Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221120754 563 2014 091 designation
Déliberation - documents 20231221121110 577 2014 109 demande de s
Déliberation - documents 20231221120755 564 2014 092 designation
Déliberation - documents 20231221120731 557 2014 085 designation
Déliberation - documents 20231221120732 558 2014 086 designation
Déliberation - documents 20231221120732 560 2014 088 designation
Déliberation - documents 20231221123707 747 2015 037 demande de c
Déliberation - documents 20231221122810 696 2014 243 syndicat mix
Déliberation - documents 20231221120732 559 2014 087 designation
Déliberation - documents 20231221120752 561 2014 089 designation
Déliberation - documents 20231221120754 563 2014 091 designation des representants de la communaute de communes au syndicat de la selle reduit
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221120754 563 2014 091 designation des representants de la communaute de communes au syndicat de la selle reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
3 0 AVR. 2014
Communauté de Communes du |
Caudrésis - Catésis [1°
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Camières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caulléry
Clary
Dehénes
Elincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuit
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 17 AVRIL 2014
Délibération N°2014/ 091
Date de convocation : 10 avril 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quatorze, le 17 avril 2014 à dix huit heures trente, les membres du Conseil de la
Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes de —
r la convocation qui leur à été adressée par Monsieur Gérard DEVAUX, Président
€ la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Etaient présents (72 titulaires) :
Communauté de Co
Troisvilles,
Alexandre BASQUIN
Denise LESAGE
Laurent MONTEIRO-LOPEZ
Michel WAXIN
Jean-Félix MACAREZ
Hubert DEJARDIN
Yannick HERBET
Virginie LE BERRIGAUD
Jacques OLIVIER
Christian PAYEN
Pierre-Henri DUDANT
Gérard LENOBLE
Jacques LESNE
Christian PECQUEUX
Brigitte ROLAND-BEC
Jean-Marie TORDOIT
Francis LEBLON
Dominique LAMOURET
Agnès BERANGER
Didier BONIFACE
Guy BRICOUT
Frédéric BRICOUT
Denis COLLIN
Régine DHOLLANDE
Mélanie DISDIER
Pierre LEVEQUE
Brigitte PRUVOT
Liliane RICHOMME
Alain RIQUET
Martine THUILLIEZ
Sandrine TRIOUX
Serge WARWICK
Alain GOETGHELUCK
Gérard TAISNE
Gilles PELLETIER
Pierre LAUDE
Bernard PLET
Jean-Claude GERARD
Patrice BONIFACE
Bertrand LEFEBVRE
Jean-Louis CAUDRELIER
Karine ELOIR
Charles BLANGIS
Laurent COULON
Annie DORLOT
Bruno MANNEL
Joëlle MANESSE
Joseph MODARELLI
Isabelle PIERARD
Serge SIMEON
Pierre-Alain TAISNE
Janine TOURAINNE
Marc PLATEAU
Pascal LEVEQUE
Membres absents (1) : Marc DUFRENNE.
Membre ayant donné procuration (4) : Nathalie GAVE à Jacques OLIVIER, Anne-Sophie MERY- DUEZ à Régine DHOLLANDE, Bernard POULAIN à Serge WARWICK, Francis GOURAUD à
Michel HENNEQUART.
Monsieur Pascal LEVEQUE est élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
Pascal COQUELLE
Michel HENNEQUART
Laurence RIBES
Jean-Marie VITRANT
Jacky DUMINY
Daniel BLAIRON
Augustine NOIRMAIN
Jean-Pierre RICHEZ
Daniel CATTIAUX
Véronique NICAISE
Maurice DEFAUX
Henri QUONIOU
Stéphane JUMEAUX
Jean-Marc DOSIERE
Jean-Paul CAILLIEZ
Axelle DOERLER
Daniel FIEVET
Chantal WAYEMBERGE Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Syndicat de la Selle Suite à la modification statutaire du Syndicat de la Selle, la Communauté dispose de 18
délégués titulaires et 18 délégués suppléants correspondant à 1 délégué titulaire et autant de suppléant au titre des 17 communes couvertes par ce syndicat et 1 délégué supplémentaire
(titulaire et suppléant) dans la mesure où la participation communautaire excède 20 000 euros.
Pour rappel, les communes concernées sont : Bazuel, Briastre, Busigny Catillon-sur-Sambre, Honnechy, Inchy-en-Cambrésis, Le Cateau-Cambrésis, Le Pommereuil, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Reumont, Saint-Aubert, Saint-Benin. Saint-Souplet, Saint-Vaast-en- Cambresis.
Il convient donc de procéder à la désignation des délégués
Monsieur le Président sollicite l’assemblée en vue d’éventuelle candidature.
Collectivités Titulaires | Suppléants
Communauté de Communes | Michel HENNEQUART Bertrand LEFEVBRE
Bazuel Jean-Félix MACAREZ Edouard PINECKI
Briastre Bruno GABELLE Hugues DELCROIX
Busigny Christian PECQUEUX Daniel REMY
Catillon-sur-Sambre Gérard FILLION Francis LEBLON
Honnechy Gilberte SZOPA Ludovic MEURANT
Inchy-en-Cambrésis Didier SORRIAUX Marie-Annick DENHEZ
Le Cateau-Cambrésis Bruno MANNEL Joseph MODARELLI
Le Pommereuil Marc DUFRENNE Bernadette LEGER
Mazinghien Bernard MATON Jean-François KOLINO
Montay Alban LECUYER Christophe FERAUX
Neuvilly Hubert LEFEVRE Didier BLEUSE
Ors Jacky DUMINY Gabriel EVRARD
Reumont Alain VAUCELLE Virginie BRIDOUX
Saint-Aubert Daniel CATTIAUX Pascal GERARD
Saint-Benin Véronique NICAISE Roger TIERCE
Saint-Souplet Henri QUONIOU Fabienne PETIT
Saint-Vaast-en-Cambresis Stéphane JUMEAUX Mickaël LANGRAND
ADOPTE A L’'UNANIMITE Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 28 avril 2014
Le 28 avril 2014 et de la publication
Le 28 avril 2014
Vu,
Le Président
Maire de CAUDRY
Conseiller Général du Nord
Guy BRICOUT
Le Président
Maire de CAUDRY
Conseiller Général du Nord
Coramunanté de Communes du
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT DELAIS ET VOIES DE RECOURS
: Conformément àl’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification eVou de sa publication.