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Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 6 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 6 JUIN 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
6 JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le six
juin
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
s'est
réuni
à la
mairie
de
Champagne-en-Valromey,
après
convocation
légale
du
2
juin
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
: Mesdames
Bernadette
ELGER,
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Ralf
MEUSER.
Excusés
: Monsieur
Jean
MOCHON
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Philippe
HAMEL,
Monsieur
Mathias
RICHARD
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Claude
JUILLET,
Monsieur
Bernard
GINESTE
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Dominique
CHARVET,
Madame
Priscilla
GORREL
qui
donne
pouvoir
à
Madame
Valérie
TOURNEMINE. Secrétaire
de
séance
: Madame
Bernadette
ELGER
Monsieur
le maire
fait part
de
la démission
de
Madame
Nadège
MAZUNYT,
conseillère
municipale,
reçue
le
13
mai
2024
et transmise
à
Monsieur
le Sous-Préfet
de
Belley.
Ordre
du
jour
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
22
avril
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
22
avril
2024
est
adopté
à l’unanimité.
2.
Location
de
l'épicerie
communale
: report
d'ouverture
au
15
juin
2024
Affaire
débattue
n°D_2024
06 001]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
délibération
du
22
avril
2024
acceptant
de
louer
à
compter
du 1° juin
2024 à
titre
de
location-gérance
à Madame
Laëtitia
CHARPY
le fonds
de
commerce
de
négoce
de
détails
de
produits
d'alimentation
générale
et de
négoce
de
détail
non
alimentaire,
Il précise
que
pour
des
raisons
administratives
et
matérielles,
l'ouverture
n'a
pu
être
effective
le 1° juin
mais
le sera
le 15
juin
2024,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
+
Prend
acte
du
report
d'ouverture
de
l'épicerie
communale
au
15
juin
2024,
°
Dit que
la révision
du
loyer
sera
ajustée
chaque
année
au
15 juin
à la date
anniversaire
de
prise
d'effet
du
bail,
soit
le
15
juin
en
fonction
de
l'indice
des
loyers
commerciaux
(ILC).
L'indice
de
base
est
le
dernier
indice
connu
à ce jour,
soit
132.63,
indice
du
4Ÿ"®
trimestre
2023
publié
le
4
avril
2024,
+
Réitère
la gratuite
des
deux
mois
de
loyers
du
15
juin
au
15
août
2024,
+
Précise
que
toutes
les autres
clauses
indiquées
dans
la délibération
du
22
avril 2024
demeurent
inchangées,
°
Autorise
le
maire
à signer
le
baïl
à
intervenir.
3.
Modification
du
tableau
des
emplois
non
permanents
de
la collectivité
[Affaire
débattue
n°D_2024_06_002]
Vu
la loi 82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes
et de
leurs
établissements
publics, Vu
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
portant
statuts
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l'article
34
de
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade{s)
et
à
quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
à
recruter;
Monsieur
le
Maire
explique
qu'en
raison
de
l'ouverture
de
la
piscine
municipale
pour
la
saison
2024,
il
conviendrait :
°
De
créer
un
emploi
saisonnier,
du
21
juin
2024
au
23
août
2024,
dans
le
cadre
d'emplois
des
Educateurs
Territoriaux
des
Activités
Physiques
et
Sportives
(filière
sportive)
pour
une
durée
de
35
heures/semaine
en
précisant
que
l'agent
contractuel
recruté
sur
cet
emploi
sera
chargé
d'assurer
la
surveillance
de
la
piscine.
H
devra
être
titulaire
du
diplôme
d'Etat
de
Maître-
Nageur-Sauveteur, e
De
créer
un
emploi
saisonnier,
du
21
juin
2024
au
23
août
2024,
au
grade
d'Adjoint
Technique
Territorial
2ème
classe
pour
une
durée
de
35
heures/
semaine
en
précisant
que
l'agent
contractuel
recruté
sur
cet
emploi
sera
chargé
de
l’accueil
piscine
et
du
ménage
dans
le
bâtiment
accueil,
douches
et vestiaires
de
la
piscine.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
Accepte
les
propositions
du
maire
;
>
Fixe
le
nouveau
tableau
des
emplois
permanents
et
non
permanents
de
la
collectivité
tel
qu'indiqué
en
annexe
à compter
du
21
juin
2024;
>
Charge
Monsieur
le
Maire
d'assurer
la
publicité
de
ces
créations
d'emplois
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
et
l'autorise
à prendre
toutes
les
dispositions
relatives
au
recrutement.
