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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - 1739780586 Liste DES Deliberations Seance du 11 FEVRIER 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - 1739780586 Liste DES Deliberations Seance du 11 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Dialogue social, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 11 FÉVRIER 2025
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
DE_001_2025 APPROBATION DU PV DE SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024 APPROUVÉE
DE_002_2025 RETRAIT SYCTOM DES HAUTS PLATEAUX AJOURNÉE
DE_003_2025
REDEVANCE AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE
PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIFS 2025
APPROUVÉE
DE_004_2025
REDEVANCE AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIFS 2025
APPROUVÉE
DE_005_2025
PROGRAMME D'INTÉRET GÉNÉRAL (PIG) EN FAVEUR D'UN
HABITAT DURABLE ATTRACTIF ET SOLIDAIRE PROGRAMME
2025-2029
APPROUVÉE
DE_006_2025 PROGRAMME LEADER - RESTAURANT "LA CUISINE D'AUDREY" COMMUNE DE LA PANOUSE APPROUVÉE
DE_007_2025 PROGRAMME LEADER - ENTREPRISE "MEUTMATAH" COMMUNE DE SAINT-PAUL-LE-FROID APPROUVÉE
DE_008_2025 PROGRAMME LEADER - NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT BORNES VAE AJOURNÉE
DE_009_2025 ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE FINANCEMENT VILLAGE DE COULAGNES-HAUTES COMMUNE DE MONTS-DE-RANDON APPROUVÉE
DE_010_2025 ASSAINISSEMENT - DEMANDE DE FINANCEMENT VILLAGE DE MÉZERY COMMUNE DE SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE APPROUVÉE
DE_011_2025 ASSAINISSEMENT - NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT RUE DU MILIEU COMMUNE DE GRANDRIEU APPROUVÉE
DE_012_2025 CESSION ATELIER RELAIS HERNANDEZ APPROUVÉE DE_013_2025 CESSION ATELIER RELAIS GRAVIL-CHAZE APPROUVÉE
DE_014_2025 ZA DES COMBERMES - PERMIS D'AMÉNAGER MODIFICATIF APPROUVÉE
DE_015_2025 DOMAINE DE COULAGNETTES - VOTE DES TARIFS 2025 APPROUVÉE
DE_016_2025 MODIFICATION DE LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF APPROUVÉE
DE_017_2025 CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET (25/35ÈMES) APPROUVÉE
DE_018_2025
MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA PARTICIPATION AU
FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ DES AGENTS
APPROUVÉE
DE_019_2025 VENTE DE TERRAIN POUR L'ELARGISSEMENT DE LA RD 985 À HAUTEUR DE LA DECHETTERIE DE CHABESTRAS APPROUVÉE
AFFICHÉ LE 13 FÉVRIER 2025