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Déliberation - delib21 ar subventions aux associations exercice 2025 2
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - delib21 ar subventions aux associations exercice 2025 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq Le vingt mars, Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol,
dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à l'Annexe-Mairie, salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 12 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 27
Présents : Fabien DOUCET, Isabelle NÉGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Jean DARDENNE, Clément RAVAUD, Pascale ETIENNE, Jean-Pierre
GAUGIRAN, Jacques BERNIS, Stéphanie PANTEIX, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle
TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Bruno COMTE, Christian
DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Laurence PIPERS, Valérie
MILLON, Alain AUTHIER, Laurent JARRY, François SALAGNAC.
Excusés par procuration :
Alain BOURION donne procuration à Jean-Christophe ROMAND en date du 10 mars 2025
Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date du 13 mars
2025
Aurore TONNELIER donne procuration à Stéphanie PANTEIX en date du 13 mars 2025
Martine LERICHE donne procuration à Jean DARDENNE en date du 19 mars 2025
Excusées :
Anca VORONIN
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de Séance : Alain AUTHIER
Objet : Subventions aux associations - Exercice 2025
Délibération 2025-21
Les associations présentes sur le territoire communal constituent des acteurs
incontournables du lien social et du bien vivre ensemble. Elles contribuent au
rayonnement de la Ville par La mise en place de manifestations, de Compétitions mais aussi
d'actions éducatives autour de la santé, de la citoyenneté, de la prise en compte du
handicap...
Depuis 2020, la municipalité a décidé d'apporter un soutien financier et matériel fort à son
tissu associatif.
Dans Le contexte inflationniste actuel, (a municipalité a décidé de poursuivre ce soutien aux
associations panazolaises malgré d'importantes contraintes budgétaires. Ainsi, la municipalité entend faire en sorte que Les activités culturelles, socioculturelles et sportives puissent se réaliser dans les meilleures conditions possibles. Elle se tient toujours aux côtés des associations et de leurs acteurs qui font vivre la commune au travers des activités proposées aux habitants.
À ce titre, Le conseil municipal est invité à accorder Les subventions aux associations pour
l'année 2025, conformément au tableau ci-après.
DÉLIBÉRATION
VU Le code général des collectivités territoriales ;
VU Le Budget Primitif 2025 de la Ville :
VU l'avis de la commission Finances réunie Le 11 mars 2025:
CONSIDÉRANT Les demandes de subvention formulées par Les associations ;
CONSIDÉRANT la nécessité d'accompagner ces associations dans leurs activités :
CONSIDÉRANT la volonté de La municipalité de soutenir Le secteur associatif :
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE À L'UNANIMITÉ
° _ D'ATTRIBUER Les subventions aux associations selon Le tableau joint en annexe ;
+ __ DE PRÉCISER que Le versement des subventions dites de « fonctionnement » se
fera en une seule fois :
+ DE PRÉCISER que les subventions allouées à titre exceptionnel ou à titre complémentaire seront versées sur production des justificatifs attestant de La réalisation des actions pour lesquelles elles ont été allouées. Dans Le cas inverse, elles ne seraient pas dues et n'ouvriront pas droit à report ;
e DE DIRE que les dépenses sont inscrites au budget 2025.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 21 mars 2025
Fabien DOUCET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 25 Mmard À ? 5
Publié ou notifié
216 mars L05S StonoN | Subvention de Subvention | Sos : rl CE
he: _ = [fonctionnement | exceptionnelle complémentaire] . | |
ASP rugby 4 000,00 € 0,00 € 0,00 € 4 000,00 €
ASP pétanque 2 D60,00 € 0,00 € 700,00 € 2 760,00 €
Panazol Elite Boxing 3 400,00 € 0,00 € 0,00 € 3 400,00 €
Badminton club 2 200,00 € 0,00 € 0,00 € 2 200,00 €
Passing tennis 8 500,00 € 0.00 € O,O0 € 8 500,00 €
Golf de La Porcelaine 1500,00 € O,O0 € OO € 1500,00 €
Nordic Walking Marche nordique 87 400,00 € 0,00 € 0.00 € 400,00 €
Stretch forme 2 058,00 € 0,00 € 0,00 € 2 058,00 €
Gym volontaire 462,00 € 0,00 € 0,00 € 462,00 €
