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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
la réunion
qui
aura
lieu
dans
le respect
des
gestes
barrières
:
Vendredi
8 décembre
2023
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
— Raymond
FRANCOIS
ORDRE
DU
JOUR
I. IT. IL. IV. VI. VIL. VIIL.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10/11/2023
Informations
générales
- _
Fonction
publique
territoriale
: modalités
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
-
_Vidéoprotection
: compte
rendu
réunion
Yvelines
Fibre
-
Travaux
: rond-point
rue
des
Ecoles
et Maule
/ route
de
Flins
Délibérations
:
-
Engagement
des
dépenses
d’investissement
préalablement
au
vote
du
budget
primitif 2024
-__
Sorties
Club
ados
-
Remboursement
des
dépenses
effectuées
pour
le compte
de
la collectivité
-
Choix
du
prestataire
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
Intercommunalité : -
Fonds
de
Péréquation
Communal
Intercommunal
(FPIC)
-
Contrat
de
Relance
et de
la Transition
Ecologique
(CRTE)
: compte
rendu
de
la Conférence
des
Financeurs
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et des
Délégués
aux
Syndicats
Questions
diverses
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
Bazemont,
le 01
décembre
2023
Le
Maire
OË
La
réunion
du
Conseil
Municipal
est publique