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Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 03 07
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 03 07)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Consommateurs,
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr
Trévoux, le 27 juin 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 3 juillet 2024 à 19 h 15 (Mairie – salle du conseil)
1 Budget Ville 2024 – Attribution d’une subvention à l’association Valhorizon ; 2 Vote des tarifs communaux – Marché de Noël 2024 ;
3 Adoption du règlement intérieur du marché de Noël 2024 ;
4 Protocoles d’accords transactionnels dans le cadre de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE) - Travaux de la Grande rue à Trévoux ; 5 Cession de la « maison BESSET » cadastrée AH 67 – Correction matérielle ; 6 Aides au patrimoine des particuliers – Demande de subvention immeuble sis 2 rue de l’Hôpital ;
7 Parcelle cadastrée AB 483 – Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’installation de canalisations électriques souterraines ;
8 Nouvelle dénomination – Espace Solidarité Poyat ;
9 Nouvel Espace Solidarité Poyat - Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre des dispositifs DSIL et ou DETR ;
10 Groupement de commandes avec le SIEA pour les Infrastructures de Recharge pour Véhi- cules Électriques (IRVE) et hybrides rechargeables ;
11 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Recours au mécanisme du fond de concours - Financement de la réalisation ou du fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie ;
12 Réalisation des travaux de la rue Saint Sorlin et du chemin de la Villarde - Convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la CCDSV ;
13 Renouvellement de la convention de coordination avec les forces de sécurité de l’Etat ; 14 Adoption du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels – DUERP ; 15 Dispositif de signalement délégué au CDG 01 ;
16 Autorisation d’attribution de véhicules de service avec remisage à domicile ; 17 Utilisation de la flotte communale des téléphones portables ;
18 Tableau des effectifs communaux – Nouvelle actualisation ;
19 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité ;
20 Recrutement en contrat d’apprentissage – Complément ;
21 Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PÉCHOUX