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Arrêté - 021 rallye cote fleurie 25 02 22
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Arrêté - ANNULE ET REMPLACE ARRETE T068 STATIONNEMENT PARKI
unknown - rallye accord 2
Arrêté - rallye cote fleurie we du 22022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gonneville-sur-Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - rallye cote fleurie we du 22022025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Arrêté
Temporaire
N°2025T0015
Mesure
de
circulation
interdite
Routes
de
la
déviation
Articles
7 et 8
La
Rivière
PRAAUYEUr *
A"
sd, Pi
À
À
du-Val y
à
!
|
"A
|
l
PR
PR2
&
“°T
Fourneville
1
;
#.
f
F
Saint-Gatien
à
A
des
Bois
PR6 D119
Le
Torpt
Tourville.en
Auige #
P
Sr
we
7.
8
.
d
D
27 2025T0015
ARRÊTÉ
TEMPORAIRE
N°2025T0015
Portant
réglementation
de
la circulation
sur :
D288
du
PR
5+0359
au
PR
7+0936
dans
les deux
sens
de
circulation
(SAINT-
GATIEN-DES-BOIS)
situés
hors
agglomération
D279
du
PR
5+0403
au
PR
8+0500
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-
GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et hors
agglomération
D288A
du
PR
0+0000
au
PR
0+0110
dans
les deux
sens
de
circulation
(BONNEVILLE-SUR-TOUQUES)
situés
hors
agglomération
D288
du
PR
0+0000
au
PR
5+0359
dans
les deux
sens
de
circulation
(BONNEVILLE-SUR-TOUQUES
et
SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et
hors
agglomération
D279
du
PR
0+0000
au
PR
5+0403
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-
GATIEN-DES-BOIS,
ENGLESQUEVILLE-EN-AUGE
et
CANAPVILLE)
situés
en
et hors
agglomération
D140
du
PR
6+0858
au
PR
10+0067
dans
les deux
sens
de
circulation
(LES
AUTHIEUX-SUR-CALONNE,
SAINT-
ANDRÉ-D'HÉBERTOT
et SAINT-
BENOÎT-D'HÉBERTOT)
situés en et hors
agglomération
Di40A
du
PR
7+0137
au
PR
10+1494
dans
les deux
sens
de
circulation
(SAINT-
ANDRÉ-D'HÉBERTOT,
QUETTEVILLE
et SAINT-BENOÎT-
D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
D140B
du
PR
8+0788
au
PR
10+0118
dans
les deux
sens
de circulation
(SAINT-
ANDRÉ-D'HÉBERTOT)
situés hors
agglomération
D119
du
PR
8+0338
au
PR
9+0734
dans
les deux
sens
de
circulation
(QUETTEVILLE
et
SAINT-BENOÎT-
D'HÉBERTOT)
situés hors
agglomération
D119
du
PR
0+0000
au
PR
2+0000
dans
les
deux
sens
de
circulation
(FOURNEVILLE
et
SAINT-GATIEN-
DES-BOIS)
situés
hors
agglomération
D289
du
PR
6+0921
au
PR
8+0185
dans
les deux
sens
de
circulation
(FOURNEVILLE
et GONNEVILLE-
SUR-HONFLEUR)
situés
hors
agglomération
D144
du
PR
3+0338
au
PR
9+0000
dans
1/8 2025T0015
les deux
sens
de
circulation
(GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR, GENNEVILLE
et ABLON)
situés
hors
agglomération
+
_D283
du
PR
0+0000
au
PR
5+0406
dans
les deux
sens
de
circulation
(QUETTEVILLE
et GENNEVILLE)
situés
hors
agglomération
e
D140
du
PR
13+0592
au
PR
17+0000
dans
les deux
sens
de
circulation
(GENNEVILLE
et ABLON)
situés
en
et
hors
agglomération
e
D277
du
PR
6+0000
au PR
3+0232
dans
les deux
sens
de
circulation
(LE
THEIL-
EN-AUGE,
GENNEVILLE
et
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR)
situés
en et hors
agglomération
D270
du
PR
3+0232
au
PR
4+0000
dans
les deux
sens
de
circulation
(MANERBE)
situés
hors
agglomération
LE
PRÉSIDENT
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DU
CALVADOS
LE
MAIRE
DE
LA COMMUNE
DE
SAINT-GATIEN-DES-BOIS
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CANAPVILLE
LE
MAIRE
DE
LA COMMUNE
DE
LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE
LE
MAIRE
DE
LA COMMUNE
DE
SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
GENNEVILLE
LE
MAIRE
DE
LA COMMUNE
DE
LE
THEIL-EN-AUGE
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2213-]
à
L.2213-6
et
L.3221-4 VU
le Code
de
la route
et notamment
l'article
R.
