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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal Compte rendu 30 03 2015)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Logement,
\OZ0 Ï Ï- la T Fe rri è re République Française - Département de Seine-et-Marne DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEILLERS EN EXERCICE.
(OëCES DE MONSIEUR BOY : COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
PRESENTS : _ ABGENTS : ù MUNICIPAL DU 30 MARS 2015
::24 MARS 2015
L'an deux mil quinze le trente mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO,
Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah
BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER,
Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-
Laure MORELLI, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES,
Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRÉ.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur Pascal FROUIN, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER,
Madame Isabelle DUPUIT.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno
WITTMAYER,
POUVOIRS DE : Monsieur Pascal FROUIN
Monsieur Frédéric MARCOUX
Madame Marie TISSIER
Madame Isabelle DUPUIT
Madame Christine FLECK
Monsieur Cyril GHOZLAND
Monsieur Stéphen LAZERME
Monsieur Patrick SALMON ©
07
©
nr
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine
FLECK, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 0164 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 33 13
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr 4)
5)
8)
9)
10)
11)
Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget
Assainissement 2015. ‘
Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire - Budget Eau 2015.
Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire - Budget RPA 2015.
Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget location de
salles - spectacles 2015.
Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Ville 2015.
La garantie d'emprunt « Vilogia-CDC » 89 logements a été adoptée à l'unanimité.
La convention de garantie d'emprunt S.A. d'HLM VILOGIA et de réservation de logements
sociaux a été adoptée à l'unanimité.
La contribution du budget général au budget annexe « Assainissement » au titre du
financement des eaux pluviales et au budget annexe « Eau » au titre du financement des
poteaux d'incendie a été adoptée à l’unanimité.
L'adhésion au groupement de commande d'électricité proposé par le SDESM (Syndicat
Départemental des Energies de Seine et Marne) a été adoptée à l’unanimité.
La réalisation des travaux d'eau potable — Sous charte qualité a été adoptée à l’unanimité.
Le dispositif « Ozoir — Citoyenneté — Jeunesse » - Fixation du montant des aides a été adopté
à l’unanimité.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 31 mars 2015
Le Maire,
epn-François ONETO.