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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Assurance,
1 + D G E M A UE DEPARTEMENT DE L'HERAULT (34) 8 p BONNAL Aurélien M. BONNAL Jean M. BONNAL Romain Groupe DIEGO 34080 MONTPELLIER COMMUNE DE SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE (247) S EE representé par: representé par: À pra La representé par: À. Biuar | | E-Mail : montpellier @dgema.fr : 8% LL _ GÉOMÈTRES EXPERTS Tél : 04.67.061.061 Parcelle cadastrée section BL n°20 ME Ronan 2 Plan d'état des lieux établi le 28 août 2020 PLAN DE DIVISION = L Dossier : 200295, dressé le 09/02/2023 par YA RE Ed 7 à — FE BL 21 N X 68998 28 BL 20(b) Contenance Cadastrale 1e À è * LA UT * - Plan rattaché au système de Coordonnées Planimétrique (X,Y) en vigueur: RGF-93 CC43 (zone 2) LEGENDE : Eléments Topographiques: exe Mur ÀE 39 Numéro de parcelle cadastrale : NX exss Mur de soutènement —--— Application cadasirale (fiscale) == Mur + clôture RE . reconnue cotémemmtren( - non garanli ner pare -+—s-+— Clôlure E/ 8m [><] Bailéger = " ———— | imite Foncière - OBJET DE L'OPÉRATION G Limäe de Division JPYT Talus éB Arbre ge () Borne OGE existante 51 Repère du Géomètre Clou ou Piquet Bois : Végétation Ce plan n'a pas pour objectif de délimiter les propriétés ou de représenter les limites juridiquement définies, autres que les limites objet de l'opération, seul un bornage amiable ou judiciaire peut le permettre. Seule la position de la limite objet de l'opération est garantie, les superficies mentionnées sont d'ordre fiscale donc non garanties. Les éléments topographiques mentionnés représentent l'état des lieux à la date du relevé. ECHELLE : 1/400 1 £. 5m 10m 20m 30m 40m 4 L j à 4 L j ——| Lh F4 Fr + E———— +