e quart du 19e siècle

2022.0.24 : Paysage par Ernest Designolle, aquarelle, 4e quart du 19e siècle / 1er quart du 20e siècle 2022.0.25 : Portrait de Molière par E.F. Lignon d’après J.H. Fragonard, gravure, 1er quart du 19e siècle 2022.0.26 : Henry IV à l’âge de 48 ans par F.J. Dequevauviller d’après Frans II Pourbus, eau forte, 1822 2022.0.27 : Monument funéraire de Jacques de Liniers, anonyme, photographie, 1ère moitié 20e siècle 2022.0.28 : España par Charles Bance (graveur), Paris, lithographie, 1ère moitié du 19e siècle 2022.0.29 : Diplôme - médaille commémorative de la Campagne 1870-1871 à Mle Rousseil Rosalie, Marie, Suzanne, infirmière à l’ambulance de la Porte St Martin, Ministère de la Guerre, juin 1912. 2022.0.30 : Certificat de bonne conduite - 12e régiment de cuirassiers pour Hector, Eugène Vergnon né à Niort le 22 avril 1865, imprimé, Lunéville - le 14 avril 1890

2022.0.31 : Un pèlerin – vue de dos par Frédéric Villeneuve, dessin au crayon graphite, vers 1830 2022.0.32 : La Peinture par Gaucie (auteur), Noël (graveur), J. Basset (lithographe), gravure, vers 1815 2022.0.33 : Portrait de Jacques Cathelineau d’après A.L. Girodet de Roucy-Trioson, gravure, 19e siècle 2022.0.34 : Monsieur termine sa philosophie dans la série Récréations par Henry Monnier (dessinateur), C.L. Bernard (lithographe) et Giraldon-Bovinet (éditeurs), lithographie en couleur, vers 1826

2022.0.35 : Fête du XIV juillet An IX – Vue du Rocher élevé au Carrefour de l’Etoile, anonyme, lithographie en couleur, vers 18012022.0.36 : Les arènes de Saintes par C.J.A. Duplais Des Touches, eau-forte, 1879 2022.0.37 : Grisettes de Niort - Suite de Costumes (série) par H. Charpentier (lithographe), Charpentier Père et fils (éditeurs) d’après J.B. Peytavin (peintre), lithographie en couleur, vers 1830 2022.0.38 : Femme assise dans un intérieur rustique par Louis Ribouleau, lithographie, 1908

Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :

- Autorise l’inscription, en numéros rétrospectifs, des 38 références sur le registre d’inventaire des musées pour l’exercice 2022.

Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.

Pour : 75

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Aurore NADAL

Secrétaire de séance

Alain CHAUFFIER

Vice-Président Délégué