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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D97 Modification de la deliberation n°62 du 21 mai 2026 relative au soutien financier des associations sportives et culturelles 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D97 Modification de la deliberation n°62 du 21 mai 2026 relative au soutien financier des associations sportives et culturelles 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Sport,
Communauté
de
Communes
des
Campi;;;,
Séance
du
9 juillet
2026
L'an
2026
et
le
9 juillet
à
18h15
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
2 juillet
2026
Date
de
la convocation :
2 juillet
2026
Date
d’affichage
: 2 juillet
2026
Délibération
N°
09-07-2026
/ N°97
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 83
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Mathieu
Louis,
Arnould
Thilliez,
Francis
Delassus,
Maurice
Soyez,
Harold
Tétu,
Philippe
Verret,
Pascal
Dionnet,
Michel
Petit,
Philippe
Cojon,
Julien
Bellengier,
Olivier
Deneuville,
François
Level,
Frédéric
Jonard,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Jean-Luc
Leuiller,
Christian
Boucly,
David
Dubois,
Pascal
Glavieux,
Jean
Bridel,
Christophe
Cuisinier,
Pascal
Hemery,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Romuald
Delattre,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Michel
Seroux,
Jonathan
Rogez,
Pierre
Barrois,
Jean-François
Détourné,
Pierre-Etienne
Jud,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Patrick
Deberles,
Marc
Degrendele,
Philippe
Labenne,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicole,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Gilbert
Cottin,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
Thomas
Bonnelle,
François
Coquart,
Christophe
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Rodrigue
Hotte,
David
Duchateau,
Pierre
Bourdrez,
Eric
Legrand,
Guillaume
Lefebvre.
Mesdames
Sophie
Cossaïrt,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Michèle
Delporte,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Céline
Godart,
Julie
Théret,
Françoise
Détourné,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 7
Membres
ayant
donné
procuration
: 9
Membres
votants
: 99
Absents
excusés
: Nicolas
Capron,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Maxime
Fourmanoir.
Absents
suppléés
: Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Stéphane
Locquet
suppléé
Maxime
Desaulty,
Jérôme
Corman
suppléé
par
David
Jacquet,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelie,
Raymond
Lavigne
suppléé
par
Catherine
Regniez,
Ludovic
Duriez
suppléé
par
Marie
Tinchon,
Yves
Lieppe
suppléé
par
Pascal
Citerne
Absents
: Hubert
Tassencourt,
Christophe
Rose,
Patrick
Dekeyser,
Magalie
Larivière,
Ammaud
Ricq,
Jean-
Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Simon
Guillemant,
Alexandre
Decry,
Joël
Toursel,
Xavier
Jacquemont. Absents
ayant
donné
procuration
: Yohann
Carvalho
ayant
donné
procuration
à
Mathieu
Louis,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à Arnould
Thilliez,
Christophe
Ansquin
ayant
donné
à
Béatrice
Dausse,
Hugues
Legoux
ayant
donné
procuration
à
Jean-Claude
Jacquemelle,
Philippe
Lefebvre
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Christophe
Beaumont
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Jean-Paul
Hémery
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Carine
Brabant
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout
ayant
donné
procuration
à Philippe
Carton.
Secrétaire
de
séance
: Alain
Rose Sports
: Modification
de
la
délibération
N°62
du
21
mai
2026
relative
associations
sportives
et culturelles
2026
Vu -
La
délibération
n°62
du
conseil
communautaire
di 21
mai
2026
- _
l’avis favorable
du Bureau
en date
du 24 juin
2026
Monsieur
le Vice-Président
en
charge
de
la Culture
et de
l’Événementiel
rappelle
le dispositif de
soutien
aux
associations
sportives
et culturelles.
Il rappelle
que
l’échéance
du
dépôt
de
dossier
avait
été
fixée
au
9 janvier
2026. Monsieur
le Vice-Président
présente,
les
53
dossiers
reçus
et fait
état
des
travaux
réalisés
par
la commission
«
Sport
Événementiels
»
le
12
maï
2026.
