Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION CAVEAUX CIMETIERE
Déliberation - DELIB 34.2024
Déliberation - DELIB 35.2024
Déliberation - DELIB 21.2024
Déliberation - DELIB 35.2024
Déliberation - DELIB 34.2024
Déliberation - DELIB 15.2024 tampon
Déliberation - DELIB 16.2024 tampon
Déliberation - DELIB 21.2024
Déliberation - DELIB 14.2024 tampon
Déliberation - Deliberation Caveaux Cimetiere
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 05h19 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Caveaux Cimetiere)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
de
la
MOSELLE
Arrondissement
de
METZ-CAMPAGNE Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
:
15 Conseillers
présents
: 11
Procuration
: 1
Absents
excusés
: 1
Absents :
1
Date
de
la convocation
13/11/2023
DELIBERATION
35/2023
COMMUNE
DE
GRAVELOTTE
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
Novembre
2023
Sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
TORLOTING
Michel
Membres
présents :
TORLOTING
Michel
— BRIOUX
Dominique
- SIMON
Denis — SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- DONVAL
Denis
- POTIER
Christophe
— SCHURCH
Christophe
— MULLER
Hervé
- DAUBENFELD
Nadine
- CLEVER
Nathalie
—- GRANDPIERRE
Marie-France
—
GAILLOT
Emilie Procurations : LOUIS
Aurélie
à
Dominique
BRIOUX
Absents
excusés :
APPERT
Ségolène
Absents : PIERRE
Sébastien
Pose
de
caveaux
au
cimetière.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le devis
proposé
par
la société
MARCHAND
de
Labry
sis au
3, ZAC
Geslin
54800
-— LABRY
Considérant
la
nécessité
de
poser
des
caveaux
supplémentaires,
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité :
-
La
fourniture
et
la mise
en
place
de
3 caveaux
de
deux
places
pour
un
montant
de
3900€
TTC
chacun.
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
28
Novembre
2023
Le
Maire,
Michel
TORLOTING
Li
BA
ARE
<9)
REPUBLIQUE FRANÇAISE
à
=
EME QC)
Er