4.
Signature
d’un
contrat
de
location
saisonnière
[Affaire
débattue
n°D_2024_06_003]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
la création
de
deux
emplois
saisonniers
pour
assurer
l’accueil
et
la surveillance
de
la piscine
municipale
et fait
part
du
recrutement
de
Monsieur
et Madame
Philippe
et
Maryse
DUGOUJON.
il précise
que
durant
la
période
du
20
juin
au
09
juillet
2024
et
du
10
août
au
23
août
2024
Monsieur
et
Madame
DUGOUJON
ne
peuvent
être
hébergés
dans
leur
famille
et
la
collectivité
n'ayant
plus
de
logement
meublé
à
leur
proposer,
il convient
de
leur
trouver
un
hébergement.
Monsieur
Philippe
HAMEL,
domicilié
2, route
de
la Faverge
à CHAMPAGNE-en-VALROMEY
dispose
d’un
logement
entièrement
équipé
et
pourrait
le
mettre
à disposition
de
la
commune
de
Champagne-en-
Valromey
aux
dates
précitées
moyennant
un
loyer
forfaitaire
de
600.00
€ charges
comprises.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité :
>
Accepte
de
louer
du
20
juin
au 09
juillet
2024
et du
10
août
au
23
août
2024
le logement
équipé
de
Monsieur
Philippe
HAMEL
pour
le mettre
à disposition
de
Monsieur
et Madame
Philippe
et
Maryse
DUGOUJON
pour
un
loyer
forfaitaire
de
600.00
€ charges
comprises,
>
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
location
saisonnière
à
intervenir
et
faire
toute
démarche
nécessaire.
5.
Modification
des
tarifs
piscine
[Affaire
débattue
n°D_2024
06 004]
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
municipal
la délibération
du
3 avril
2023
fixant
les
tarifs
de
la
piscine
appliqués
depuis
1°
mai
2023
et
propose
de
les
majorer
à compter
du
15 juin
2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré :
Y_
Décide
de
majorer
certains
tarifs
de
la
piscine
à compter
du
15 juin
2024
comme
suit :
+
Enfants
jusqu'à
6 ans
: 2.00
€
#
Jeunes
et
adultes
: 4.00
€
Y_
Précise
que
les
autres
tarifs
fixés
dans
la
délibération
du
3
avril
2023
demeurent
inchangés,
à
savoir
:
Abonnements
pour
les
résidents
de
la Commune :
“Enfants
jusqu'à
6 ans
: 20.00
€
“Jeunes
et
adultes
: 40.00
€
Abonnements
pour
les
non-résidents
:
“Enfants
jusqu'à
6 ans
: 30.00
€
“Jeunes
et adultes
: 45.00
€
Colonies
et
camps
: 2.00
€
Ÿ_
Charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
toute
démarche
nécessaire.
6.
Site
Internet
—
Contrat
d'hébergement
WEB
fAffaire
débattue
n°D_2024_06_005]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l'hébergement
WEB
du
site
internet
de
la
collectivité
et
lhébergement
des
emails
est
entièrement
géré
par
l'Atelier
du
Numérique
sis
94,
rue
du
Prieuré
à CHAMPAGNE-en-VALROMEY
puis
il donne
lecture
d’une
proposition
établie
par
Monsieur
James
NIOGRET,
Administrateur
Atelier
du
Numérique
suggérant
le
transfert
du
nom
de
domaine
“
champagne-en-valromey.fr
“et
le transfert
des
boîtes
email
vers
un
nouveau
système
d'hébergement. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
-__
Accepte
de
la
proposition
de
Monsieur
James
Niogret
- Atelier
du
Numérique
-,
-__
Autorise
le maire
à signer
le contrat
à intervenir
et
à faire
toute
démarche
nécessaire.
