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Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 05h27 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - CM 24 04 2026 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE
COMPIEGNE
COMPIÈGNE, le - 7 'AVR. 2026
Mesdames et Messieurs les membres
Du Conseil Municipal
Direction des Affaires Juridiques
Bureau du Conseil Municipal
03.44.40.76.15
Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal se réunira le:
Vendredi 24 avril 2026 ir 19h00
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour
- Les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération
Je compte survotre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de
mes sentiments les meilleurs et les plus cordiaux.
Sénateur Honoraire de l'Oise
www.compiegne.fr
Mairie de Compiègne - Hôtel de ville - CS 30009 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 72 00 CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 24 avril 2026
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 mars 2026
ADMINISTRATION GENERALE
2 - Désignation des élus dans les commissions de l'ARC
3 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des organismes et établissements extérieurs
4 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de structures publiques ou privées
5 - Commission Communale des impôts directs (CCID) - Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres
6 - Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et appel à candidatures en ce qui concerne les représentants des usagers
7 - Désignation de représentants du Conseil Municipal – Commission de contrôle des comptes des entreprises
8 - Désignation de représentants du Conseil Municipal – Commission Consultative Paritaire du SE60
9 - Désignation de représentants du Conseil Municipal – Syndicat Mixte Départemental d’Energie de l’Oise (SE60)
10 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale de l’Eau du Sage du Bassin de l’Oise-Aronde
11 - Désignation de représentants du Conseil Municipal – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
12 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux
13 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux - Majoration au titre de chef-lieu d'arrondissement
14 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux - Majoration au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine
15 - Compte rendu des décisions du Maire
1|2 QUESTIONS DIVERSES
2|2