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Compte-Rendu - CR du 10062021
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Piquecos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 10062021)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Logement,
Conseil municipal
Jeudi 10 juin 2021
19h en salle des fêtes
Présents : Mmes Christèle Garcia, Angélique Baraille, Camille Lopitaux, Audrey Maurial,
MM. Jean-Marc Ailhas, Michel Desplats, Alexis Dompeyre, Sylvain Hemmer, Victor Melo.
Excusés : Mmes Valérie Szlizanowski dit Laroche Medjadji.
Absents : Valérie Rabault.
Procuration : Mme Valérie Szlizanowski à Mme Angélique Baraille.
************
Date de convocation : 31 mai 2021
Date d’affichage : 31 mai 2021
Secrétaire de séance : Jean-Marc Ailhas
Séance ouverte à 19h15
*************
1. Compte rendu du conseil du 12 avril 2021 :
M. Ailhas demande des explications sur l’assainissement.
Aucune demande de modification du compte-rendu.
Compte rendu du 12 avril adopté à l’unanimité
2. Convention de mise à disposition EPFL / Maison Wallaert
La mise à disposition de la maison « Wallaert » dont la commune a fait porter l’acquisition par
l’EPFL ne peut se faire en l’état actuel du projet.
Une rencontre est prévue avec l’EPFL pour faire le point.
La délibération sera présentée à un prochain conseil.
3. Participation au raccordement à l’assainissement collectif
Les informations sont insuffisantes pour délibérer. L’étude du dossier est reportée et la
délibération est ajournée.
4. Participation aux transports scolaires – 2021 / 2022
Les inscriptions aux transports scolaires sont ouvertes.
Pour les élèves des écoles primaires et secondaires, le coût est pris en charge à 100 % par la Région
jusqu’au 31 juillet ; les inscriptions plus tardives devront s’acquitter d’une somme de 25 €.
DÉPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Commune de PIQUECOS Pour les étudiants, les apprentis et les élèves scolarisés en établissement privé, le coût s’élève à
90€ pour les pensionnaires et 46€ pour les internes.
Mme le Maire propose que la commune prenne en charge 50% de chaque montant.
Délibération n°2 : La participation de 50% est adoptée à l’unanimité
5. Règlement intérieur de la salle des fêtes
Lors de la dernière réunion du conseil municipal, la régie de recettes pour la salle des fêtes a été
étendue à la location du gîte. Notre commune est gérée par le service de gestion comptable de
Moissac.
Le règlement intérieur est repris et actualisé, notamment l’article 6 concernant le libellé de l’ordre
du chèque : « Régie de recettes de la salle des fêtes »
Délibération n°3 : Les modifications du règlement intérieur sont adoptées à l’unanimité.
Une copie du nouveau règlement sera envoyée à chaque conseiller.
6. Questions diverses
● Expertise DO Boulangerie : des travaux de soutènement et de réfection de la façade sont
estimés à 45632,84€ dont 2400€ ont déjà été virés.
● Notification de financement de la région pour les ateliers : 12 055 € mais surcoût de
28 000€ lié au covid.
● Salle des fêtes : rappel des règles d’occupation liées aux consignes sanitaires
Personnes de permanence jusqu’au 31/12/2021 : Jean-Marc Ailhas et Alexis Dompeyre,
pour le 1er semestre 2022 : Michel Desplats et Christèle Garcia.
Gîte : Personnes de permanence pour le gîte jusqu’au 31/12/2021 : Audrey Maurial et
Garcia Christèle.
1er semestre 2022 : Angélique Baraille et Sylvain Hemmer.
● Factures et devis divers :
Carte mémoire pour le fonctionnement de la cloche de St Félix pour 2176 € TTC, dossier
à suivre et problème des pannes liées à des microcoupures électriques à étudier.
Photocopieur du secrétariat : trois devis sont présentés à l’étude ; c'est Xeros qui est
validé en location.
• Contractualisation de 3 ans pour le contrôle conformité pour les bâtiments publics.
• Achat d’un ou deux défibrillateurs (se renseigner pour les écoles : l’obligation est-elle
pour toutes les écoles même aussi petites soient-elles ?) ;
• Option pour l’achat d’un terrain proche de la station pour une somme de 1500€ : coût
trop élevé pour le terrain escarpé et sur lequel des arbres doivent être coupés.
Mise au vote : 5 s’opposent, 3 s’abstiennent, 2 sont pour.
Projet abandonné. Le vendeur devra être informé rapidement.
● Renouvellement du contrat d’entretien sur le gîte, trois heures selon planning de
location.
• Remplacement de la personne qui assure la prise en charge des élèves durant la pause
méridienne : possibilité de recruter directement une personne ou de demander à Léo
Lagrange de fournir une personne de leur équipe.
● Elections : reprise des créneaux de permanence.
La séance est levée à 22h00