7.
Extension
du
réseau
d'éclairage
public
Lotissement
Le
Champ
Dor
et
déplacement
de
deux
points
lumineux
Chemin
Le
Bossin
Affaire
débattue
n°D_2024_06_006]
Monsieur
le maire
rappelle
la délibération
du
conseil
municipal
du 31
juillet
2023
relative
à l'extension
du
réseau
de
l'éclairage
public
du
lotissement
communal
Le
Champ
Dor
et
précise
que
lors
d’une
réunion
de
chantier,
des
modifications
de
travaux
de
l’éclairage
public
ont
été
demandées
à
savoir
:
Mise
en
place
de
deux
points
lumineux
au
lieu
d’un
point
lumineux
au
Lotissement
Le
Champ
Dor,
Déplacement
de
deux
points
lumineux
dans
ie Chemin
le
Bossin.
Puis
il donne
lecture
du
plan
de
financement
proposé
par
le Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-Communication
de
l'Ain
:
Extension
du
réseau
d'éclairage
public
“Montant
des
travaux
inscrits
au
programme
TTC:
12
600.00
€
"Soit
montant
HT:
10
500.00
€
“Participation
du
SIEA :
1
647.60
€
“Récupération
de
fa TVA:
2
066.90
€
“" _
Dépense
prévisionnelle
restant
à fa charge
de
la commune
:
8 885.50
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité :
>
Approuve
les
plans
de
financement
proposés
par
le SIEA,
>
Autorise
le
maire
à
le signer
et
à faire
toute
démarche
nécessaire.
8.
Lotissement
Le
Champ
Dor
-
Signature
d’un
contrat
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la santé
[Affaire débattue
n°D_2024_
06 007]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
Faménagement
du
lotissement
Le
Champ
Dor
et
précise
que
deux
bureaux
d’études
ont
été
contactés
pour
une
mission
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la
santé,
à
savoir
: ALPES
CONTROLES
et
ELYFEC.
Il donne
lecture
des
deux
propositions
reçues
et demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
se
prononcer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
Décide
de
retenir
la
proposition
du
bureau
d’études
ELYFEC
sis
29,
rue
Condorcet
—
38090
VAULX
MILIEU
pour
un
coût
HT
de
1
260.00
€,
>
Autorise
le maire
à signer
le contrat
à intervenir
et
à faire
toute
démarche
nécessaire.
9.
Attribution
d'une
subvention
au
Comité
des
Fêtes
de
Champagne-en-Valromey
[Affaire
débattue
n°D_
2024
06 008]
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseit
municipal
d’une
demande
de
Monsieur
Patrice
BEJAT,
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
Champagne-en-Valromey
sollicitant
Foctroi
d’une
aide
financière
pour
l’organisation
du
traditionnel
feu
d'artifice
le
13
juillet
2024.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
:
Y
Décide
d’attribuer
une
subvention
de
1
200.00
€
au
Comité
des
Fêtes
de
Champagne-
en-Valromey,
“
Précise
que
la
dépense
sera
imputée
au
compte
65748
-—
Subvention
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
organismes
de
droit
privé
—
Rubrique
divers,
*_
Charge
le
maire
de
faire
toute
démarche
nécessaire. 10.
Vente
d’une
parcelle
de
terrain
à
Monsieur
Damien
ALONSO
et
Madame
Andréa
THEVENET
[Affaire
débattue
n°D_2024_06_009]
Monsieur
le
maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
Monsieur
Damien
ALONSO
et
de
Madame
Andréa
THEVENET,
domiciliés
30
route
du
Colombier
à
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
qui
souhaiteraient
acquérir
une
parcelle
de
terrain
communale
cadastrée
Section
B n°647
d’une
superficie
de
73
m2.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
>
Accepte
de
vendre
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
Section
B
n°647
d’une
superficie
de
73
m2
à
Monsieur
Damien
ALONSO
et de
Madame
Andréa
THEVENET
moyennant
le
prix
de
5.00
€
le
m2,
>
Autorise
le
maire,
en
cas
d'accord
des
acquéreurs
sur
le
prix,
à
signer
l'acte
à
intervenir
et
à
faire
toute
démarche
nécessaire.
