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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°27-02-2018-001
5.1 Election exécutif
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 27 février 2018
Date de convocation 21 février 2018
Date d’affichage 21 février 2018
L’AN DEUX MIL DIX HUIT, le 27 février à 18 H 30
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle des fêtes de Saint Maixent, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Éric BARBIER, M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Pierre BOULARD, M. Lucien BRETON, M. Gérard BURET (représentant M. Gérard CLEMENT), Mme Monique CAHU, M. Joël CIRON (représentant M. Michel MARY), M. Nicolas CHABLE (ayant reçu pouvoir de Mme Pascale LEVÊQUE), M. Dominique COUALLIER, M. Alain COUTURIER, M. Jean DUMUR, M. Jean-Paul DUBOIS, Mme Patricia EDET, Mme Sylvie FAVRET (ayant reçu pouvoir de M. Claude DROUET), M. Michel FOREAU (représentant M. Michel DIVARET), M. Philippe GALLAND, M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. Daniel GUEDET (ayant reçu pouvoir de Mme Sophie DOLLON), Mme Sigrid GUEHO (représentant M. Dominique EDON), M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Cécile KNITTEL (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), M. Michel LANDAIS, M. Christian LANDEAU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Marie-Thérèse LEROUX, Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK, M. Bernard MALLET, M. Jannick NIEL, M. Willy PAUVERT, M. José PLANS, M. Thierry RENVOIZE, M. Didier REVEAU, M. François ROULEAU, M. André ROULLIER, M. Denis SCHOEFS, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Jacky TACHEAU (ayant reçu pouvoir de Mme Josette JACOB), M. Xavier TERRIER (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Line LEDRU), M. Jean THOREAU, M. Didier TORCHÉ, Mme Jeannine VENDÔME, Mme Patricia VILLARMÉ.
Etaient excusés : M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT (représenté par M. Gérard BURET), M. Michel DIVARET (représenté par M. Michel FOREAU), Mme Sophie DOLLON (ayant donné pouvoir à M. Daniel GUEDET), M. Claude DROUET (ayant donné pouvoir à Mme Sylvie FAVRET), M. Dominique EDON (représenté par Mme Sigrid GUEHO), M. André-Pierre GUITTET, Mme Josette JACOB (ayant donné pouvoir à M. Jacky TACHEAU), Mme Marie-Line LEDRU (ayant donné pouvoir à M. Xavier TERRIER), Mme Pascale LEVÊQUE (ayant donné pouvoir à M. Nicolas CHABLE), M. Michel MARY (représenté par M. Joël CIRON), Mme Camille MORIN-BURRE, M. Michel ROUAUD, M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL), Mme Marie-Hélène TROUILLOT.
Secrétaire de séance : M. Éric BARBIER.
Examen de la délibération n°1 après accord unanime des élus sur le compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2018.
Membres en exercice 55
Membres présents ou
représentés 44 (dont 6 pouvoirs)
Votants 44 (dont 6 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
ADMINISTRATION GENERALE : INSTALLATION
D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président,
Après en avoir délibéré,
EST INFORME de la démission du poste de conseiller communautaire de M. Roland du Luart.
PROCEDE à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire pour la commune du Luart, à savoir :
M. Claude GRIGNON, en qualité de conseiller communautaire titulaire.
Adopté à l’unanimité
Voix pour : 44
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 27 février 2018
Pour extrait conforme
Le 27 février 2018
Le Président
M. Didier REVEAU