411-8
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
modifié VU
Tnstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
la
huitième
partie,
signalisation
temporaire
et
la
quatrième
partie,
signalisation
de
prescription
VU
te
règlement
de
voirie
départementale
approuvé
par
arrêté
du
Président
du
Conseil
départemental
du
Calvados
en
date
du
23
août
2012
VU
l'arrêté
du
Président
du
Conseil
départemental
du
Calvados
portant
délégation
de
signature
en
date
du
15
juillet
2024
VU
les
arrêtés
des
maires
portant
délégation
de signature
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la commune
de
ÉQUEMAUVILLE
en
date
du
15 janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
SAINT-MARTIN-AUX-CHARTRAINS
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
TOURVILLE-EN-AUGE
en
date
du
15
janvier
2025 VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
PONT-L'ÉVÊQUE
en
date
du
15
janvier
2025
2/8 |
VU
l'avis
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
QUETTEVILLE
en
date
du 09
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
FOURNEVILLE
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
BONNEVILLE-SUR-TOUQUES
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
MANERBE
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
LA
RIVIÈRE-SAINT-SAUVEUR
en
date
du
09
janvier
2025 VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
HONFLEUR
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
de
la
Direction
des
transports
publics
routiers
de
la
Région
Normandie
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Service
des
affaires
foncières
et
économiques
de
la
commune
de
HONFLEUR
LEPLEY
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
d'ENGLESQUEVILLE-LA-PERCÉE,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
SAINT-ANDRÉ-D'HÉBERTOT,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
favorable
du
Maire
de
la
commune
d'ABLON,
en
date
du
09
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
département
de
l'Eure
- Unité
Territoriale
Ouest
- Beuzeville,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
FIQUEFLEUR-ÉQUAINVILLE,
en
date
du
09
janvier
2025 VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
MANNEVILLE-LA-RAOULT,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
l'avis
réputé
favorable
du
Maire
de
la
commune
de
BEUZEVIELE,
en
date
du
15
janvier
2025
VU
la
demande
de
Écurie
de
la
côte
fleurie
en
date du
18
décembre
2024
CONSIDÉRANT
que
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la
route,
des
riverains
et
permettre
le
bon
déroulement
de
la
course
automobile
intitulée
"54ème
Rallye
national
de
Ia
côte
fleurie
et
10ème
Rallye
national
VHC
- Roger
Fournier",
il
est
nécessaire
de
réglementer
provisoirement
la
circulation.
