Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 20 12 2023 1
Ordre du Jour - ODJ CM 20 03 2020
Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 16 12 2020
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 21 11
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 03 07
Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 29 janvier
Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 20 avril 2026
Ordre du Jour - 2022 CM 20 04 ODJ 1
Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 12 novembre 2025
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 20 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 20 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
1
TREVOUX
= È—— DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 14 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 20 décembre 2023 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Décision Budgétaire Modificative n°3 au budget 2023 Ville et budgets annexes ; Décision Budgétaire Modificative n°2 au BP 2023 du Budget Annexe Développement ; Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2024 - Budget Ville et Budgets Annexes ;
Dissolution du Budget annexe Développement ;
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 développé au 1er janvier 2024 : Adoption d’un Pacte de coopération avec les centres sociaux de la commune pour la période 2023/2025 ;
Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Valhorizon — Avenant de prolongation ; Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 - Syndicat d'Eau Potable Bombes Saône Val- lée ;
Passation d’un bail emphytéotique administratif avec le café vélo « La Roue Libre » - Complé- ments ;
Création d’une Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques liée aux tra- vaux d'aménagement du centre-ville ;
Ouverture dominicale des commerces 2024 ;
Passation d’une convention avec le département de l’Ain pour la réalisation de travaux d’aménagement d’un « coussin lyonnais » sur la RD 933 (route de Jassans) ; Convention communale pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol - Renouvellement ;
Terrains sis allée des Cascades — Cession ;
Renouvellement de la convention « Forfait Post-Stationnement 2024/2026 » avec l’ANTAI ; Renouvellement de la convention avec la SPA de Lyon et du Sud-Est pour la période 2024/2025 ;
Attribution d’une prime de pouvoir d’achat à certains agents communaux ;
Modulation du temps de travail des agents du service proximité ;
Dispositif des formations individuelles appliqué aux agents communaux ; Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Eé Maire
Marc PECHOUX
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr