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Déliberation - 24 liste des deliberations octobre 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations juin 2024
Déliberation - 24 liste des deliberations septembre 2024
Procès Verbal - 24 pv decembre 2024
Procès Verbal - 24 pv fevrier 2024
Déliberation - 22 liste des deliberations decembre 2022
Déliberation - 25 liste des deliberations decembre 2025
Déliberation - 24 liste des deliberations decembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dolay.
Lien du pdf (Déliberation - 24 liste des deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
- DECEMBRE 2024 -
- Autorisation pour mandatement en 2025 à hauteur du ¼ des crédits votés en investissement en 2024
- Fixation des contre-valeurs de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
- Travaux d’éclairage dans l’Eglise
- Convention de financement et de réhabilitation – géodétection et géoréférencement des réseaux d’éclairage
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du Centre de Loisirs
- Coordination Enfance Jeunesse – Signature de la Convention Territoriale Globale 2025/2029 dans le cadre du projet social de territoire
- Modification du tableau des effectifs
- Validation charte informatique
- Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique : Création d’un jardin potager à l’école publique Arc-en-Ciel
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
INFORMATION
- Devis complémentaire Résidence du Puits