Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 liste des deliberations juin 2024
Déliberation - 23 liste des deliberations juillet 2023
Déliberation - 24 liste des deliberations mars 2024
Déliberation - 22 liste des deliberations novembre 2022
Déliberation - 24 liste des deliberations fevrier 2024
Procès Verbal - 24 pv juillet 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations septembre 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations decembre 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations mai 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations octobre 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations juillet 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dolay.
Lien du pdf (Déliberation - 24 liste des deliberations juillet 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
- JUILLET 2024 -
- Tarifs du Centre de Loisirs à compter du 1er septembre 2024
- Tarifs de la garderie périscolaire à compter du 1er septembre 2024
- Tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2024 durant la période scolaire
- Tarifs de l’activité multisports du jeudi soir à compter du 1er septembre 2024
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’un poste non permanent pour un besoin saisonnier
- Assujettissement à la TVA du Budget Annexe d’assainissement à compter du 1er juillet 2024
- Prix des maisons fleuries
- Modification de la banque d’accueil à la médiathèque, ajout de quatre éléments de mobiliers annexes
- Programme de curage de fossés
- Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de deux chaudières gaz
- Achat d’un terrain situé au Port de Cran
- Rapport 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’élimination des déchets
INFORMATION
- Demande de subvention dans le cadre du 80ème anniversaire de la Libération