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Déliberation - documents 20231221120732 558 2014 086 designation des representants de la communaute de communes au syndicat mixte pour la construction et lexploitation des centres nautiques intercommunaux reduit
Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221120732 558 2014 086 designation des representants de la communaute de communes au syndicat mixte pour la construction et lexploitation des centres nautiques intercommunaux reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
.. 2e
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
ser
EE TT
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Berry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Camières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clay
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quièvy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Soupiel-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 17 AVRIL 2014
Délibération N°2014/ 086
Date de convocation : 10 avril 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quatorze, le 17 avril 2014 à dix huit heures trente, les membres du Conseil de la Communauté de Communes-dn-Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes de — Troisvillesç-sur Ta convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard DEVAUX, Président "de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Etaient présents (72 titulaires) :
Alexandre BASQUIN
Denise LESAGE
Laurent MONTEIRO-LOPEZ
Michel WAXIN
Jean-Félix MACAREZ
Hubert DEJARDIN
Yannick HERBET
Virginie LE BERRIGAUD
Jacques OLIVIER
Christian PAYEN
Pierre-Henri DUDANT
Gérard LENOBLE
Jacques LESNE
Christian PECQUEUX
Brigitte ROLAND-BEC
Jean-Marie TORDOIT
Francis LEBLON
Dominique LAMOURET
Agnès BERANGER
Didier BONIFACE
Guy BRICOUT
Frédéric BRICOUT
Denis COLLIN
Régine DHOLLANDE
Mélanie DISDIER
Pierre LEVEQUE
Brigitte PRUVOT
Liliane RICHOMME
Alain RIQUET
Martine THUILLIEZ
Sandrine TRIOUX
Serge WARWICK
Alain GOETGHELUCK
Gérard TAISNE
Gilles PELLETIER
Pierre LAUDE
Bernard PLET
Jean-Claude GERARD
Patrice BONIFACE
Bertrand LEFEBVRE
Jean-Louis CAUDRELIER
Karine ELOIR
Charles BLANGIS
Laurent COULON
Annie DORLOT
Bruno MANNEL
Joëlle MANESSE
Joseph MODARELLI
Isabelle PIERARD
Serge SIMEON
Pierre-Alain TAISNE
Janine TOURAINNE
Marc PLATEAU
Pascal LEVEQUE
Membres absents (1) : Marc DUFRENNE.
Membre ayant donné procuration (4) : Nathalie GAVE à Jacques OLIVIER, Anne-Sophie MERY- DUEZ à Régine DHOLLANDE, Bernard POULAIN à Serge WARWICK, Francis GOURAUD à Michel HENNEQUART.
Monsieur Pascal LEVEQUE est élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
Pascal COQUELLE
Michel HENNEQUART
Laurence RIBES
Jean-Marie VITRANT
Jacky DUMINY
Daniel BLAIRON
Augustine NOIRMAIN
Jean-Pierre RICHEZ
Daniel CATTIAUX
Véronique NICAISE
Maurice DEFAUX
Henri QUONIOU
Stéphane JUMEAUX
Jean-Marc DOSIERE
Jean-Paul CAILLIEZ
Axelle DOERLER
Daniel FIEVET
Chantal WAYEMBERGE
SOUS PREFECTURE DE CAMBRAI
ARRIVEE LE
2 3 AVR. 264 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte pour
la construction et l’exploitation des Centres Nautiques Intercommunaux
La Communauté de Communes dispose, au sein de ce syndicat de 21 délégués titulaires
et 21
suppléants
Il convient que l’assemblée Communautaire désigne ses délégués en conséquence
Monsieur le Président sollicite l’assemblée en vue d’éventuelle candidature.
Ü DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS |
Patrice BONIFACE Agnés BERANGER
Guy BRICOUT Didier BONIFACE
Jean-Paul CAILLIEZ Frédéric BRICOUT
Denis COLLIN Sylvie COLLART
Daniel FIEVET Hubert DEJARDIN
Stéphane JUMEAUX Jean-Baptiste DEMAILLY
Jean-Claude GERARD André-Marie FORRIERRE
Alain GOETGHELUCK Laurent GOSCIASZEK
Michel HENNEQUART Alain HAPPE
Yannick HERBET Gérard LENOBLE
Pierre LAUDE Pierre LEVEQUE
Bruno MANNEL Dominique LAMOURET
Joseph MODARELLI Alain LAOUT
Jacques OLIVIER Véronique NICAISE
Christian PECQUEUX Christian PAYEN
Gilles PELLETIER Bernard PLET
Liliane RICHOMME Henri QUONIOU
Martine THUILLIEZ Laurence RIBES
Gérard TAISNE Michel RICHARD
Pierre-Alain TAISNE Serge SIMEON
Serge WARWICK Thierry THEBERT |
ADOPTE À L'UNANIMITE Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 22 avril 2014
Le 22 avril 2014 et de la publication
Le 22 avril 2014
Vu,
Le Président,
Maire de CAUDRY
Conseiller Nord
Le Président,
Guy BRIFOUT Caudrésis - Catésis Guy BRICOUT
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 - | du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa
publication