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PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Boulogne Sur Mer 20050804
Document publié le Jeudi 4 août 2005
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Boulogne Sur Mer 20050804)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Justice et droit,
Localisation
Département : Pas-de-Calais
Commune : Boulogne-sur-Mer
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Boulogne Sur Mer
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : ZPPAUP
Arrêté : Non renseigné le 04/08/2005
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.