Les
propositions
retenues
par
la commission
sont
les
suivantes
:
Soutien
aux
« Associations
Culturelles
»
Associations
Proposition
commission
Hermaville
Patrimoines
AOÛ
€
Souvenirs
d'Artois
Béthonsart
600
€
Club
Culturel
Aubinois
400
€
Saravadio
500
€
La
Dictée
Habarcquoise
200
€
La Tiote
Production
0€
Harmonie
la
Renaissance
400
€
Mémoire
Savynoise
400
€
Harmonie
La
Cecilienne
400
€
Harmonie
Pas
en
Artois
400€
Association
Halloyenne
sports
150€
Total
3850€
Nombre
de
dossiers
11
lAccordé(s)
10
Refusé(s)
1
Soutien
aux
« Manifestations
Culturelles
»
Associations
Proposition
commission
Baïilleulval
Butterfly
500
€
Savoirs
en
rire
3500€
Atrébates
Théatre
5000€
La
Ferme
d’en
haut
1000€
Castle
Live
Festival
4000€
Béthonsart
terre
d'Histoire
600€
Brouillon
de
Culture
2000€
ADN
Asso
200
€ e
le 21/07/2026 1/07/2026
Les
spectacles
de
Pas
en
Artois
3500€
|
ID
:
062-200065482-20260709-D97
_2028-DE
Total
20
300
€
Nombre
de
dossiers
10
lAccordé(s)
10
Refusé(s)
0
Soutien
aux
« Manifestations
Sportives
»
Proposition
Associations
se
commission
Archers
les
Jeunes
Avesnes
le Comte
2000€
Moto
Club
de
Gouy
2000€
Les
Audacieux
de
Magnifêtes
700€
Club
d’Éducation
Canine
des
Vertes
Vallées
1500€
Ecole
de
judo
des
2 Sources
2500€
Fun Rider VTT
1000
ACA
Danse
Izel
500€
Total
10
200
€
Nombre
de
dossiers
8
lJAccordé(s)
8
Refusé(s)
0
Soutien
aux
« Associations
Sportives
»
Proposition
Associations
Le
commission
Archers
Réunis
Monchy
Bienviliers
3000€
ES
Duisans
Tennis
de
Table
1200€
Union
Sportive
Monchy
au
Bois
2500€
Foyer
Rural
le Chamet
500
€
Le
Rural
Club
Villers
Brulin
450
€
US
Pas
en
Artois
2500
€
US
Tincques
Basket
2000
€
Aubigny
Running
1000
€
SCAubigny
section
Baby
Gym
500
€
US
Mondicourt
Football
1000
€
SCAubigny
Tennis
de
Table
500€
SCAubigny
Judo
2500
€
Sud
Artois
Football
1500
€
AS
Tincquizel
2500
€
North
Wind
Airsoft
200
€
AS
Simencourt
Athlétisme
1500€
Atrébate
Football
1500€
SCAubigny
Savy
Camblain
Football
2000€
SC
Artésiens
1000€ e
le 21/07/2026 1/07/2026
Tennis
de Table Tincques
1
000
€
ID
:
062-200065482-20260709-D97
_2028-DE
SCAubigny
Pétanque
100€
Tennis
Club
Avesnes
Aubigny
1500€
SCAubigny
Volley
Ball
500
€
Ovale
du
Gy
Rugby
3500
€
CS
Habarcq
Football
2500€
Total
36
950
€
Nombre
de
dossiers
25
l\Accordé(s)
25
Refusé(s)
0
Il
présente
par
ailleurs
les
éléments
du
projet
de
convention
qui
précise
les
modalités
de
fonctionnement
ainsi
que
les
droits
et
obligations
des
parties
signataires.
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
- d’autoriser
le Président
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires,
- d’autoriser
le
Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
au
versement
des
subventions
- d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
BP
2026
Le
secrétaire
de
séance
Le
Président
Alain
Rose
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
21
01/2026
et
publication
ou
notification
du
21/01
/2026