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Conseil Municipal - OJ CM 28062023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28062023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Consommateurs,
Page 1 sur 1
Ordre du Jour – Conseil municipal du 28 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 28 JUIN 2023
à 19 h 30
Salle du Conseil - Relais Saint Gilles - Pornic
La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.
ORDRE DU JOUR
I – FINANCES
1 - Budget général - Compte de gestion et compte administratif pour l’exercice 2022 - Affectation du résultat (annexes n° 01)
2 - Budget supplémentaire 2023 - Budget général (annexe n° 02)
3 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
4 - Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant 5 - Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant 6 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour 2024 (annexe n° 03) 7 - Tarifs communaux 2023 (annexe n° 04)
II - RAPPORTS ANNUELS
1 - Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) - Comptes-rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2022 (annexe n° 05)
2 - ZAC de la Corbinière - Avenant n° 2 à la convention d’Aménagement (annexe n° 06) 3 - Rapport annuel d’activités 2021-2022 du Casino (annexe n° 07)
4 - Délégation de Service Public du Golf et du service d’accueil de congrès, séminaires, formation : Rapport d’activité 2022 (annexe n° 08)
5 - Délégation de Service Public des Sous-Concessions de Plage : Rapports d’activité 2022 (annexe n° 09)
III – URBANISME
1 - Suppression de 3 périmètres d’étude
2 - Délivrance d’une autorisation d’urbanisme au maire - Désignation d’un membre du conseil municipal
IV – AFFAIRES FONCIERES
1 - Désaffectation, déclassement et cession d’une portion de domaine public - 24 chemin des Mousseaux (annexe n° 10)
V - SUBVENTIONS
1 - Subventions aux associations - Avenant à la convention pluriannuelle passée avec le Club Nautique de Pornic 2023 (annexe n° 11)
2 - Aide aux projets sportifs de haut niveau (annexe n° 12)
3 - Demande de subvention - Création de logements d’urgence (annexe n° 13)
VI – VIE ASSOCIATIVE
1 - Adhésion à des dispositifs d’accès à la Culture pour les jeunes
VII - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Composition et nouvelle dénomination des commissions municipales (annexe n° 14) 2 - Restitution des locaux du centre d’incendie et de secours (annexe n° 15) 3 - Désignation du (ou des) référent(s) déontologue(s) (annexe n° 16)
VIII – RESSOURCES HUMAINES
1 - Surveillance des plages - Convention avec la S.N.S.M. (annexe n° 17) 2 - Surveillance des plages - Convention de partenariat entre les Communes de Pornic et La Bernerie en Retz pour la mutualisation du poste de coordinateur des Sauveteurs (annexe ° 18) 3 - Régime Indemnitaire - Mise en œuvre du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour 2023 4 - Evolution des titres restaurants
5 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 19)
IX – DENOMINATIONS DE VOIES
1 - Dénominations de voies et équipements publics (annexe n° 20)