2025T0015
3/8 ARRÊTENT
ARTICLE
1
:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite,
le
jeudi
20
février
2025
de
09
h
00
à
16
h
30,
sur
:
+
_D288
du
PR
5+0359
au
PR
7+0936
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-GATIEN-DES-
BOIS)
situés
hors
agglomération
+
_D279
du
PR
5+0403
au
PR
8+0500
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-GATIEN-DES-
BOIS)
situés
en
et
hors
agglomération
Quand
la
situation
le
permet,
cette
disposition
ne
s'applique
toutefois
pas
:
+
aux
véhicules
de
secours
+
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre
+
aux
véhicules
de
l'organisateur
de
l'évènement
+
aux
véhicules
intervenant
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
l'exploitation
de
la
route
ARTICLE
2
:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
une
déviation
est
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
le
jeudi
20
février
2025
de
9h00
à
16h30,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Cette
déviation
emprunte
les
voies
suivantes
:
+
_D74
du
PR
7+0206
au
PR
9+0565
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et
hors
agglomération
+
D579
du
PR
8+0916
au
PR
6+0356
(SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
hors
agglomération
+_D579A
du
PR
6+0205
au
PR
2+0949
(ÉQUEMAUVILLE
et
SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et hors
agglomération
+
_D62
du
PR
11+0586
au
PR
10+0365
(ÉQUEMAUVILLE)
situés
en
et hors
agglomération
CLE
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite,
le
vendredi
21
février
2025
de
17
h
00
à 23
h
50,
sur
:
+
D288A
du
PR
0+0000
au
PR
0+0110
dans
les
deux
sens
de
circulation
(BONNEVILLE-SUR-
TOUQUES)
situés
hors
agglomération
+
_D288
du
PR
0+0000
au
PR
5+0359
dans
les
deux
sens
de
circulation
(BONNEVILLE-SUR-
TOUQUES
et
SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et
hors
agglomération
+
_D279
du
PR
0+0000
au
PR
5+0403
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-GATIEN-DES-
BOIS,
ENGLESQUEVILLE-EN-AUGE
et
CANAPVILLE)
situés
en
et
hors
agglomération
La
durée
des
travaux
est
estimée
à
1 jour.
En
dehors
de
cette
période,
la
signalisation
ne
sera
pas
mise
en
place. Quand
la
situation
le
permet,
cette
disposition
ne
s'applique
toutefois
pas
:
+
aux
véhicules
de
secours
+
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre
*
aux
véhicules
de
l'organisateur
de
l'évènement
+
aux
véhicules
intervenant
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
l'exploitation
de
ia
route
2025T0015
418 2025T0015
ARTICLE
d
:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
une
déviation
est
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
le
vendredi
21
février
2025
de
17
h
00
à
23
h
50,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Cette
déviation
emprunte
les voies
suivantes
:
+
D677
du
PR
7+0719
au
PR
3+0484
(SAINT-MARTIN-AUX-CHARTRAINS,
CANAPVILLE
et
BONNEVILLE-SUR-TOUQUES)
situés
en
et
hors
agglomération
+
D$8
du
PR
7+0153
au
PR
10+0375
(SAINT-MARTIN-AUX-CHARTRAINS,
TOURVILLE-EN-
AUGE
et
PONT-L'ÉVÊQUE)
situés
en
et
hors
agglomération
«
D579
du
PR
12+0401
au
PR
8+0916
(SAINT-GATIEN-DES-BOIS
et
TOURVILLE-EN-AUGE)
situés
hors
agglomération
+
_D74
du
PR
940565
au
PR
7+0206
(SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
en
et hors
agglomération
ARTICLE
5:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite,
le
samedi
22
février
2025
de
08
h
00
à 20
h
00,
sur
:
°
D140
du
PR
6+0858
au
PR
10-+0067
dans
les
deux
sens
de
circulation
(LES
AUTHIEUX-
SUR-CALONNE,
SAINT-ANDRÉ-D'HÉBERTOT
et
SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT)
situés
en
et hors
agglomération
+
D140A
du
PR
7+0137
au
PR
10+1494
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAINT-ANDRÉ-
D'HÉBERTOT,
QUETTEVILLE
et
SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
,
+
D140B
du
PR
8+0788
au
PR
10+0118
dans
les
deux
sens
de
circulation
(SAÏINT-ANDRE-
D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
+
D119
du
PR
8+0338
au
PR
9+0734
dans
les
deux
sens
de
circulation
(QUETTEVILLE
et
SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
La
durée
des
travaux
est
estimée
à
1 jour.