Centre créatif et ludique 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €
Panazol danse 606,00 € 0,00 € 0.00 € 606,00 €
Scrabble 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €
Théâtre Massottes 402,00 € 0,00 € O,OÙ € 402,00 €
Amicale Morpiénas 2 500,00 € 0,00 € 0,00 € 2 500,00 €
Amicale Chalet 1152.00 € 0,00 € 0,00 € 1152,00 €
Amicale Haut Prouet 552,00 € 0,00 € 0,00 € 552,00 €
Amicale Personnel 4 000,00 € 0,00 € 0,00 € 4 000,00 €
Fleurs et Nature 183400 € G,00 € 0,00 € 1834,00 €
Pain et soleil 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000,00 €
Amis-clic 1556,00 € 0,00 € 0,00 € 1556,00 €
Moto club Massottes 420,00 € 750,00 € 0,00 € 1170,00 €
Panaz emoi 510,00 € 0,00 € 0,00 € 510,00 €
Panarock 1200,00 € 0,00 € 0,00 € 1200,00 €
Trait Union 800,00 € 0,00 € 0,00 € 800,00 €
Chorale de Panazol La Ritournelle 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
FNACA 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
Outils en mains 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000,00 €
Collectif Parents 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Motor Club du Limousin - GP Trial
rl) 0,00 € 1500,00 € 0,00 € 1500,00 €
FCPE 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
FNATH 650,00 € O,00 € O,00 € 650,00 €
AAPPAMA Les Ponticauds 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
Scouts et Guide de France Panazol 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
Autisme Amitiés Panazol - € 1000,00 € 0,00 € 1000,00 € ne Deporté Interne Resistant 100.00 € 0.00 € 000€ 100,00 €
Banque Alimentaire de La Haute Vienne 300,00 € 6,00 € 0,00 € 300,00 €
France victimes 87 600,00 € 0,00 € D,00 € 600,00 €
CHAL 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 € ASSOCIATION Subvention de Subvention Subvention Ton
fonctionnement | exceptionnelle | complémentaire
Restos du cœur 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000,00 €
ACVGCATM 300,00 € O,O0 € 0,00 € 300,00 €
Prévention routière 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Donneurs de Sang 150,00 € 0.00 € D,00 € 150,00 €
Secours Populaire 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Conciliateurs de justice 350,00 € 0,00 € 0,00 € 350,00 €
La Cible Limousine 300,00 € 3 000.00 € 0,00 € 3 300,00 €
Comice Biards - € 1200,00 € C,00 € 1200,00 €
Tai Chi 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
Echecs Club de Panazol 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
Soleil du Parc 350,00 € 0,00 € 0,00 € 350,00 €
TOTAL1 50 312,00 € 7 450,00 € 700,00 € 58 462,00 €
Pour mémoire, montant des subventions faisant l'objet d'une délibération spécifique :
ASSOCIATION Subvention de Subvention subvention TA
fonctionnement | exceptionnelle | complémentaire
ASP basket et CTC 27 000,00 € 0,00 € 0O00€| 27000,00€
ASP foot 45 00000€| 1000000€ 8 00000 €| 63 000,00 €
Comité de Jumelage 13 500,00 € 0,00 € 0,00 € 13 500,00 €
Objectif Diofior Développement 3 000,00 € 1500,00 € 3 85000 € 8 350,00 €
ARAP 87 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Limousine Cyclo André Dufraisse 8 000,00 € 0,00 € 0,00 € 8 000,00 €
Centre Animation de Panazol (C.A.P.) 95 000,00 € 0,00 € 0,00 € 95 000,00 €
Panaloïisirs 32 229,00 € 12 800,00 € 7 68445 € 52 713,45 €
USEP sports 5 000,00 € 0,00 € 0,00 € 5 000,00 €
USEP Classes Découverte 32 800.00 € 0,00 € 000€| 32800,00 €
UGP 3 000,00 € 0,00 € 0.00 € 3 000,00 €
Tour du Limousin - Poinçonnet Panazol-
Limoges Métropole 0,00 € 5 600,00 € 0,00 € 5 600,00 €
Les Motards contre Le Cancer 87 0,00 € 2 500,00 € 0,00 € 2 500,00 €
Secours catholique 200,00 € C,00 € 0,00 € 200,00 €
TOTAL 2 264 929,00 € | 32 400,00 € 19534,45€| 316863,45€
TOTAL GENERAL 2025 (1) + (2) 315 241,00 € | 39 850,00 € 20 234,45 € | 37532545 € PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB21 avec Ü pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 21/03/2025
Objet : Subvention aux associations - exercice 2025
Nature : Délibérations
Matière : Finances locales - Subventions
Date de télétransmission : 25/03/2025 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : DELIB21 -Subventions aux associations - exercice 2025.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +331 69536868 www.telino.com
La EL Accusé de Réception
. LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 08/-218711406-20250321-DELIB21-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 25/03/2025