Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 0 liste d cisions examin es
Déliberation - liste des d cisions examin es au 24 05 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm 25 04 2025
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 28 06
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Conseil Municipal - liste des d lib rations examin es cm 07 06 2025
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Conseil Municipal - liste des d lib rations examin es cm 3 octobr
Déliberation - liste des d cisions examin es
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Duttlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des d cisions examin es)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL
MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2024
PUBLIEE LE 28 FEVRIER 2024
N°2024-2-007 CESSION PARCELLE 251 SECTION 46
N°2024-2-008 SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX D’UTILITES PUBLIQUES
N°2024-2-009 REVISION DES DROITS ET TARIFS — LOCATION DE PRES, JARDINS ET GARAGES
N°2024-2-010 PROJET RENOVATION TERRAIN SYNTHETIQUE