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Conseil Municipal - 2023 09 27 Annexe D2023 67 plan de division BA54
Conseil Municipal - 2023 09 27 Annexe D2023 67 Plan de division BA55
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (unknown - AR 250333 Division Plan projet Division)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Assurance,
CC-75
CC-55
CC-81
CC-86
CC-93
CE-108
CE-123
CC-83
Voie pompier
Voie pompier
CC-78
Voie pompier
d.1
d.2
d.3
d.4 d.5
d.6
d.7
d.8
d.9
104.44
12.97
26.48
10.77 40.52
29.52
Lot 75(a)
S= 1300m²
Lot 86(a)
S= 164m²
Lot 93(a)
S= 508m²
Lot 75(b) Contenance cadastrale résiduelle
Lot 86(b) Contenance cadastrale résiduelle Lot 93(b) Contenance cadastrale résiduelle
15.27 22.60
5.30
7.11
43.77
4.56
134, Rue de Font Caude
34 080 - MONTPELLIER
04.67.061.061 - montpellier@dgema.fr
Agence de MONTPELLIER
Parcelles cadastrées section CC n°75 - 86 et 93
COMMUNE DE ST-CLEMENT-DE-RIVIERE (247)
DEPARTEMENT DE L'HERAULT (34)
250333_Division-Plan projet.dwg
Dossier: 250333 - Dressé le 04/04/2025 par JBL
PROJET DE DIVISION PROVISOIRE
CC-75
Mur de soutènement
Mur
Bâti
Talus
Application cadastrale (fiscale)
Numéro de parcelle cadastrale
LEGENDE :
Clôture
Borne OGE existante
Fossé
Mur + clôture
Bâti léger
Eléments Topographiques:
non reconnue contradictoirement - non garantie
Signe de mitoyenneté
Repère du Géomètre Clou ou Piquet Bois
- Plan rattaché au système de Coordonnées Planimétrique (X,Y) en vigueur: RGF-93 CC43 (zone 2)
Arbre Végétation
Signe d’appartenance
Limite divisoire - PROJET POUR VALIDATION
Ce plan n'a pas pour objectif de délimiter les propriétés ou de représenter les limites juridiquement définies, autres que les limites objet de l'opération, seul un bornage amiable ou judiciaire peut le permettre. Seule la position de la limite objet de l'opération est garantie, les superficies mentionnées sont d'ordre fiscale donc non garanties. Les éléments topographiques mentionnés représentent l'état des lieux à la date du relevé.
ECHELLE : 1/250
0 5m 25m 10m 15m 20m
1m
- Format d'impression A3 Couleur -
2.5m
Nota : Les cotations et superficies apparentes sont donnés à titre
titre indicatif.
Elle seront précisées et garanties une fois que l'opération de
délimitation du Domaine Public sera réalisées
Tableau de coordonées des points de limite
Sommet X Y Nature d.1 1767700.74 2272873.83 Borne d.2 1767805.07 2272878.65 Borne d.3 1767805.67 2272865.70 Borne d.4 1767732.01 2272862.31 Borne d.5 1767756.61 2272852.50 Borne d.6 1767758.89 2272857.28 Borne d.7 1767769.47 2272859.26 Borne d.8 1767803.53 2272837.32 Borne d.9 1767822.47 2272814.68 Borne
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20250521-MA-DEL-2025-049-DE
Date de télétransmission : 23/05/2025
Date de réception préfecture : 23/05/2025