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Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (unknown - del2025 013 annexe 2 cession chemin des fornets aux consorts vergez)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
1141
1140
2849
2393
1142
2880
2853
Sentier
des
Fornets
1138
Rattachement à
la propriété voisine
débord toiture
1973
2392
2391
1895
1136
Rattachement à
la propriété voisine
Rattachement à
la propriété voisine
Chemin
de
la
Revenaz
le cugnonnet
N NORD
rgf93 cc46
"LA REVENAZ"
balcon
mazot
3324
3325
3326
régularisation en cours
pour la suite du chemin rural
P L A N D E D I V I S I O N
A l i é n a t i o n c h e m i n r u r a l " S e n t i e r d e s F o r n e t s "
ECHELLE 1/250
ORIGINAL
LEGENDE
Application graphique figurative et provisoire du cadastre
seul un bornage contradictoire sur le terrain pourra
fixer définitivement les limites et les superficies.
Relevé du 29 mai 2020
r p e n
ta
g e
a
Géomètre-Expert
Division projetée
Situation Origine Situation Projetée
Propriétaires N° Contenance LOT A N° N° Contenance
Total Total Total 00a43 01a06
Commune des 01a06 3324 3325 00a43 00a24
00a24
Nota: Les superficies annoncées sont données à titre indicatif. Seul un bornage contradictoire sur le terrain pourra fixer définitivement les limites et les superficies. La présente division sera effective qu'après signature de l'acte notarié la créant.
LOT B
cadastrale cadastrale Contenance cadastrale
Toutes modifications ou reproductions de ce plan, sous forme papier ou informatique, sont strictement interdites. Seul le plan papier, mentionné "original" et signé du Géomètre-Expert, n'ayant subi aucune modification ni reproduction, engage la responsabilité du cabinet Arpentage et garantit son travail.
Les logos, références et signatures du cabinet Arpentage ne peuvent être mentionnés, utilisés ou reproduits sans une autorisation écrite expresse.
Sauf études particulières, les servitudes de toutes natures, apparentes ou occultes, les conditions de raccordement aux réseaux d'équipement, les limites non reconnues par un procès-verbal sont indiquées sous toutes réserves.
S . A . R . L . “ A R P E N T A G E , S t é p h a n e C A R D E G é o m è t r e - E x p e r t ” e x p e r t @ a r p e n t a g e . n e t 165, rue du Mont-Blanc 74170 SAINT-GERVAIS - Tél. 04 50 93 55 95 - Fax 04 50 93 56 59 S I R E T 4 0 5 3 3 6 2 2 3 0 0 0 3 8 T V A C E E F R 9 4 4 0 5 3 3 6 2 2 3
Plan régulier
Planimétrie : système RGF93 cc46
LES CONTAMINES MONTJOIE
Lieu-dit : LA REVENAZ
SECTION G
Dossier : 20455
DMPC n°2823L-2824G-2825C
Fichier : 20455-div.dwg
Date : 29/05/2020
Modifié le 07/09/2020
Géomètre : JB
C a b i n e t A R P E N T A G E St é p ha n e CA RD E F lo r y PA NI SS OD
Géomètres-Experts
-
SAINT-GERVAIS
Tél. 04 50 93 55 95 - expert@arpentage.net
Lampadaire
Coffret électrique
Talus
Clôture
Chaussée
Feuillu
Grille
Plaque réseau de télécommunications
Bouche à clef
Tampon divers
Représentation du plan cadastral
ne valant pas limite de propriété
Enrochement
Bâtiment relevé sur le terrain
Débord toiture
Escalier, sens de la montée Cotation 10.00m
CONTAMINES-MONTJOIE
N°
3326 00a39
Contenance
cadastrale
LOT C
Total 00a39
DNC
Domaine non
cadastré