En
dehors
de
cette
période,
la
signalisation
ne
sera
pas
mise
en
place, Quand
la
situation
le
permet,
cette
disposition
ne
s'applique
toutefois
pas
:
+
aux
véhicules
intervenant
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
l'exploitation
de
la
route
«
aux
véhicules
de
secours
+
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre
-
aux
véhicules
de
l'organisateur
de
l'évènement
ARTICLE
6
:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
une
déviation
est
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
le
samedi
22
février
2025
de
08
h
00
à
20
h
00,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Cette
déviation
emprunte
les
voies
suivantes
:
+
D534
du
PR
7+0625
au
PR
9+0789
(LES
AUTHIEUX-SUR-CALONNE
et
SAINT-ANDRÉ-
D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
+
D675
du
PR
60020
au
PR
0+0888
(SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT,
QUETTEVILLE
et
SAINT-
ANDRÉ-D'HÉBERTOT)
situés
hors
agglomération
ARTICLE7 : À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
est
interdite,
le
samedi
22
février
2025
de
08
h 00
à 20
h 00,
sur
:
«
D119
du
PR
0+0000
au
PR
2+0000
dans
les
deux
sens
de
circulation
(FOURNEVILEE
ct
SAINT-GATIEN-DES-BOIS)
situés
hors
agglomération
*
D289
du
PR
6+0921
au
PR
8+0185
dans
les
deux
sens
de
circulation
(FOURNEVILEE
et
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR)
situés
hors
agglomération
°
Didd
du
PR
3+0338
au
PR
9+0000
dans
les
deux
sens
de
circulation
(GGONNEVILLE-SUR-
HONFLEUR,
GENNEVILLE
et
ABLON)
situés
hors
agglomération
+
D283
du
PR
0+0000
au
PR
5+0406
dans
les
deux
sens
de
circulation
(QUETTEVILLE
et
GENNEVILLE)
situés
hors
agglomération
5/8 2025T0015
+
D140
du
PR
13+0592
au
PR
17+0000
dans
les
deux
sens
de
circulation
(GENNEVILLE
et
ABLON)
situés
en
et
hors
agglomération
°
D277
du
PR
6+0000
au
PR
30232
dans
les
deux
sens
de
circulation
(LE
THEIL-EN-AUGE,
GENNEVILLE
et
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR)
situés
en
et
hors
agglomération
+
_D270
du
PR
3+0232
au
PR
4+0000
dans
les
deux
sens
de
circulation
(MANERBE)
situés
hors
agglomération
La
durée
des
travaux
est
estimée
à
1jour.
En
dehors
de
cette
période,
la
signalisation
ne
sera
pas
mise
en
place. Quand
la
situation
le
permet,
cette
disposition
ne
s'applique
toutefois
pas
:
+
aux
véhicules
de
secours
+
aux
véhicules
des
forces
de
l'ordre
+
_aux
véhicules
de
l'organisateur
de
l'évènement
+
aux
véhicules
intervenant
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
l'exploitation
de
la
route
ARTICLE
8:
À
compter
du
20
février
2025
et
jusqu'au
24
février
2025
inclus,
une
déviation
est
mise
en
place
pour
tous
les
véhicules,
le
samedi
22
février
2025
de
08
h
00
à
20
h
00,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
Cette
déviation
emprunte
les voies
suivantes
:
|
+
D579
du
PR
6+0495
au
PR
0+0234
(SAINT-GATIEN-DES-BOIS,
LA
RIVIÈRE-SAINT-
SAUVEUR,
HONFLEUR
et
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR)
situés
en
et
hots
agglomération
+
D580A
du
PR
1+0742
au
PR
5+0240
(LA
RIVIÈRE-SAINT-SAUVEUR
et
ABLON)
situés
en
et
hors
agglomération
+ _
DI8OE
- département
de
l'Eure
(FIQUEFLEUR-ÉQUAINVILLE)
+
D180
- département
de
l'Eure
(FIQUEFLEUR-ÉQUAINVILLE)
+
D22
- département
de
l'Eure
(FIQUEFLEUR-ÉQUAINVILLE,
MANNEVILLE-LA-RAOULT
et
BEUZEVILLE)
+
Rue
de
la
libération
- département
de
l'Eure
(BEUZEVILLE)
+
D109
- département
de
l'Eure
(BEUZEVILLE)
+
D140A
du
PR
12+0637
au
PR
10+1494
(QUETTEVILLE)
situés
en
et
hors
agglomération
+
_D675
du
PR
0+0888
au
PR
1+0742
(QUETTEVILLE)
situés
hors
agglomération
ARTICLE
9
:
Les
parties
de
chaussée
ouvertes
à
la
circulation
seront
maintenues
dans
un
état
ne
présentant
pas
de
risques
pour
la
circulation,
elles
seront
notamment
dépourvues
de
boue
ou
matériaux.
