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PLU - Annexes - liste annexes
Document publié le Vendredi 4 septembre 2015 par la commune de Chabanière.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES ANNEXES
PLU de Saint-Maurice-sur-Dagoire
NOM DATE D’ANNEXION FICHIER
Droit de préemption urbain 15/07/2019 69228_info_surf_04_00_20190715.pdf
Périmètre de voisinage d'infrastructure de
transport terrestre 04/09/2015 69228_info_surf_14_00_20190715.pdf
Les entités archéologiques 04/09/2015 69228_info_surf_16_00_20190715.pdf
Rapport des annexes sanitaires 04/09/2015 69228_info_surf_19_01_1_20190715.pdf
Plan général : Alimentation en eau
potable 04/09/2015 69228_info_surf_19_01_2_20190715.pdf
Plan des réseaux d’assainissement 04/09/2015 69228_info_surf_19_01_3_20190715.pdf
Schéma directeur d’assainissement :
partie Nord 04/09/2015 69228_info_surf_19_01_4_20190715.pdf
Schéma directeur d’assainissement :
partie Sud 04/09/2015 69228_info_surf_19_01_5_20190715.pdf
Protection des espaces naturels et
agricoles périurbains 04/09/2015 69228_info_surf_25_00_20190715.pdf
Plan Départemental des Itinéraires de
Promenade et de Randonnées (PDIPR) 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_1_20190715.pdf
Lotissements aux règles d’urbanisme
maintenues 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_2_20190715.pdf
Aléa retrait gonflement des argiles 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_3_20190715.pdf
Etude générale sur l’instabilité des sols 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_4_20190715.pdf
Aléa mouvements de terrain : Partie Nord 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_5_20190715.pdf
Aléa mouvements de terrain : Partie Sud 04/09/2015 69228_info_surf_99_00_6_20190715.pdf
Liste des servitudes d’utilité publiques 11/10/2018 69228_liste_SUP_20190715.pdf
Plans des servitudes d’utilité publiques 11/10/2018 69228_plan_SUP_20190715.pdf
PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-MAURICE-SUR-DAGOIRE– LISTE DES ANNEXES APPROUVÉ LE 4 SEPTEMBRE 2015 1