Déliberation - Délib 25 Subventions aux associations – exercice 2024 AR

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Déliberation - Délib 25 Subventions aux associations – exercice 2024 AR Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Panazol. Lien du pdf (Déliberation - Délib 25 Subventions aux associations – exercice 2024 AR)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport, DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre, Le treize mars Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à La Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire

Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 7 mars 2024

Nombre de conseillers en exercice : 33

Quorum : 17

Nombre de conseillers présents : 27

Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre

ROBERT, Franck LENOIR, Anca VORONIN, Jean DARDENNE, Alain BOURION, Clément RAVAUD,

Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Pascale

ETIENNE, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David

PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Cyril GRANGER, Bruno COMTE, Christian

DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Valérie MILLON.

Excusés par procuration :

Stéphanie PANTEIX donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 8 mars 2024 Alexandre DOS REIS donne procuration à Laurent CHASSAT en date du B mars 2024 Laurence PIPERS donne procuration à Danielle TODESCO en date du 11 mars 2024

Claire MARCHAND donne procuration à Cyril GRANGER en date du 11 mars 2024 Aurore TONNELIER donne procuration à Clément RAVAUD en date du 11 mars 2024

Absente : Marie-Anne ROBERT-KERBRAT

Secrétaire de séance : Anca VORONIN

Objet : Subventions aux associations - exercice 2024

Délibération 2024 - 25

Les associations présentes sur le territoire communal constituent des acteurs

incontournables du lien social et du bien vivre ensemble. Elles contribuent au

rayonnement de La Ville par la mise en place de manifestations, de compétitions mais aussi

d'actions éducatives autour de la santé, de la citoyenneté, de La prise en compte du

handicap...

Depuis 2020, et dans un contexte sanitaire très difficile, la municipalité a décidé d'apporter un soutien financier et matériel fort à son tissu associatif.

Dans Le contexte inflationniste actuel, la municipalité a décidé de poursuivre ce soutien aux

associations panazolaises malgré des contraintes budgétaires.

Ainsi, la municipalité entend faire en sorte que les activités culturelles, socioculturelles et

sportives puissent se réaliser dans les meilleures conditions possibles. Elle se tient

toujours aux côtés des associations et de leurs acteurs qui font vivre la commune au

travers des activités proposées aux habitants.À ce titre, Le conseil municipal est invité à accorder Les subventions aux associations pour l'année 2024, conformément au tableau figurant en annexe de La présente délibération.

DÉLIBÉRATION

VU Le code général des collectivités territoriales ;

VU le Budget Primitif 2024 de la Ville ;

VU l'avis de la commission Finances réunie Le 6 mars 2024 ;

CONSIDÉRANT Les demandes de subvention formulées par Les associations :

CONSIDÉRANT {a nécessité d'accompagner ces associations dans leurs activités :

CONSIDÉRANT {a volonté de La municipalité de soutenir Le secteur associatif :

CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le conseil municipal, après en avoir

délibéré, à l'unanimité,

DÉCIDE :

- _ D'ATTRIBUER les subventions aux associations selon le tableau joint en annexe ;

-_ PRÉCISE que Le versement des subventions dites de « fonctionnement » se fera en une

seule fois :

-_ PRÉCISE que Les subventions allouées à titre exceptionnel ou à titre complémentaire seront versées sur production des justificatifs attestant de la réalisation des actions pour lesquelles elles ont été allouées. Dans le cas inverse, elles ne seraient pas dues et n'ouvriront pas droit à report ;

-_ DIT que Les dépenses sont inscrites au budget 2024.

Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme

En Mairie, Le 14 mars 2024

Le Maire,

Fabiem DOUCET

Certifié exécutoire

Reçu en Préfecture

Le A9 [03/2oi Publié ou notifié

Zo/o3 [204ASSOCIATION ic Stan mer le 7 Ste E U es "7 Jfonctionnement| exceptionnelle| complémentaire