ARTICLE
19
:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
Écurie
de
la
côte
fleurie.
Le
demandeur
aura
en
charge
la
fourniture
et
l'entretien
de
la
signalisation
de
la
manifestation
et
de
la
signalisation
de
la
déviation
si
cette
dernière
est
inscrite
dans
l'arrêté.
La
circulation
des
riverains,
l'accès
aux
propriétés
riveraines
et
aux
parkings
seront
maintenus
en
permanence
hors
tracé
des
épreuves
sportives.
Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
les
dispositions
pour
neutraliser
la
compétition
dans
l'éventualité
ou
il
serait
nécessaire
de
se
rendre
au
domicile
d'un
riverain
ou
de
permettre
à l'un
d'eux
qui
serait
dans
l'obligation
de
quitter
ou
de
regagner
son
domicile,
de
le
faire
en
toute
sécurité
sur
les
épreuves
sportives.
Les
organisateurs
seront
responsables
de
tous
les
dégâts
qui
pourraient
être
causés
sur
le
domaine
public
et
à ses
dépendances,
du
fait
et
pendant
la
durée
de
cette
manifestation.
Ils
devront
en
outre
faire
remettre
les
lieux
en
état
dans
les
trois
jours,
faute
de
quoi
il
sera
procédé
à leurs
frais
par
les
soins
du
département
du
Calvados.
6/8 ;
5
Les.
gspositons
définles
par
Lo
présent
arrêté
prendront
effet
le
Jour
de
la
mlso
en
placo
de
la
algnbilsation.
f
ARTICLE
A2 :
1
nm
,
;
#
à
D:
Los
dispositions
définies
par
lo
présent
arrêté
abrogent
et remplacent
tqutes
les
dispositions
vontralres
antérieures,
LE
,
son
aêté
sera
constatée
et
Lo
contrevèriant
sèra
poutéulvi
conformément
aux
Eur,
tt
-
Toute coAt AU
niv
lois et règlétiioyf ARTICLE 14
;
Lo présbnt rrêté
pouris
faite l'objet d'un recours
contentiénx
devant le tribunal
adininistratif de CAEN,
dans un délai de deux
mots
à compter de sû date de notification ou de publlcatlon, Je vous précise que le
tdbunal-adminlstratif pout-êtreglsl-par-voleéleotroiflque-vle l'application-informatique«
télérecos
-
citayons » decégelble pat le sité Interñot wwwfolerecouts.fl: ARR: Le
présent
arrêté
sofa
publié
au
fecyoll
des
aotes
gdmihisttatifs
du
dépaitenient
du
Calvados
pt
nffiçhé
confoïméfiént
à
la réglementation
ën vigueti,
is
ARTICLE 16: Uñe
ampliétion
du
présent
aitêté
déra
envoyée
aux
destinataires
ci-dessous,
chargés,
chaom
on
co
qui
le
concérié,
d'en
assurer
l'exéoutlon
:
+
D.D.S.P.
