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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 187 3 2023 ANNULE 187 2 2023
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 187 3 2023 ANNULE 187 2 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
|
|
Accusé
de
réception
-Ministère
de
l'Intérieur
VEZERE
MONEDIERES MILLESOURCES
|
|
19260
Treignac
[
Accusé
certifié
exécutoire
Lundi
20
novembre
2023
|
Feuillet
-
2023
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
.
L
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
vingt
novembre
de
l'an
deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
4
:
.
penses
”
à
Nombré
dé
votants
34
membres
du conseil communautaire
se sont
réunis
à la salle des fêtes de
Treignac
Date
de
la convocation
14/11/2023
sur la convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
19/01/2024
.
| Date
d’affichage
19/01/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:,
BERNARD
Sylvain,
BORT
Jean-
[Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2024
Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: Bezeau
Sophie,
GAGE
Pascal,
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean
François,
VERGNE
Patrick
EXCUSES
: BONNET
TENEZE
Véronique
(donne
procuration
à BEZEAU
Sophie),
BOURDARIAS
Sophie,
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COUTURAS
Alain
(donne
procuration
à
CHEYPE
Sandrine),
DEGERY
Sylvie,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone
(représentée),
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
PETIT
Christophe
(représenté),
TER-HEIDE
Laurence,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane
Secrétaire
: Coignac
Gérard.
187-3-2023
ANNULE
187-2-2023
- Délibération
modificative
n°5
du
Budget
Déchets
Le
tampon
du
contrôle
de
légalité
datant
du
05/01/2024
sur
la
délibération
187-2-2023,
la trésorière
ne
prend
pas
en
charge
cette
dernière ,
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
34
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention,
-
Décide
d'annuler
la
Délibération
modificative
n°5.
Fait
à
Treignac
le
19/01/2024