ASP rugby 3 000,00 € 1000.00 € 0,00 € 4 000,00 €

ASP pétanque 2060,00 € 0,00 € 250,00 € 2310,00 €

Panazol Elite Boxing 1400,00 € 0,00 € 0,00 € 1400,00 €

Badminton club 2 540,00 € 0.00 € 0.00 € 2540,00 €

Passing tennis 8 300,00 € 0,00 € 0,00 € 8 300,00 €

Golf de La Porcelaine 500,00 € 0,00 € 0.00 € 500,00 €

Marche nordique 87 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €

Stretch forme 2 058,00 € 0,00 € 0,00 € 2058,00 €

Gym volontaire 462,00 € 0,00 € 0,00 € 462,00 €

Centre créatif et ludique 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €

Panazol danse 606,00 € 0,00 € 0,00 € 606,00 €

Scrabble 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €

Théâtre Massottes 402,00 € 0,00 € 0,00 € 402,00 €

Amicale Morpiénas 2890,00 € 2500,00 € 0,00 € 5 390,00 €

Amicale Chalet 1152,00 € 1500,00 € 0.00 € 2652,00 €

Amicale Haut Prouet 552,00 € 0,00 € 0,00 € . 552,00 €

Amicale Personnel 4000,00 € 0,00 € 0,00 € 4 000,00 €

Fleurs et Nature 2134,00 € 0,00 € 0,00 € 2134,00 €

Pain et soleil 1660,00 € 0,00 € 0,00 € 1660,00 €

Amis-clic 1538,00 € 0,00 € 0,00 € 1538,00 €

Moto club Massottes 420,00 € 750,00 € 0,00 € 1170,00 €

Panaz emoi 510,00 € 0,00 € 0,00 € 510,00 €

Panarock 1200,00 € 0,00 € 0,00 € 1200,00 €

Trait Union 3 500,00 € 0.00 € 0,00 € 3 500,00 €

Chorale Panazol 300,00 € 0,00 € 0.00 € 300,00 €

EFNACA 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €

Outils en mains 4200,00 € 0,00 € 0,00 € 4200,00 € Motor Club du Limousin - GP Trial 0,00 € 500,00 € 0,00 € 500,00 €

Panazol

ECPE 400,00 € 0,00 € 0.00 € 400,00 €

ENATH 650,00 € 0,00 € 0.00 € 650,00 €

AAPPAMA Les Ponticauds 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €

Scouts de Panazol ( Lieutenant de 400,00 € 0.00 € 0,00€ 400,00 €

Louveterie )

Autisme Amitiés Panazol 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Re MR chats 100,00 € 0,00 € 0,00 € 100.00 €

Banque Alimentaire de La Haute 300.00 € 0,00€ 0,00 € 300,00 €

Vienne

France victimes 87 600,00 € 0,00 € 0,00 € 600,00 €

CHAL 300,00 € 0,00 € 0.00 € 300,00 €

Restos du cœur 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000,00 €

ACVGCATM 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €

Prévention routière 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €Donneurs de Sang 150,00 € 0,00 € 0,00 € 150,00 €

Secours catholique 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €

Secours Populaire 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €

Conciliateurs de justice 350,00 € 0,00 € 0,00 € 350,00 €

La Cible Limousine 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €

Festival Elevage 9000,00 € D,00 € 0,00 € 9000,00 €

Comice Biards 0,00 € 1200,00 € 0,00 € 1200,00 €

Pour mémoire, montant des subventions ayant fait l'objet d'une délibération spécifique :

ASP Basket 14 500,00 € 0,00 € 9845,00 € 24 345,00 €

ASP Foot 33 000,00 € 5 000,00 € 6000,00 € 44000,00 €

Comité de Jumelage 13 200,00 € 0,00 € 0,00 € 13 200,00 €

A.P.C.V. 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000.00 €

Objectif Diofior Développement 3 000,00 € 1500,00 € 0,00 € 4 500,00 €

ARAP 87 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €

Limousine Cyclo André Dufraisse 8 000,00 € 0,00 € 0,00 € 8 000,00 €

Centre Animation de Panazol 6500000 € 0.00 € 0,00 € 65000.,00 €

(C.A.P.)

Panaloisirs 31314,50 € 5800,00 € 4 983,46 € 42 097,96 €

USEP sports 5500,00 € 0,00 € 0,00 € 5500,00 €

USEP Classes Découverte 30 000,00 € 0,00 € 0,00 € 30 000,00 €

UGP 12 500,00 € 0,00 € 0,00 € 12 500,00 €

TOTAL GENERAL (1) + (2) 279 048,50 € 19750,00 € 21078,46 € 319876,96 €PANAZOL - MAIRIE

Service de Contrôle de Légalité

Acte n° : DELIB25 avec À pièce(s) jointe(s)

Date de décision : 14/03/2024

Objet : Subvention aux associations - exercice 2024

Nature : Délibérations

Matière : Finances locales - Subventions

Date de télétransmission : 19/03/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE

Acte : Délib 25 - Subventions aux associations exercice 2024.pdf

Annexes :

Transmis par les services de /a plate-forme MAGITEL-CL

12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 169 536868 www.telino.com

er 53 Accusé de Réception

LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087

Identifiant de l'acte : 087-218711406-20240314-DELIB25-DE

Date de réception de l'acte par la Préfecture : 19/03/2024