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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D79 Proposition de soutien financier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D79 Proposition de soutien financier)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Ruralité,
4e
le 24:04/2085 24/04/2025
RE
ID
: 062-200065482-20250410-D79_25-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
19
avril
2025
L'an
2025
et
le
10
avril
à
18h
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
3
avril
2025. Date
de
la convocation
: 3
avril
2025
Date
d'affichage
: 3
avril
2025
Délibération
N°
10-04-2025
/ N°79
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 76
Messieurs
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Patrick
Dekeyser,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Galiet,
Jean-Louis
Cauvet,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caiilierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicoile,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Alexandre
Decry,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 7
Membres
ayant
donné
procuration
: 16
Membres
votants
: 99
Absents
: Fabienne
Kwiatkowski,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Marie-Angèle
Lefetz,
Christian
Delambre,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Xavier
Normand.
Absents
suppléés
: Thomas
Bonnelle
suppléé
par
Jean-Noël
Danvin,
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Patrick
Nepveu
suppléé
par
Eric
Rivaux,
Magali
Urbanac
suppiéé
par
Pascal
Duquenne,
François
Coquart
suppléé
par
Arnaud
Darras,
Edouard
Hautecoeur
suppléé
par
Céline
Godart.
Absents
excusés
: Sylvie
Gabez,
Alain
Traisnel le 24/04/2025 24/04/2025
62-200069482-20250410-D79_25-DE
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à Harold
Tetu,
Patrick
Roblot
ayant
donné
procuration
à
Pascal
Coin,
Jean-Michel
Desaïlly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle
ayant
donné
procuration
à
Pascal
Mestan,
Hugues
Legoux
ayant
donné
procuration
à Yves
Lieppe,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq
ayant
donné
procuration
à
Béatrice
Dausse,
Ernest
Auchart
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois
ayant
donné
procuration
à
Damien
Bricout,
Jean-François
Varoqui
ayant
donné
procuration
à Joël
Toursel,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à
Alain
Debureaux,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
Marocchini
Titre
de
la délibération
: Proposition
de
soutien
financier
aux
associations
sportives
et
culturelles
2025
Monsieur
le Vice-Président,
en
charge
de
la Culture
et de
l’Événementiel,
rappelle
le dispositif
de
soutien
aux
associations
sportives
et
culturelles.
Il
rappelle
que
échéance
du
dépôt
de
dossier
avait
été
fixée
au
10 janvier
2025.
Monsieur
le Vice-Président
présente,
les
46
dossiers
reçus
et fait état
des
travaux
réalisés
par
la
commission
«
Sport
Evénementiels
» le 20
mars
2025.
Les
propositions
retenues
par
la commission
sont
les
suivantes
:
Soutien
aux
« Associations
Culturelles
»
Associations
Proposition
commission
Souvenirs
d'Artois
Béthonsart
1 000
€
Club
Culturel
Aubinois
400
€
Harmonie
La
Cecilienne
400
€
Berles
Monchel,
un
parc,
un
château
400
€
Harmonie
Municipale
Aubigny
en
Artois
400
€
Harmonie
La
Renaissance
Izel
les Hameau
400
€
Comité
de
Jumelage
Avesnes
le Comte
-
0€
Livernon Total
3 000
€
Nombre
de
dossiers
7 4e
le 24:04/2085 24/04/2025
RE
ID
: 062-200065482-20250410-D79_25-DE
Accordé(s)
6
Refusé(s)
1
Soutien
aux
« Manifestations
Culturelles
»
Associations
Proposition
commission
Béthonsart
Terre
d'Histoires
600
€
Savoirs
en rire
3 500
€
Les
Z’Amizels
4 000
€
Pas
en
Artois
Sources
et Colline
4 000
€
Baïlleulval
Butterfly
500
€
Atrébates
Théâtre
5
000
€
Hermaville
Patrimoines
370
€
Brouillon
de
Culture
3
000
€
Union
musicale
de
Tincques
400
€
Total
21370 €
Nombre
de
dossiers
9
Accordé(s)
9
Refusé(s)
0
Soutien
aux
« Manifestations
Sportives
»
Associations
Proposition
commission
Fun
Rider
VTT
Agnez
les
Duisans
1 000€
Skeletor
Team
Penin
600
€
ACA
Danse
Izel
500
€
Moto
Club
de
Gouy
en
Artois
4
000
€
Club
d’Éducation
Canine
des
Vertes
Vallées
1500
€ 4e
le 24:04/2085 24/04/2025
ID
: 062-200065482-20250410-D79_25-DE
Total
7 600
€
Nombre
de
dossiers
5
Accordé(s)
5
Refusé(s)
6
Soutien
aux
« Associations
Sportives
»
Associations
Proposition
commission
Foyer
Rurale
le Chamet
Agnez
les
Duisans
500
€
Us
Pas
en Artois
2
500€
SC
Aubigny
Savy-Berlette
Camblain
l'Abbé
1 500
€
Duisans
Futsal
Association
200
€
Archers
les
Jeunes
Avesnes
le Comte
1 000
€
Association
Sportive
Tincquizel
Football
2
500€
CS
Habarcq
2 500€
US
Monchy
au
Bois
3
000
€
Atrebates
FC
Saulty
Avesnes
le
Comte
2000
€
US
Tincques
Basket
1 000
€
SC
Aubigny
Basket
2500€
Entente
Sportive
Duisanaise
Tennis
de
Table
1 000
€
SCA
Tennis
de
Table
Aubigny
500
€
Tennis
de
Table
de
Tincques
800
€
Ovale
du
Gy
Duisans
3
500
€
AS
Simencourt
Athlétisme
1500
€
SCA
Judo
Aubigny
2000 €
École
de
Judo
des
2
Sources
2 000
€
Les
Archers
Réunis
de
Monchy
Bienvillers
1 500€
Sporting
Club
Aubigny
Pétanque
100
€ Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20250410-D79_25-DE
Sporting
Club
Aubigny
Baby-Gym
300
€
Tennis
Club
Avesnes
Aubigny
1 000
€
US
Mondicourt
500
€
Rural
Club
de
Villers
Brulin
450
€
Total
34
350
€
Nombre
de
dossiers
24
Accordé(s)
24
Refusé(s)
0
Il
présente
par
ailleurs
les
éléments
du
projet
de
convention
qui
précise
les
modalités
de
fonctionnement
ainsi
que
les
droits
et obligations
des
parties
signataires.
Vu
Pavis
favorable
des
membres
de
la
commission
du
20
mars
2025
et
du
Bureau
du 2
avril
2025,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
- d’autoriser
le Président
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires,
- d’autoriser
le Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
au
versement
des
subventions
- d’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
BP
2025
Ca
B'N Ne
À
dépôt
en préfecture
du Pas-de-Calais
le A1
©
/2025
et publication