11.
Vente
d’une
parcelle
de
terrain
à Mr
Bartek
WROBLEW/SKI
SCI
LABAL
[Affaire débattue
n°D_2024_06_010]
Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
Monsieur
Bartek
WROBLEWSKI,
associé
gérant
de
la SCI
LABAL,
et quatre
autres
porteurs
de
projet
agricole
envisagent
d'acquérir
une
propriété
agricole
sur
la
commune
de
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
et
seraient
intéressés
pour
acquérir
une
parcelle
de
terrain
communal
cadastrée
Section
B n°522
d’une
superficie
de
549
m2,
jouxtant
la-dite
propriété.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
>
Accepte
de
vendre
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
B
n°522
d'une
superficie
de
549
m2
à
Monsieur
Monsieur
Bartek
WROBLEWSKI
associé
gérant
de
la SCI
LABAL,
moyennant
le prix
de
2.50
€
le
m2,
>
Autorise
le
maire,
en
cas
d'accord
des
acquéreurs
sur
le
prix,
à
signer
l'acte
à
intervenir
et
à
faire
toute
démarche
nécessaire.
12.
Médiathèque
du
Vairomey:
mise
à
disposition
d'un
local
sur
la
période
du
29
juillet
au
2
août
2024
Affaire
débattue
n°D_2024_06_011]
Monsieur
le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
d’une
demande
de
Madame
Perrine
HUELO,
Responsable
de
la
Médiathèque
du
Valromey
qui
souhaiterait
mettre
en
place
un
dispositif
« hors
les
murs
» durant
la fermeture
de
celle-ci
pour
des
travaux
de
peinture
du
29
juillet
2024
au
2 août
2024.
Ce
dispositif
pourrait
être
mis
en
place
à proximité
de
la
piscine
et du
camping
dans
les
locaux
du
Ciub
House. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Accepte
de
mettre
les
locaux
du
Club
House
à
la
disposition
de
a
Médiathèque
du
Valromey
durant
la période
du
29
juillet
2024
au
2 août
2024,
-__
Autorise
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
toute
démarche
nécessaire
13.
Questions
diverses
Défibrillateur Le
boitier
mural
du
défibrillateur
est
à
remplacer.
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
deux
propositions
tarifaires
établies
par
SCHIELER
FRANCE
à savoir
:
- Remplacement
du
boitier
extérieur
uniquement
: 655.25
€
HT
-786.30
€ TTC
- Fourniture
d'un
pack
extérieur
complet
: 1 649.15
€
HT
- 1 978.98
€ TTC
Ce
matériel
pourrait
être
déplacé
devant
la
Maison
de
Pays.
A voir
avec
le SIVOM-du-VALROMEY
qui
se
doit
peut-être
d’en
installer
un
également.
Dans
cette
hypothèse,
le défibrillateur
actuel
pourrait
être
déplacé
au
stade
municipal.
Plateforme
déchets
verts
La
CCBS
expose
que
les
communes
sont
confrontées
à
des
demandes
de
riverains
pour
déposer
des
déchets
verts,
type
branchages,
taille
de
haie
à
proximité
des
domiciles
pour
éviter
les
déplacements
vers
les
déchèteries.
Elle a doncinitié
un
groupe
de
travail
pour
évaluer
les besoins
et proposer
des
solutions
aux
communes
qui
souhaitent
mettre
en
place,
selon
leur
initiative,
une
plateforme
fonctionnelle
et
conforme
à
la
réglementation. il est
rappelé
que
la
CCBS
dispose
déjà
d’un
service
de
broyage
à
domicile
vers
les
particuliers
grâce
aux
brigades
natures
sur
inscription
au
service
TRIMAX.
Déplacement
au
domicile
et
première
heure
prise
en
charge
par
la CCBS
- heure
supplémentaire
à 65.00
€/h.
FRANCE
ADOT
L'association
France
ADOT
01
œuvre
pour
informer
et
sensibiliser
sur
la
cause
du
don
d'organes
et
de
tissus
humains.
