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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Melrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 6 septembre 2024 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 septembre 2024 – Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-trois, le vendredi 6 SEPTEMBRE à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de MELRAND,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Charles BOULOUARD,
Maire.
Conseillers en exercice Présents Votants
19 15 19
Date de Convocation du Conseil Municipal : 30 AOUT 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19
Présents : MM. BOULOUARD Charles, LE PODER Thierry, GEGOUT Sarah, BOISTAY Jean, ROGER Marguerite, LE SAUX
Jean-Marc, BABUSIAUX Christine, JEGOUZO Hervé, , DEVISME Morgane ; LE PALLEC Ronan, CHEVREUX David,
KERVEGAN Benoît;, LE SCIELLOUR Eric, NICOL Murielle, TANGUY Hélène
Absents excusés et représentés : BOUCHERON Nicole pouvoir à Jean BOISTAY, DESMOULIERES Corinne donne pouvoir
à Jean Marc LE SAUX ; GASNIER Guénola donne pouvoir à Morgane DEVISME ; TANGUY Thomas pouvoir à Eric LE
SCIELLOUR
Absente excusée (sans pouvoir) : NEANT
Madame Christine BABUSIAUX a été élu secrétaire de séance.
Dossier n°1 : RESULTATS D’APPEL OFFRES TRAVAUX MAPA
Dossier n°2 : DEMANDE FINANCEMENT PST AU DEPARTEMENT : TRAVAUX MAPA
Dossier n°3 : MOUVEMENT DU PERSONNEL -
Dossier n°4 : CLASSEMENT ZONE FRR
Dossier n°5 : ACQUISITION DE TERRAIN CONSTRUCTIBLE POUR LOTISSEMENT COMMUNAL (Voir extrait cadastral)
Dossier n°6 : COURRIER ARMORIQUE HABITAT
Dossier n° 7 : FRAIS DE LOCATION DE SALLE MLC
Dossier n°8 : RAPPORT D’ACTIVITES 2023 BAUD COMMUNAUTE
Fin de la séance du 06 septembre 2024 – 21h30