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Convocation - Saint Maximin convocation CM 01 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Maximin.
Lien du pdf (Convocation - Saint Maximin convocation CM 01 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
Saint-Maximin,
le
24
novembre
2025
Commune
de
SAINT-MAXIMIN
Olivier
Roziau
38530
Maire
de
Saint-Maximin
Mesdames
et Messieurs
les conseillers
municipaux
38530
SAINT-MAXIMIN
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se réunira
le
lundi
1°
décembre
2025
- à 20
heures
- dans
la salle
du
conseil
municipal
et vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance.
L’ordre
du jour
sera
le suivant :
—
Approbation
di
è
bal
d
-
Réalisation
du
projet
desserte
forestière
du
massif de
Bramefarine
sur les
communes
d’Allevard,
de
Le
Moutaret
et
de
Saint-Maximin:
enquête
publique
préalable
à
la
déclaration
d’utilité
publique
(DUP)
et enquête
parcellaire,
-
Mise
à disposition
gratuite
et temporaire
de
la
salle
Marie-Louise
dans
le cadre
de
la campagne
pré-
électorale
et électorale
du
scrutin
municipal
des
15
et 22
mars
2026 ;
—
Urbanisme : -
Rénovation
mairie/école
: adoption
de
l’opération
et arrêt
des
modalités
de
financement,
-
Modification
simplifiée
du
plan
local
d’urbanisme
(PLU)
n°
1:
bilan
de
la
concertation
et
approbation
;
-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
applicable
aux
agents
de
la commune,
-
Mise
en
place
de
l’indemnité
de
maniement
de
fonds
;
es
: Convention
de
participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
du
rolles
(année
scolaire
2024/2025)
;
S :
cision
modificative
n°
3,
-
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2026
;
Le
maire,
Olivier
Roziau.
19
place
Roger
Durieux
- Répidon
- Tél.
04
76
97
60
19
- mairie@stmaximin38.fr
- www.stmaximin38.fr
SIRET
: 213
804
263
000
19