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unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
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Convocation - CAgg 14 10 2025 Convocation et ODJ
Convocation - Convocation et ODJ CM du 25 06 2026
Convocation - CAg 12 03 2026 Convocation et ODJ
Convocation - CM 24 04 2026 Convocation et ODJ
Convocation - Conseil de l'ARC 09 04 2026 Convocation et ODJ
Convocation - Convocation et ODJ du CM du 06 06 2025
Convocation - Convocation et ODJ du CM du 12 mai 2026
Déliberation - Convoc et ODJ CAgg 25 06 2026
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc et ODJ CAgg 25 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ZEARC IS AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE
COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le 1 7 JUIN 2026
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
& : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 25 juin 2026
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l’ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération.
Je vous rappelle qu’en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre Suppléant ou donner pouvoir à un autre conseiller communautaire du Conseil
d'Agglomération.
Je compte sur votre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Président,
ilippe MARINI
Maire de Compiègne
Sénateur honorajede l'Oise
wWwWw.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ps 4
LS
Ps
AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE
COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le 17 JUIN 2026
Mesdames et Messieurs
les membres suppléants
du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf : CRF/LGT
Ê : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 25 juin 2026
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression
de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Philippe MARINI
Maire de Compië
Sénateur hongfaire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ARC LOMÉRATIO COMPIÈGNE
Conseil d'Agglomération
du jeudi 25 juin 2026
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
ADMINISTRATION
1 - Installation du conseiller communautaire de la commune de Bienville et information sur son suppléant
PROCES-VERBAL
2 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 20 mai 2026
FINANCES
3 - Elargissement de l'assujettissement du budget principal à la TVA pour son activité de location de locaux professionnels et Régularisations de TVA
4 - Décision budgétaire modificative n° 1 des budgets Principal, Tourisme, Assainissement, Transport, Hôtel de projet et Aménagement
5 - Révision de l'autorisation d'engagement et de crédit de paiement dans le cadre de l'ANRU II (renouvellement urbain)
6 - Créances admises en non-valeur – Budget Principal et Déchets
7 - Reconduction de l'instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs 2027 et ajustement des règles de taxation
8 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Exonération en faveur des lieux de diffusion des spectacles vivants
9 - Refacturation du personnel de l'ARC à la Ville de Compiègne dans le cadre de l'organisation des élections municipales
10 - Attribution de fonds de concours dans le cadre du nouveau dispositif pour Compiègne, Margny-lès-Compiègne et Saintines
11 - Actualisation du fonds de concours 2024 à la commune de Venette dans le cadre du nouveau dispositif
12 - Attribution de subventions 2026 pour des événements sportifs de rayonnement régional ou national
13 - Attribution de subventions de fonctionnement complémentaires 2026
14 - Avenant au marché d'entretien, nettoyage de locaux et des vitres des bâtiments de l'ARCBA - Lot 1 : Entretien et nettoyage de locaux
DEVELOPPEMENT DURABLE ET RISQUES MAJEURS
1|3 15 - Obligation du contrôle de conformité assainissement pour l’obtention de la Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT)
16 - Validation du contrat de territoire Oise-Aronde 2026-2031
17 - Lancement d’une consultation pour le suivi et l’exploitation des postes de crue
18 - Attribution du marché de l’étude du Schéma Directeur d’Adduction d’Eau Potable (SDAEP) et du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) et demande de subvention
19 - Lancement d’une consultation pour l’exploitation des installations énergétiques du complexe piscine-patinoire de Mercières
TRANSPORTS, MOBILITE ET GESTION DES VOIRIES
20 - Création à titre expérimental d'une ligne de transport en commun entre Compiègne et Pierrefonds - Autorisation de signature de la convention de délégation avec la Région
AMENAGEMENT
21 - COMPIÈGNE - Nouveau Projet National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Secteur Maréchaux - Lancement d'une consultation de travaux et demandes de subventions
22 - COMPIÈGNE - Nouveau Projet National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Secteur Musiciens - Lancement d'une consultation de travaux et demandes de subventions
23 - COMPIÈGNE/MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE - Ecoquartier de la Gare - Missions d'architecte urbaniste paysagiste en chef et de maitrise d’œuvre urbaine - Choix du prestataire
PATRIMOINE-FONCIER
24 - COMPIEGNE - Cession d'un ensemble immobilier commercial situé 7 rue de Clermont
URBANISME
25 - Prescription d'une procédure de Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH)
26 - Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne (EPFLO) - Conclusion d'un nouvel avenant
HABITAT
27 - Programmation d'Action Territoriale 2026
28 - Avenants n° 2 à la Délégation des Aides à la Pierre (DLC3) - Année 2026
EQUIPEMENT
29 - COMPIÈGNE - Projet de réaménagement des locaux de la Banque Alimentaire de l’Oise - Convention financière, demande de subvention et attribution des marchés de travaux
30 - MARGNY-LES-COMPIEGNE - Lancement d'une opération de travaux sur les bâtiments dits "du Bord de l'Eau"
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
31 - Santé - Renouvellement de la convention entre l'ARC et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Compiègne et sa Région
COMMUNICATION
32 - Rapport annuel d'activités de l'ARC pour l'année 2025
ADMINISTRATION
2|3 33 - Modification dans la composition de l'ensemble des commissions permanentes de l'ARC pour les communes de Bienville, Lachelle et Saint-Vaast-de-Longmont
34 - Désignation des représentants des usagers au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
35 - Désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Oise-Aronde, au titre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
36 - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de l'école de production Sud Oise O'Tech
37 - Exercice du droit à la formation des élus
38 - Modification du tableau des effectifs
39 - Accueil d'apprentis - Rentrée scolaire 2026
40 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de 13 agents de la Direction de l'évènementiel de la Ville à l'ARC
41 - Choix du prestataire du contrat collectif de mutuelle
42 - Compte rendu des décisions du Président
QUESTIONS DIVERSES
3|3