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unknown - 2025 01 21 001 DM 3
unknown - 2025 01 21 003 AVSA Renouvellement convention
Procès Verbal - PV du 21 01 2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation,
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21.01.2025
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-CINQ,
LE
VINGT-ET-UN
JANVIER,
à 19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date de convocation
du Conseil
Municipal
: 13/01/2025
Secrétaire de séance
: Sylvie ALLEG
Date de convocation
du Conseil
Municipal
: 13/01/2025
Secrétaire de séance
: Sylvie ALLEG
Nombre
de conseillers : En exercice : 21 - Présents
: 15
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 21 - Votes
pour : 19 -
Votes
contre
: 0 - Abstention
: 0 — Votes
blancs
ou nuls :
0 Etaient
présents
: S. ALLEG
- G. BARRA
- J. HENSELER
- À. MAGNIN
MELOT
- B. MONTAGNE
- Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E.
BISQUE
LAVORGNA
—-J.L.
GIRAUD
- S,
LAINE
- N.
DEDULLE
LELUIN
- E.
MENUT
- C.
MENARD
- N.
PIGAGLIO
- J, RAYNAUD
- Conseillers
Municipaux
Absents:
À. CARRU
MARTEL
(pouvoir à E. Bisque
Lavorgna), A. RASKIN
(pouvoir à S. ALLEG),
M. RAYNAUD
(pouvoir à G. BARRA),
J. DUBOIS
(pouvoir à C. BOUGE),
R. MARTEL
TRIGANCE,
M. MARTEAU
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
novembre
2024
Décision
modificative
n°3 - BUDGET
DE
LA
COMMUNE
M57
La délibération
vise à approuver
la décision
modificative
n°3
permettant d'abonder
le chapitre
011
pour
maintenir
le budget
de
la commune
en équilibre
Vote
: adopté
à l'unanimité
Installation
d’une
station
hydrométrique
sur
un
pont,
chemin
des
Crouis
- Convention
avec
le SMIAGE
La
délibération
vise
à approuver
les
termes
de
la convention
relative
à l'instrumentation
d'une
station
hydrométrique
pour
le
suivi
des
crues
de
la Camandre.
Vote
: adopté
à l'unanimité
A.V.S.A.
(association
varoise
de
secours
des
animaux)
- Renouvellement
de
la convention
La délibération
vise
approuver
la convention
avec
l'AVSA
dont la prestation
consiste
à recevoir
en
fourrière
les chiens
en
état
d'errance
ou de
divagation
retrouvés
sur le territoire de
la commune
de
Tourrettes.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Convention
de
partenariat
avec
le conseil
départemental
pour
le développement
de la lecture
publique
La
délibération
vise
à approuver
la convention
de
partenariat
avec
le conseil
départemental
pour
le développement
de
la
lecture
publique
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
21.01.2025 Attribution
du
marché
SIVAAD
2025-2026
- Fourniture
de
denrées
alimentaires
issues
de
l’agriculture
conventionnelle,
biologique
et en
circuit-court,
direct
producteurs
La délibération
vise à approuver
les pièces du maché,
le détail et le montant
de chaque
marché
suivant le tableau
annexé
à
la délibération. Vote
: adopté
à l'unanimité
Acquisition
Ferme
du
Jas
Neuf
- Actualisation
La délibération
vise à approuver
l'acquisition
des
parcelles
B n°13,
14,
34 et 35 d'une
superficie
de 4.592m?
pour
un
montant
de 22.000 €. Vote
: adopté
à l'unanimité
Copropriété
les Jardins
de
Manon
- Vente
d'un
garage
- Acte
administratif
La délibération
vise à confier
la rédaction
de
l'acte au
bureau
d'études
TPF
Ingénierie.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Réfection
escaliers
— Atelier
sis
41
Grande
Rue
— Avenant
n°
1
La délibération
vise
à valider l'avenant
n°1
du
marché
pour
la réfection
des
escaliers,
à hauteur
de
1.443,60
€ TTC.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Extension
du
parking
du
Boudoura
- Avenant
n°1
La
délibération
vise
à valider
l'avenant
n°
1 du
marché
pour
l'extension
du
parking
du
Boudoura,
à hauteur
de
5.616,00
€
TTC. Vote
: adopté
à l'unanimité
Modification
du tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
La délibération
vise à approuver la modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Création
d'un
emploi
fonctionnel
de
directeur
général
des
services
La délibération vise à créer un emploi
fonctionnel de directeur général
des services,
à compter du
1e février 2025.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
21.01.2025 Régime
indemnitaire
global
applicable
au
sein
de
la commune
de Tourrettes
(RIFSEEP,
IHTS,
primes
liées
aux
fonctions)
La délibération
vise à abroger
les précédentes
délibérations
et à approuver
les dispositions
de celle-ci.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du jour et plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est levée
à 20h00.
Le secrétaire
de
séanc
Le
Maire,
Sylvie ALLEG
Camille
BOUGE
Conseil
Municipal
du
21.01.2025