Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB12 23 23 1
Déliberation - DELIB06 17 23 1
Déliberation - DELIB18 29 23 1
Déliberation - DELIB02 13 23 1
Déliberation - DELIB21 64 2025
Déliberation - DELIB16 27 23
Déliberation - DELIB17 28 23
Déliberation - DELIB01 12 23
Déliberation - Delib 17 23
Déliberation - DELIB03 14 23
Déliberation - DELIB21 32 23 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB21 32 23 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 22/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2023
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
7
FRANCAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE!
15:040-214001331-20230315-DELIB21
32 23-DE
DEPARTEMENT
LABENNE
LANDES
NOMBREDE
MEMBRES:
Séance du 15 MARS
2023
Afférents
En
Qui
ont
pris
A
cs
Rs
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
le
15
Mars
à
19h00,
ie
Conseil
Municipal
de
la
29
29
20
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
Date
laleonveeten
prescrit
par
la loi,
à la mairie
de
Labenne,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
09/03/2023
DELPUECH,
Maire.
Date
d'affichage
09/03/2023
Présents:
tous
les
membres
à
l’exception
de
MAIS
Jean-Michel,
ETCHEVERRY
Anne,
et
BOUILLE
VAGNEUR
Marjory
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
SALLABERRY
Muriel,
DELPUECH
Jean-Luc,
HIRIGOYEN
Philippe.
Absent(s)
excusé(s)
:
LE
COADIC
Bruno,
LAPENU
Marie-Josée,
CHAVES
Jonathan,
BELLOCQ
Aurélien.
Secrétaire
de
séance
: RONDET
Chantal
N°2023-03-15-21/32
-Vote
des
subventions
aux
associations
BP
2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l’intérêt
général
de
soutenir
le monde
associatif,
Vu
les
demandes
présentées
par
les
associations,
Vu
l’avis
de
la Commission
Finances
réunie
le jeudi
2 Mars
2023,
Vu
le tableau
ci-joint,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
((Messieurs
Auriol,
Petitjean
et
Mmes
Sallaberry,
Rondet,
Charbonnier
ne participant
pas
au
vote)
-
APPROUVE
les
subventions
aux
associations
pour
l’exercice
2023,
-
__S'ENGAGE à inscrire
les
sommes
correspondantes
au
B.P.
2023.
a La Secrétaire
de
séance,
Chantal
RONDET
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
et
de
sa
notification
au
représentant
de
l’Etat
dans
le
Département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le
site
www.telerecours.fr.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le 22/03/2023
Et
publication
et/ou
notification
le 22/03/2023