14
- Hôtel
de
Police
de
CAËN
(Direction
Dépatementgls
de
la
Séourlté
Publique)
e Éourle
de
Ia vôte
flaurle
‘
+ Département
du
Calvados
- Agence
toutièro
départementale
de
PONT-L'EVÊQUE
+
Départoment
do
l'Euro
- Hôtel
du
département
+
Groupement
de
gondarmerle
de
l'Euté
ù
.
+ le
Mal
do
la coïnijuine
de
SAINT.GATIEN-DES-BOIS
+
le Maire
de
la commune
de
LES
AUTHIEUX-SUR-CALONNE
+_le
Mälre
de
la coiimune
de
SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT
le Miro
do la commune do GENNEVILLE
lo Mal
de la cominune
de BONNEVILLE-SUR-TOUQUES
. le Maire de
la commune
de LE THEIL-EN-AUGE
:
\
‘
e
,
Fait
à SAINT-GATIEN-DES-BOIS,
ed
JO!
Rod.
Fat
à CAEN,
le,
\catueT
ps
Lo
Malte
dé
la
commune
Pour
le
Président
du
Conseil
départemental
eSAINT-GATIEN-DES-BOIS
et
par
délégation
&LANGLOIS
|
Le
diteoteur
des
routes
Mastifi
LECOIN
2025T0015
718 Fait à LES AUTHIRUX-SUR-CALONNE,
le
Lo
‘
‘
30
loÂ[ Loi
S
*
Faita GENNEVILLE,
le “olodf2e2s
Le Malte de ta commune
Le Mairé de la commune
des
AUTHIEUX-SUR-CALONNE
de GENNEVILLE
chaskié
FESQUET
oise
nnpeteu
Fait à SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT,
Le
i
395
Fait
à LE THEIL-EN-AUGE, is 6
/o4
/ 2025
Le Maire
de Ja commune
Ls Maire
de la commune
de SAINT-BENOÎT-D'HÉBERTOT
du THBIL-EN-AUGE Siérem
EUDES
*
Direction
des
transporté publics
routiers
de
la
Région
Normandie
+
SDS,
M
(Service
Départemental
d'Incendie
et de
Secotuts)
#
SAMU,
[4-CELR.U.
de
CAEN
(Centre
Hospitalier
Régional
Universitaire)
e
REOLIS
+
Service
des
affaires
foncières
et
économiques
de
la
commmme
de
HONFLEUR
»
le
Maite
de
la
commune
d'EQUEMAUVILLE
+
le
Mais
de
Ja
commune
de
BONNEVILLE-SUR-TOUQUES
»
le
Maire
de
la
cornmune
de
SAINT-.MARTIN-AUX-CHARTRAINS
+
le
Maire
de
la
commune
de
TOURVILLE-EN-AUGE
+
le Maire
de
Ja
commune
de
PONT-L'EVÉQUE
se
Maire
de
la
commune
de
QUETTEVILLE
+
le
Maire
de
la
commune
de
FOURNEVILLE
:
‘ -le
Maire
de
La
commnne
de
MANERBE
Le Maire
de
la coramane
de
LA
RIVIÈRE-SAINT-SAUVEUR
le
Maire
de
la
commune
de
HONFLEUR
le
Maire
de
la
commune
d'ENGLESQUEVILLE-EN-AUGE
le Maire
de
la commune
de
SAINT-ANDRÉ-D'HÉBERTOT
le
Maire
de
la
commune
de
ABLON
le
Maire
de
la
commune
de
GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR
S.A.M.U,
27
- CHE.
Eure
et
Seine
(Centre
Hospitalier
Intercommunal)
S.D.LS,
27
(Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours)
ANNEXES:
«Plan
de localisation
20257015