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Conseil Municipal - 2188389
Procès Verbal - 2250165
Acte - 1942664
unknown - 1629219
Procès Verbal - 2156022
Déliberation - 328856?projectId=1780
Compte-Rendu - 1871947
Compte-Rendu - 1733236
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Tressange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1733236)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
15e/Le
!
Élurandissemient
de
Fhianuille.(uest
Nb
des
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 19
Conseillers
présents
: 17
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
Ordinaire
du
3 juillet 2024
- 18
h 30
La
séance
a été ouverte
sous
la présidence
de
Denis
SCHITZ,
Membres
présents
: Sylvie
BECQUER,
Albert BROSSARD,
Pascal
FOUQUET,
Anthony
SARTORI,
adjoints,
Michel
D'AMORE,
Claire
DANDA,
Joëlle
FRIEDRICH,
Aurélie
GUILHEM,
Sylvain
JACQUE,
Sarah
MALINOWSKY,
Philippe
MOURAUX,
Laurent
SACCHET,
Rémi
SCHAEDGEN,
Virginie
TOTH,
Pierre
WAGNER,
Jean-Paul
WEBER,
conseillers
municipaux Membres
absents
excusés
: Sophie
GRZELAK,
Sandrine
HELES,
conseillers municipaux
Procuration
: |
Convocation
du 29/06/2024
— Affichée le 29/06/2024
Le
Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
il déclare
la séance
ouverte.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Contribution
financière
des
collectivités
au
titre de
la mission
de
vérification
des
dossiers
CNRACL
/
Conventionnement, Opération
d'Ordre
— Virement
de
crédit,
Adhésion
Commune
de
ROCHONVILLERS
au
SMIVU
Fourrière
du
Jolibois,
Aménagement
terrain
de jeux
rue Alain
GERBAULT,
Concertation
sur
l'isolement
et le déplacement
des
séniors
de
la Commune,
Subvention
exceptionnelle
feu
d'artifice
2024,
Ouverture
à toutes
propositions.
NN ® O1 À © D 1.
CONTRIBUTION
FINANCIERE
DES
COLLECTIVITES
AU
TITRE
DE
LA
MISSION
DE
VERIFICATION
DES
DOSSIERS
CNRACL
/ CONVENTIONNEMENT
Le
Conseil
Municipal,
accepte
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
à
la
mission
d'assistance
du
Centre
de
Gestion
de
la
Moselle
sur
les
dossiers
de
retraite
pour
les
agents
relevant
de
la
CNRACL
(Caisse
Nationale
de
Retraite
des
Agents
des
Collectivités
Locales).
2.
OPERATION
D'ORDRE
- VIREMENT
DE
CREDIT
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
virement
de
crédit
n°
01-2024
du
28
mai
2024,
relatif à
l'opération
comptable
concernant
le
remboursement
intervenu
au
titre
d'un
trop
perçu
d'une
subvention
AMISSUR
2023
(amende
de police).
3.
ADHESION
COMMUNE
DE
ROCHONVILLERS
AU
SMIVU
FOURRIERE
DU
JOLIBOIS
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'adhésion
de
la
Commune
de
ROCHONVILLERS
au
SMIVU
Fourrière
du
Jolibois
de
MOINEVILLE.
4,
AMENAGEMENT
D'UN
TERRAIN
DE
JEUX
RUE
ALAIN
GERBAULT
A TRESSANGE
Sur
proposition
du
groupe
de
travail
concernant
l'aménagement
du
terrain
de jeux
rue
Alain
GERBAULT
à TRESSANGE,
Le
Conseil
Municipal
accepte
le projet,
décide
d'entreprendre
les travaux
ainsi
que
d'acquérir
le mobilier
urbain.
Le
montant
de
l'enveloppe
financière
ouverte
au
budget
s'élève
à 60
000
€ TTC.D'autre
part,
le Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
en
l'état les jeux
installés
dans
le lotissement
« Les
Arbrisseaux
» de
BURE.
9.
CONCERTATION
SUR
L'ISOLEMENT
ET
LE
DEPLACEMENT
DES
SENIORS
Après
l'exposé
de
Mr
Sylvie
BECQUER,
vice-présidente
du
CCAS,
sur
l'isolement
et le déplacement
des
séniors
de
la
Commune,
le
Conseil
Municipal
se
déclare
solidaire
de
l'action
engagée
et
notamment
la
distribution
d’un
questionnaire
auprès
de
personnes
âgées
de
75
ans
et plus.
D'autre
part,
M"e
Joelle
FRIEDRICH
indique
la création
d'une
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS).
Cette
CPTS
est
conçue
pour
aider
les
professionnels
de
santé
à
mieux
structurer
leurs
relations
et
mieux
se
coordonner.
Le
bénéfice
attendu
est
aussi
une
plus
grande
fluidité
des
parcours
de
santé
pour
le patient. 6.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LE
TIR
D'UN
FEU
D'ARTIFICE
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
8 000
€
à
l'Association
« Les
Belles
du
Pays
Haut
»,
à
l'occasion
du
feu
d'artifice
qui
sera
tiré
le
samedi
24
aout
2024
au
boulodrome
de
BURE,
suite
au
10"
rassemblement
de
véhicules
anciens
et
de
prestige,
organisé
chaque
année.
La
traditionnelle
brocante
et une
bourse
aux
pièces
se tiendront
le dimanche
25
aout
2024,
toute
la journée.
7.
AUTRES
POINTS
EVOQUES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE
-
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
et déplore
la fermeture
de
la boulangerie
de
TRESSANGE.
Il charge
le
Maire
de
suivre
l'évolution
de
cette
affaire
afin
qu'un
commerce
de
cette
nature
soit
rétabli
dans
les
meilleurs
délais dans
la Commune.
-
Modification
de
droit commun
n°
1 du
Plan
Local
d'Urbanisme
: avis
conforme
de
la Mission
Régionale
d'Autorité
Environnementale
(MRAË)
de
la
Région
Grand
Est.
Une
évaluation
environnementale
devra
être
réalisée.
-
Tempête
et inondations
du
samedi
29 juin
2024 :
suivi
des
dégâts
occasionnés.
-
Situation financière
de la Commune :
avis très favorable
des
services fiscaux.
-_
Prise
de
fonction
d'un
nouveau
Commandant
à la Communauté
de
Brigade
de
Gendarmerie
d'AUDUN
LE
TICHE
et environs.
-
Débat sur l'aménagement
d'un terrain de sport synthétique
dont
la procédure
semble
faire polémique.
-__
Bruits
de
voisinage
: aménagement
des
horaires
à reconsidérer.
Séance
levée
à 20h30
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
programmée
mi
septembre
— 18h30
TRESSANGE,
le 10 juillet 2024
Le
Maire,