Afin
de
développer
la culture
du
don
dans
tous
les
esprits,
des
« Arbres
de
Vie
» sont
plantés
à travers
la
France,
en
hommage
aux
donneurs
d'organes,
de
tissus
et en
remerciement
à leurs
familles.
Dans
le
cadre
des
projets
de
végétalisation,
elle
demande
à
chaque
municipalité
du
département
d'inclure
un
arbre
et
lui attribuer
le statut
d'Arbre
de
Vie.
Le
conseil
municipal
rappelle
que
suite
à son
autorisation
de
construire
n°PC00107923C0003
délivrée
le
18
octobre
2023
Monsieur
Sylvain
VAROUX
a
été
autorisé
à
supprimer
un
arbre
se
trouvant
sur
le
domaine
public
moyennant
la
plantation
d'un
nouvel
arbre
ailleurs.
Cette
demande
de
FRANCE
ADOT
pourrait
être
l’occasion
de
solliciter
Monsieur
VAROUX
pour
la
plantation
d’un
paulownia
dans
un
lieu
qui
reste
à déterminer.
Recensement
de
la
population
2025
La
collectivité
réalisera
en
2025
le
recensement
des
habitants
de
la
commune
sur
la
période
du
16
janvier
au
samedi
15
février
2025.
CYBER
SECURITE
Lecture
est
donnée
d’une
proposition
tarifaire
établie
par
la Société
REX-ROTARY
pour
la protection
des
ordinateurs,
serveurs
et
réseaux
contre
les
attaques
malveillantes.
Coût
mensuel
: 89.28
€ HT/mois.
Dossier
en
attente
Distributeur
de
pizzas
et
de
boissons
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
d’un
courrier
de
Monsieur
Georges
LEBLED
et
de
Madame
Anne
CASSANI
précisant
que
l'installation
d’un
distributeur
automatique
de
pizzas
a
soulevé
de
nombreux
mécontentements
parmi
les
habitants
de
la
commune,
du
Valromey
et
d’ailleurs
et
des
interrogations
quant
au
choix
de
l'emplacement
et quant
au
bien
fondé
de
son
intérêt
général.
Piscine
: étude
faisabilité
Monsieur
Philippe
HAMEL
rend
compte
de
l'étude
faisabilité
réalisée
par
le Cabinet
ALAMO.
Deux
propositions
envisageables
:
Proposition
n°01
:
“Modification
du
bâtiment
existant
notamment
porte
vestiaires
PMR
"Création
d’un
local
produits
“Extérieurs:
Casiers
extérieurs,
reprise
d’un
cheminement
PMR
réglementaire,
reprise
du
pédiluve
en
PMR
"Local
du
traitement
de
l'eau
“Reprise
des
bassins
Proposition
n°02
:
"Création
d’un
bâtiment
accueil
— vestiaires
d'été
65
m2
"Création
d’un
local
produits
9 m2
"Modification
dans
le
bâtiment
existant
"Local
traitement
de
l'eau
“Reprise
des
bassins
"
Extérieurs:
Casiers
extérieurs,
reprise
d’un
cheminement
PMR
réglementaire,
reprise
du
pédiluve
en
PMR
Budget
proposition
n°01 :
“Coût
des
travaux:
342
354.00
€
HT
“Coût
annexes
: 93
041.00
€ HT
(Honoraires,
études
et autres)
“Total:
435
395.00
€
HT—
522
475.00
€
TTC Budget
proposition
n°02 :
"Coût
des
travaux
479
254.00
€
HT
"Coût
annexes
: 124
528.00
€
HT
(Honoraires,
études
et
autres)
“Total
: 603
782.00.00
€
HT
—
724
539.00
€
TTC
A
voir
quelles
sont
les
aides
financières
qui
pourraient
être
obtenues,
sachant
que
la
commune
peut,
dans
les
propositions
d'ALAMO,
choisir
pour
maitriser
les
coûts,
les
seules
opérations
indispensables
au
bon
fonctionnement
de
la
piscine
dans
l'avenir.
La
séance
est
levée
à 21h30.
Le
secrétaire
de
séance,
/ œ [E
Bernadette
EL