Conseil Municipal - OJ CM 28062023

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Conseil Municipal - OJ CM 28062023 Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Pornic. Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28062023)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Consommateurs, Page 1 sur 1

Ordre du Jour – Conseil municipal du 28 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 28 JUIN 2023

à 19 h 30

Salle du Conseil - Relais Saint Gilles - Pornic

La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.

ORDRE DU JOUR

I – FINANCES

1 - Budget général - Compte de gestion et compte administratif pour l’exercice 2022 - Affectation du résultat (annexes n° 01)

2 - Budget supplémentaire 2023 - Budget général (annexe n° 02)

3 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

4 - Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant 5 - Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant 6 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour 2024 (annexe n° 03) 7 - Tarifs communaux 2023 (annexe n° 04)

II - RAPPORTS ANNUELS

1 - Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) - Comptes-rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2022 (annexe n° 05)

2 - ZAC de la Corbinière - Avenant n° 2 à la convention d’Aménagement (annexe n° 06) 3 - Rapport annuel d’activités 2021-2022 du Casino (annexe n° 07)

4 - Délégation de Service Public du Golf et du service d’accueil de congrès, séminaires, formation : Rapport d’activité 2022 (annexe n° 08)

5 - Délégation de Service Public des Sous-Concessions de Plage : Rapports d’activité 2022 (annexe n° 09)

III – URBANISME

1 - Suppression de 3 périmètres d’étude

2 - Délivrance d’une autorisation d’urbanisme au maire - Désignation d’un membre du conseil municipal

IV – AFFAIRES FONCIERES

1 - Désaffectation, déclassement et cession d’une portion de domaine public - 24 chemin des Mousseaux (annexe n° 10)

V - SUBVENTIONS

1 - Subventions aux associations - Avenant à la convention pluriannuelle passée avec le Club Nautique de Pornic 2023 (annexe n° 11)

2 - Aide aux projets sportifs de haut niveau (annexe n° 12)

3 - Demande de subvention - Création de logements d’urgence (annexe n° 13)

VI – VIE ASSOCIATIVE

1 - Adhésion à des dispositifs d’accès à la Culture pour les jeunes

VII - ADMINISTRATION GENERALE

1 - Composition et nouvelle dénomination des commissions municipales (annexe n° 14) 2 - Restitution des locaux du centre d’incendie et de secours (annexe n° 15) 3 - Désignation du (ou des) référent(s) déontologue(s) (annexe n° 16)

VIII – RESSOURCES HUMAINES

1 - Surveillance des plages - Convention avec la S.N.S.M. (annexe n° 17) 2 - Surveillance des plages - Convention de partenariat entre les Communes de Pornic et La Bernerie en Retz pour la mutualisation du poste de coordinateur des Sauveteurs (annexe ° 18) 3 - Régime Indemnitaire - Mise en œuvre du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour 2023 4 - Evolution des titres restaurants

5 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 19)

IX – DENOMINATIONS DE VOIES

1 - Dénominations de voies et équipements publics (annexe n° 20)

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